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L'outrage et injure à agent

Article juridique publié le 22/08/2009 à 12:48, vu 26946 fois, 10 commentaire(s), Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
La pratique judiciaire permet de relativiser les poursuites pour "outrage à agents", bien souvent en audience les dossiers dépassionnés n'intéressent pas les juges qui passent et sanctionnent peu sévérement , il est donc utile d'aller de se défender exemple : l'affaire "SARKOZY JE TE VOIS" et la juste et rassurante relaxe de l'audacieux prévenu...

Le juge de proximité de Marseille a relaxé finalement relaxe le professeur de philosophie qui avait crié le 27 février 2008, en gare Saint-Charles lors d'un banal contrôle d'identité, "Sarkozy, je te vois!".
Dans son jugement, le magistrat a estimé que les propos étaient "maladroits et déplacés", mais "ne présentaient pas de caractère injurieux". Il a ajouté qu'il n'y avait "pas de trouble à l'ordre public". Le mis en cause était poursuivi pour "tapage injurieux diurne troublant la tranquillité d'autrui". Lors de l'audience qui s'était tenue le 19 mai dernier, l'officier du ministère public avait réclamé contre le professeur de philosophie une amende de cent euros, en indiquant que le prévenu avait "au moins 60 fois l'expression 'Sarkozy, je te vois' et que l'infraction avait duré cinq minutes".

Il  existe donc en effet un rapport qui se tend de plus en plus entre la population et la police". Quels sont les contours de ce délit et comment canaliser les "excès de zèle" des forces de polices ?

L'outrage à agent se définit comme : une insulte à l'égard d'une personne chargée d'une fonction publique ou dépositaire de l'autorité publique. Elle constitue un délit du code pénal français, de même que l'offense au chef de l'État ou l'offense au président de la République. Ce délit, qui peut être puni de 6 mois de prison et de 7 500 euros d'amende, est de plus en plus relevé par les agents de l'autorité publique, et par suite réprimé: l'Observatoire national de la délinquance a recensé 31 731 faits d’outrage à agents dépositaires de l’autorité en 2007 pour 17 700 en 1996....

Qualifiaction juridique du délit :L'article 433-5 du Code pénal définit l'outrage ainsi :

« Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie. Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende. Lorsqu'il est commis en réunion, l'outrage prévu au premier alinéa est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende, et l'outrage prévu au deuxième alinéa est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende. »

Exemple de personnes chargées d'une mission de service public : instituteur, chauffeur de bus, arbitre. Exemple de personnes dépositaires de l'autorité publique : Préfet, policier, gendarme.

De nos jours les procédures se multiplient au point que beaucoup se demandent si l'on peux encore parler à la Police? Un mot de travers ou regard déplaçé conduit en correctionnelle de respectacles citoyens qui ont eut du mal à garder leur calme en cas d' interpellation houleuse .

Le policier dresse un avis qui fait foi sauf preuve du contraire , alors comment rapporter la preuve du contraire dans un état de droit ?dans un débat puremment factuelle et ^par définition subjective , cette défense est donc une défense d'humeur plus que de droit mais l'intime conviction du juge peut pencher vers la défense et en réalité bien plus souvent que l'on ne pense.

Alors dois t'on se défendre face à de telles poursuites?

La réponse est OUI, il faut se rendre à l'audience, s'expliquer se faire assiter d'un avocat , apporter des élements de personalité (profession famille, attestation de moralité) pour convaincre le juge de votre version des faits ou à tout le moins solliciter une dispense de peine, les magistrats sont libres d'apprécier et se font leur intime conviction, certes il s'agit d'une défense factuelle mais les magistrats écoutent les deux parties et bien souvent que vous car la police ne se déplace que rarement au débat contradictoire...Se défendre c'est donc possible et nécessaire car mettre un terme à l'impunité oui mais pas à sens unique non?


