Le droit fiscal des affaires est au cœur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d’étude.
Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l’originalité :
- expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ;
- donner au droit fiscal international et au droit de l’Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l’internationalisation des échanges et des flux financiers ;
- présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux.
Ainsi conçu, cet ouvrage s’adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des facultés de droit (du Master 1 au Doctorat) et des écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale.
Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine.
L’ouvrage a par ailleurs vocation à servir d’outil de travail aux praticiens, qu’ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale.
DANIEL GUTMANN est professeur de droit fiscal à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I). Il est agrégé de droit privé et diplômé d’HEC.
Prix spécial du jury décerné à Daniel Gutmann pour son ouvrage « Droit fiscal des affaires »
A l’occasion du 2ème Salon du LIVRE JURIDIQUE, qui se tenait le samedi 16 octobre dernier au Conseil Constitutionnel, Daniel Gutmann a reçu « le prix spécial du jury » pour son livre « Droit fiscal des affaires » paru dans la collection Domat de Montchrestien.
Le jury présidé par Pierre DELVOLVÉ, Membre de l'Institut, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) était composé de Elisabeth BARADUC, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, et Présidente du Club des juristes , Jean CASTELAIN, Bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris, Jean-Claude COLLIARD, Président de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Jean-Pierre FERRET, Président du Conseil Supérieur du Notariat, Hubert HAENEL, Membre du Conseil constitutionnel, et Louis VOGEL, Président de l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Éditeur : Montchrestien
Collection : Précis Domat
Sous-Collection : Droit privé
ISBN : 978-2-7076-1504-6
EAN13 : 9782707615046
Date de parution : 09/2010 Manuels - Précis - Mémentos - 720 pages - Universitaire
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