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attention n'allons pas trop vite dans la lecture des arrêts de cassation ,surtout sur ce sujet sensible.
1/Un travailleur sans autorisation de travail et sans carte de séjour ,n'a pas le droit de travailler et cela il le sait et les associations également.
2/Lemployeur ,avant toute embauche doit obligatoirement s'assurer que le futur salarié a bien les papiers en règle et il doit faire photocopie des titres de séjour et de travail et en garder un exemplaire.
Si l'employeur a embauché un salarié étrangé ,et qu'il n'a pas vérifier la régularité des titres de séjour ,IL EST EN TORT.
Et dans ce cas doit assumer son erreur,en payant le préavis ,les indemnités de licenciement et même la mis à pied conservatoire qu'il est obligé d'imposer au salarié.
PAR CONTRE SI LE SALARIE A PRESENTER DES FAUX PAPIERS (c'est assez fréquent) ET QU'APRES VERIFICATION A LA PREFECTURE IL S'AVERE QUE CE SONT DES FAUX ,DANS CE CAS C'EST UN LICENCIEMENT IMMEDIAT ,SANS PREAVIS ,SANS INDEMNITE ET SANS ENTRETIEN PREALABLE ,CAR IL Y EU TRICHERIE ET USAGE DE FAUX PAR LE SALARIE.
Donc méfions DE CERTAINS de ces arrêts très contestables et tres discutables.
Amicalement vôtre
suji KENZO
Cabinet intervenant principalement en droit des étrangers : régularisation , asile, procédures de reconduite à la frontière, obligations de quitter le territoire, refus de visas. Le cabinet intervient également en droit du travail, y compris en cas de li