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BILOUTTE50 [Visiteur], le 22/04/2010 à 22:04
Ma mère s'était arrêtée,pas stationnée,toujours au volant de son véhicule en marche sur une place d'handicapée avec l'intention d'y rester que quelques minutes venant de me déposer avec un plâtre à la jambe droite et bien sur avec des béquilles dans les 2 mains pas très à l'aise parce que j'ai aussi une déchirure des tendons de l'épaule.L'agent de police de sexe féminin vient voir aussitôt ma mère pour lui demander de quitter ce lieu sous peine de la verbalisée, ma mère essaie de lui expliquer la situation mais l'agent ne veut rien savoir et commence à noter son N° de plaque et le type du véhicule alors que ma mère n'avait pas du tout insisté et commençait à reculer.Moi j'étais de l'autre côté du trottoir lui demandant gentiment de laisser ma mère tranquille parce qu'elle faisait ce q'elle lui demandait.je lui fit remarquer qu'elle n'était pas conciliante au vu de ma situation d'handicapée.Elle me rétorqua aussitôt vous avez le macaron je lui dit non parce que je viens de recevoir ma reconnaissance d'handicape et que de toute façon nous circulions avec la voiture de ma mère,j'en ai rien à faire la loi c'est la loi...j'ai été tellement déçu de sa réponse froide sans compassion que j'ai fini par lui dire vous avez une réaction de connasse pardon oui de connasse...et je suis rentrée à la sécurité Sociale. Et quand je suis ressortie elle était là a m'attendre avec un téléphone à l'oreille me lançant des menaces...je suis montée dans le véhicule de ma mère et au bout de la rue on commence à entendre la sirène d'un véhicule de police girophrare enfin bref le grand jeu comme ci nous étions des grands délinquants qui prenaient la fuite alors qu'on s'est arrêtées un peu plus loin pour ne pas gêner la circulation.Et là 2 agents de police nous arrivent dessus très énervés et l'autre l'agent en courant.je leur explique ma version mais il y a qu'une version qu'ils retiennent c'est celle de leur collègue, ils m'informent que je vais être convoquée au tribunal pour injure à agent et que cela va me coûter très cher.je les quitte en les remerciement pour leur tolérance,leur diplomatie...ils trouvent le moyen de me dire à travers la vitrine, vous pensez à mettre votre ceinture comme si j'étais sénile...c'est pas de la provoque ça...
Pylop [Membre], le 20/08/2010 à 21:37
Le mardi 11 mai 2010, j’ai commençai mon service de livraison à 7 heures. Je suis parti d’Aix en Provence et me suis rendu à Marseille afin de livrer mes clients. Vers 7h50 environ, j’étais sur l’avenue du Capitaine Gèze, et me dirigeais vers Château Gombert, au niveau du quartier du Canet au début de l’avenue Arnavan, sous le pont de l’autoroute, les forces de l’ordre mon surpris en train de téléphone - en effet, un client m’a appelé afin de savoir vers quelle heure je pensais être chez lui. Les policiers m’ont fait signe de m’arrêter, chose que j’ai effectué sans la moindre hésitation, ils m’ont demandé les papiers du camion ainsi que mon permis de conduire. Ensuite le policier m’a demandé de le suivre jusqu’à son véhicule tout en me