Peut-on fair un recoure sur un jugement de 2011 ?

Publié le 06/04/2015 Vu 1054 fois 0 Par
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06/04/2015 10:59

Un ami divorcé depuis 2011, à un gros problème...

Petit exposé du jugement initiale de 2011...
Le jugement de l'époque dit que la maman garde la jouissance de la maison avec la garde des enfants (7 et 12 ans à l'époque) afin de garantir le suivi de leur scolarité. En attendant le jugement de la séparation des biens, chaque parent règle sa moitié du crédit de la maison (ils ont des revenus identiques), et le père paie une pension alimentaire. Pour compenser le fait que le père règle une moitié de crédit alors qu'il n'occupe pas la maison, il est décidé qu'une somme équivalente à la moitié de la valeur locative, au prorata des mois occupés, lui sera reversé lors de la liquidation des biens. De plus la maman, aillant des problèmes psychiatrique sérieux c'est engagée devant le juge à ce fair suivre médicalement.

Ce qui ce passe aujourd'hui...
Elle n'a jamais respecté son engagement de suivi médical et psychiatrique depuis 2011 ! Et donc... en pleine crise, depuis Noel 2014, la maman refuse de présenté les enfants à leur père dans l'exercice de son droit de garde. Elle à déscolarisé leurs dernier enfant (11 ans) depuis la mi-janvier, puis leur grande fille (16 ans) depuis la mi-mars contre l'avis du père et de l'établissement scolaire. Elle ne paie plus sa moitié de crédit depuis décembre (inclu). Elle à dernièrement écrit sur tous les mure de la maison (au marqueur), ce qui rend la maison invendable en l'état. Et pour finir le tout, elle à abendonnée ses enfants fin mars à son avocate (nous pensons dans un éclaire de lucidité), avant de ce faire hospitaliser au urgences psychiatrique de la ville voisine.

Depuis... un juge à rendu une ordonnance provisoire d'urgence confiant les enfants à leur père et autorisant ce dernier à occupé la maison avec ses enfants afin de leurs faire reprendre leur scolarité.
L'avocate du père, lui suggère de prendre une location ailleurs, car lorsque la maman sortira de l'hôpital il devra lui laissé la maison en vertu du jugement de 2011 !!!

Mes premières questions :
- Le jugement initiale peut-il être considéré comme toujours valable après de tel fait ?
- Le père peut-il revendiqué la maison ? sachant qu'il pais actuellement l'intégralité du crédit, qu'il a la charge des enfants, que la maman n'a plus de revenus, plus de travail, pas de chômage (elle était indépendante) et qu'elle n'a donc plus la capacité de lui racheter ses parts.
Merci d'avance de vos réponses éclairante j'en suis sûr.

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