faisant remarquer que je ne devais pas téléphoner ; je reconnais les faits et lui dit que c’est un client qui m’a appelé, tout en lui demandant d’être compréhensif et de faire preuve de mansuétude, car le permis c’est mon gagne pain. Celui-ci, reste froid et insensible et rédige une contravention, pendant ce temps, je retourne dans mon camion. Enfin, le policier vient vers le camion, j’ouvre ma vitre afin de récupérer mes papiers et la contravention qui l’accompagne. De dépit, je déchire la contravention, aussitôt il ouvre le camion, et profère des menaces en me disant : « tu veux faire le malin ? » « tu vas voir, je vais te casser la tête », « attends quand on va être au poste », « c’est un outrage à agent » ; il monte dans le camion accompagné de son collègue ils m’immobilisent, me menotte les mains, et me porte des coups de poings sur le corps, me descendent du camion, menotte au poing et me tire jusqu’à la voiture de police. Les automobilistes restent pantois devant un tel spectacle, ils n’en reviennent pas. Une fois que j’étais dans la voiture de Police, le deuxième agent va fermer mon camion et revient dans la voiture pendant que le premier policier continuait de m’insulté et me porter des coups, à telle fin que son collègue lui dit d’arrêter et de se calmer en lui disant : « maintenant ça suffit, tu te calme. Ok » là aussitôt il n’a plus rien dit. Ils m’ont emmené à la brigade de police. Arrivé sur place, le policier s’aperçoit que j’ai très mal à ma main, me dessert les menottes en me faisant remarquer que je devais lui dire que les menottes étaient trop serrées. On entre dans les locaux, les policiers me font asseoir et m’interroge, je réponds à leur question en leur faisant remarqué que j’ai reçu des coups et que mon tricot est complètement déchiré. L’agent avance que j’aurais donné des coups de pieds quand il voulait me tirer de ma cabine, aussitôt l’agent qui l’accompagnait dément en lui disant que je n’ai porté aucun coup et que c’était du au fait que la cabine est en hauteur, de telle sorte que mes pieds étaient à hauteur de sa tête. J’ai fais remarqué qu’a aucun moment je n’ai eu d’attitude arrogante ou belliqueuse, que je n’ai pas proféré la moindre insulte et encore moins porter de coup. Le grief qui m’a était reproché été d’avoir déchiré la contravention. Puis sur les coups de 11 heures j’ai été relâché, avec une convocation pour le 27 mai 2010.
Ensuite je suis allé voir mon médecin traitant qui m’a mis en arrêt de travail.
Par conséquent, je trouve cette attitude très déplacé, pour le simple fait de déchirer une contravention, de se faire rouer de coup, menotter et placer trois heures en garde à vue, qui plus est, se voir re-convoquer deux semaines plus tard pour une seconde garde à vue. Pour motif « d’outrage à agent ! » Je n’ose même pas imaginé qu’est ce qu’il en aurait été si je leur avais adressé la parole…
Par conséquent, je n’ai eu aucune attitude et “maladroites et déplacées”, ni j’ai eu des termes injurieux, je n’ai commis aucun “trouble à l’ordre public” et je me retrouve condamné et en ITT pour coup et blessures. J’ai été victime d’un « excès de zèle ».

Le 27 mai 2010 je me suis rendu à la convocation à 8 heures du matin comme convenu. J’ai été reçu par l’officier de Police, sur son bureau il y avait le PV que j’avais déchiré. Je lui ai demandé de me le montrer, il me l’a remis et j’ai constaté avec surprise que l’amende s’élevait à 22€ ! J’en ai été bluffé ! En effet, dans mon esprit une amende pour téléphone, s’élevait à 135€ ! Sur ce, l’officier de Police m’a aussi fait remarquer que l’agent m’avait fait une fleur, et qu’il ne m’avait pas verbalisé pour le téléphone, mais pour une fausse manœuvre, afin que je ne perde pas mais points ! Donc il ma demandé comment ça s’était passé, je l’ai pris à témoin puisqu’il m’avait vu le 11 mai dernier avec mon tricot déchiré et menotté, je lui ai dit que par la suite j’avais vu mon médecin, lequel a constaté les coups et qu’il m’a donné 5 jours d’arrêt de travail. L’officier m’a dit que j’aurais eu une résistance en m’accrochant au volant de mon camion. Je lui ai répondu que vu la hauteur du camion, j’ai été obligé de m’attrapé au volant, car l’agent m’a sortir brutalement du camion, afin d’éviter de tomber du camion je me suis rattrapé au volant, sinon la chute aurait été fatale ! Sur ce, il m’a gentiment conseillé de ne pas en parler car ma peine serait plus lourde, et il serait dans l’obligation de me mettre en garde à vu. Donc je lui ai répondu que je n’avais pas l’intention d’aller plus loin. Ensuite, il m’a interrogé, je lui ai dit que je regretté mon geste car c’était dans mon esprit l’idée de perdre des points qui m’a mis hors de moi, mais que malgré tout à aucun moment je n’ai eu d’attitude arrogante ou belliqueuse, que je n’ai pas proféré la moindre insulte et encore moins porter de coup. D’ailleurs il le reconnait puisqu’il m’objecte uniquement le fait d’avoir déchiré la contravention. Sur ce, je suis parti chez moi prendre mon chéquier et me suis rendu au poste police pour réglé ma contravention du 11 mai 2010, qui porte le n° 38981794 dressé par l’agent n°467887 avec un chèque du Crédit Agricole Alpes Provence qui a pour n°6568278. Ensuite, l’officier m’a fait signer ma déposition et ma convocation au Tribunal de Grande Instance de Marseille, 6 rue Emile Pollack pour comparaître devant le délégué du Procureur de la République, le 17 juin 2010 à 9h30. Il m’a fait savoir que j’aurai une composition pénale d’un montant de 150€. Là je n’en crois pas mes oreilles ! J’ai pris des coups, subit un arrêt de travail et réglé mon amende pour de surcroit me voir condamné devant le représentant du procureur. Heureusement que je n’ai pas adressé le moindre mot à l’agent, car je n’ose même pas imaginé la suite. Mais ce n’est pas tout, arrivé chez moi, je me suis rendu compte que l’amende qui m’a été infligée n’était pas une fleur, comme me l’avait fait croire l’officier, mais c’est bel et bien le montant à savoir 22€ et 2 points de moins. Donc j’ai été dupé.
Le 17 juin 2010 je me suis rendu devant le représentant du Procureur qui m’a proposé une amende de 150€ + 100€ pour l’agent de Police ! J’ai refusé et je devrais donc passer au tribunal correctionnel.
Or selon l’article 803 du Code de procédure pénale qui dit : « Nul ne peut être soumis au port des menottes ou des entraves que s’il est considéré soit comme dangereux pour autrui ou pour lui-même, soit comme susceptible de tenter de prendre la fuite. Dans ces deux hypothèses, toutes mesures utiles doivent être prises, dans les conditions compatibles avec les exigences de sécurité, pour éviter qu’une personne menottée ou entravée soit photographiée ou fasse l’objet d’un enregistrement audiovisuel. »
Or déchirer un PV dans la cabine de son camion (domicile privé), aussi stupide soit le geste, n’est pas franchement ce qu’on peut considérer un acte de violence tel qu’il justifie le menottage.
Enfin, l’article 433-5 du code pénal dit : « Constituent un outrage puni de 7500 euros d’amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l’envoi d’objets quelconques adressés à une personne chargée d’une mission de service public, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie. Lorsqu’il est adressé à une personne dépositaire de l’autorité publique, l’outrage est puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende. »
Déchirer un PV à l’intérieur de son véhicule n’est pas un geste déplacé, ce n’est pas un baroud d’honneur ou autre,…

Enfin, tout ceci me semble un abus de pouvoir manifeste et un excès de zèle.
fleur [Visiteur], le 12/11/2010 à 19:10
j'ai été contrôlée en septembre 2008, je n'avais pas d'assurance ni de contrôle technique je le reconnais auprés des agents de police de grasse, là ils s'affolent, m'encercle, me demandent de décliner mon identité, d'origine maghrébine dès que que je prononce mon nom c'est le branle-bas le combat, ils m'encerclent, me tirent par les bras pour me faire sortir du véhicule,m'insultent de tous les noms,me tordent les 2 bras dérrière le dos, me passent les menottes, je crie que je ne suis pas dangereuse, que ce n'est pas la penne de me menotter, ils veulent rien savoir, me poussent contre ma voiture, avant d'être menottée j'ai essayé de téléphoner à ma famille pour qu'ils viennet m'aider, ils m'ont hurlé dessus de raccrocher que je n'avais pas le droit de me servir d'un téléphone, ça m'a énervé je l'ai jeté sur un bout de pelouse mais fatalité c'est un policier qui a été EFFLEURE par celui-ci, il m'a dit je cite "sale arabe je vais te le faire payer, je t'ajoute violence et tu vas aller en prison"ensuite il m'ont poussé sur leur voiture et il y avait beaucoup de vent ma robe se soulevait on voyait ma culotte et ça les faisaient rire!!!!aprés ils m'ontemmenés au poste garde à vue, photos anthropométriques, prise d'empreintes et d'ADN, fouille au corps avec pénétration anale avec doigt ganté, insultes, rires scabreux des policiers, je suis pas Ben Laden!!!ils m'ont fait faire des dizaines d'allers-retours de ma céllule au bureau de l'agent qui m'a auditionnée, re-insultes:connasse, pour qui tu te prends, tu es qu'une sale arabe tu nous emmerde!!!c'est grave pourquoi ont-ils le droit de nous molester, nous insulter, nous mettre dans une cellule puante et sale???quand j'ai eu besoin d'aller aux toilettes ils m'ont dit de "pisser dans la cellule"il n'y avait pas de papiers toilette, c'est des toilettes à la turque, je vous laisse imaginer...ensuite ils ont appellé le procureur, ont dit que j'avais reconnue les faits à savoir jet d'un téléphone portable, de les avoir traités de "fachos"et de leur avoir dit"vous avez l'habitude de molester les arabes il y en a un qui est mort l'année dernère sous vos coups!!!"ils l'ont très mal pris, je suis convoquée en correctionnelle le 16/10/20010 alors que m'étant excusée auprès d'eux l'agent qui a pris mon audition m'avait dit que c'était bon qu'ils acceptaient mes excuses!!!tu parles!!!il m'a fait revenir la semaine d'aprés pour recevoir ma convocation en correctionnelle, j'ai eue de nouveau droit aux insultes"connasse tiens ta putain de convocation,allez dégage le tout en hurlant, faut pas exagérer!!!le pire c'est qu'en sortant du commissariat une femme policière est venue à la hauteur de la vitre passager de la voiture il y avait ma mére elle a collé sa carte de police sur la vitre en criant dégagez de là vous n'avez pas le droit de stationner ici!!!elle ouvert la portière il y avait le chiuahua de ma soeur qui ne pèse qu'un pèse qu'1kg100,la chienne a sortie la tête du véhicule quand elle a refermé la portière violemment pour la décapiter!!!!c'est qui les psychopathes????ils sont racistes oui ils le sont!!!ça me coûtera ce que ça me coûtera mais tant pis je le dit même si je suis poursuivie pour mes propos.
razor2 [Membre], le 13/11/2010 à 17:12
Bah en même temps, quelle que soit la situation, on ne traite pas un agent de "connasse"... Vous n'avez pas été très "maline" sur ce coup...
madoka [Membre], le 09/12/2010 à 12:26
bonjour hier le 08/12/10 je ramenais ma niece chez elle lorsque j'ai croisé sa mère sur la route cette dernière était à pied lui klaxonnant je me suis arrete une voiture me suivait et à dû plier, le conducteur de la voiture est venue s'arreter à coté de moi me faisant signe de baisser ma vitre bien sur avec les cinglé qu'il y a sur la route j'ai refusé bon chose inutile je lui est fais un doigt d'honneur peuis je suis repartit il à avancer à son tours faisant que nous nous sommes retrouver à rouler cote à cote pendant quelques seconde avant qu'il se décide à mettre son girophare c'etait un policier à aucun moment il s'est identifié il m'a dit que ca allait me couter tres cher puis est partit qu'est ce que je risque sachant et j'ai ma belle soeur comme témoin qu'a aucun moment il s'est identifie en tant que representant de la loit il n'avait pas d'uniforme et roulait dans une clio blanche banalisé jamais je ne lui aurais fais ce geste si j'avais su que c'etait un flic jsuis pas stupide !
malvina [Visiteur], le 04/02/2011 à 00:11
mon fils a eu un accident de scoot il etait en sang dents cassees ect ...en etat de choc il refusait de se faire soigner quand je l ai amene a l hopital .il etait dans un etat d extreme agitation .l hopital au lieu d appeler les pompiers a appele la police .ceux ci sont arrives a six et lui ont saute dessus lui enfoncant la tete dans un oreiller alors qu il avait cinq fractures de la machoire et lui pincant les testicules .mon fils dechaine par la douleur leur a crache dessus et s est debattu .ces enfoires portent plainte .j ai peur pour lui mais tres franchement moi aussi je voudrai porter plainte contre eux car le lendemain mon fils etait dans le coma pensez vous que je peux me defendre merci pour vos reponses
donfresch [Visiteur], le 25/06/2011 à 16:16
Un flic reste un flic, il faute faire tres attention avec ces pauvre types!
C'est trop de pouvoir pour un seul homme!
charles3x [Membre], le 27/05/2012 à 10:56
je fetais le 8 mai et l'arrivé de la gauche au pouvoir dans un pub avec un ami la nuit du 7 au 8 mai. Soirée bien arrosé, le videur me confond avec un autre et me met dehors... moi enervé de cette erreur, j'essay de parler au videur mais avec l'alcool dans le sange je perd donc toute credibilité... bref, le videur me met un gros coups de poing en pleine face, je tome en arière et il referme la porte.. j'etais plutot.. enervé! je frapais a la porte en l'insultant. Manque de bol, la police passait par hazard et etaient derière moi... me voyant porter des injures a la porte du pub, ils descendirent de leur voiture et se mettent a me crier dessus en me disant clairement de fermer ma geule... enervé pour la troisisme fois, la colère m'a pris, je les ai insulté de batard, de bande de putes et j'en passe. ok je n'avais pas a réagir comme ça mais voyez vous au bout d'un moment j'en ai ras le bol, je n'avais strictement rien fait a la base quoi. Je tiens à precisé que j'ai 22 ans et que je ne pese que 52kg (oui ce n'est pas bcp je vous l'accorde..) un des policiers a trouvé le moyen de laché son chien SANS muselière sur moi alors que j'etais a terre (je venais de tomber tellement je ne marchais plus droit) son chien m'a bouffé le crane, j'ai reçu 4 coups de crocs dans lke crane. et il a trouvé aussi le moyen de me mettre des coups, j'avais des bleu partout. resultat, 15h de garde a vue, les 3 quart du temps en cellule de degrisement, une cellule pleinde d'urine, d'escrement avec du sang plein les murs (genial pour les infections quand on est ouvert de partout) ils ont eu l'obligation de m'enmenner aux urgence au bout d'un moment, j'ai eu des radios du genoux, ils n'ont jamais voulu me dire se que j'avais aprés de multiples tentatives, le medecins m'a fait une ordonance d'antibiotique pour que les coups de crocs sur le crane ne s'infectenet pasL. Et bien figurez vous que la police n'a jamais voulu me donner mon ordonance, donc pas de soins du tout (genial!!) et en plus, ils ont trouvé le moye,n de me casser ma puce de telephone en deux pour que je ne puisse joindre persone. Alors franchement, j'ai une haine pour les force de l'ordre comme je ne l'ai jamais eu, rien que d'y penser ça me deprime voyez vous... je passe en jugement le 9 janvier a 10h, je dois voir mon avocate ava,t de porter plainte, je la voi cette semaine, je n'ai pas pus la voir avant car j'essdayais de rassembler tout les papiers pour l'aide juridictionelle. mais au final je sais que ça sera moi qui aurai tord, et je trouve cela bien ecoeurant. je suyis dsl mais dans l'etat ou j'etais je n'etais pas dur a maitriser, pas besoin de me lajetter le chien et en plus sans muselière alors que j'etais par terre n'arrivant meme plus a marcher correctement. et je ne meritait pas tout ce mauvais traitement par la suite, je suis blasé... et le pire c'est qu'il va falloir que je paye parla suite alors qu'a la base je n'avais strictement RIEN fait. j'en peux plus de ce pays.........
jenna [Visiteur], le 30/01/2014 à 02:16
C show ce pays mwa c pire enceinte de 7 mois j'ai fais 5h de garde à vue + 400 à payer aux policiers alors que je suis sans ressources et à cause d'eux j'ai eus de prime à la naissance pour mon enfant tout ça pour m'être disputer avec un agent de la préfecture + un stage de citoyenneté à 115euros avec frais à ma charge non rémunéré tout les soirs j'ai eus des douleurs d'estomac mais jpa le choix si je veux que mon casier judiciaire reste vierge car au tribunal j'aurais perdu parce que ils ont tellement bien monter leurs accusations je t trop dégoûté de ce pays mais au moins j'aurais appris une chose ces gens là auront toujours raison et nous simple citoyen tort alors alors la seule solution est de nous taire triste réalité après ils disent que chacun est libre de s'exprimer c'est ça Wè.
LaFontaine [Visiteur], le 04/06/2014 à 03:58
L'an dernier des agents de police municipale de la ville de GUYANCOURT ( 78280 ) ont tenté de rentrer par la force chez mon père... qui a 70 ans.
Puisqu'ils ne pouvaient lui répondre intelligemment, ils ont donc tenter l'intimidation physique. Quel courage !

Depuis la police municipale vient chaque semaine amender cette charmante impasse.

Mon frère, étant sans revenu, s'est permis de les sermonner de se rendre plus utile à notre société.
Le 23 Mai 2014 alors que je venais rendre visite, les mêmes agents m'ordonnent de me garer ailleurs que devant notre garage.
Je leur ai proposé de m'aider à rentrer mes outils, afin de se rendre plus utiles qu'autoritaires.
Pour réponse j'ai eu le droit à une agréable amende de plus.
Je leur ai gentiment fait comprendre de ne plus jamais menacer mon père.
C'est alors que des renforts armés de tonfas en tenue de Robocop sont venus nous intimider de violences physiques...

Je suis donc allé exposer ces faits à Monsieur le Maire François Deligné qui s'est engagé à faire une enquête sur ses services... Le résultat est que je suis convoqué au commissariat, l'ami qui m'a vendu cette voiture aussi, mon petit frère aussi, puis mon père.

C'est assez drôle à 30 ans de lire les insultes sur un procès verbal que je n'ai pas proféré, peut être cet agent municipal a certains désirs inassouvis ...

De fait, mon père est convoqué à nouveau au commissariat, mon frère également puis convoqué au tribunal de Versailles et moi la police vient chez moi me convoquer sur décision de Madame EMPTAZ Aline, vice ( c'est pas moi qui le dit !) procureur de la république du TGI de Versailles en vue d'une mesure d'indemnisation.

Déjà que l'on paye le loyer de notre HLM, que nous payons ce garage, malgré que nous sommes au chômage...
Je ne paierai rien de plus bien entendu, ni amendes ni racket institutionnalisé auprès de Monsieur HEUZE du TGI de Versailles.
Je ne m'excuserai pas non plus de ce que je n'ai pas dit. Il me paraît plus intelligent de relire les fables de La Fontaine...

Bon courage cher(e)s con' d' citoyens.
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