Vente de voiture tombé en panne

Publié le 31/08/2016 Vu 1672 fois 17 Par
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30/08/2016 23:44

Bonjour
j'ai vendu ma voiture et l'acheteur me dit que le voyant de temperature d'eau c'est allumé une semaine apres l'achat,
pour info:ça m'est arrivé il y a trois mois et la voiture est partie en réparation et le garage m'a dit RAS ont vous change le bocal d'expansion.
Je tiens a préciser qu'avant la vente la voiture à été révisée et le controle technique OK.
L'acheteur veut que je reprenne le véhicule alors que je l'avait informé et remis tous les documents d'entretients depuis l'achat en 2001 cette voiture à 130000 Kms.
Que dois-je faire SVP Dernière modification : 31/08/2016

Superviseur

31/08/2016 07:52

Bonjour,
L'acheteur peut toujours invoquer le vice caché, mais il doit en apporter la preuve par expertise. Cette expertise doit démontrer que le problème existait déjà au moment de la vente et qu'il ne pouvait pas s'en apercevoir.
Comme vous dites que vous-même aviez eu un problème de ce type peu de temps avant la vente, je crains malheureusement que le vice caché puisse être démontré...

31/08/2016 09:27

Bonjour Janus2fr
Je tiens a préciser que l'acheteur était au courrant avant l'achat et que la voiture à été réparée par le garage et 3 jours avant la vente entièrement révisée ,je lui est même proposé de payer une partie de la réparation.
Le vice caché est quand ont dissimule des informations sur une panne excistante ou pas.
d'avance je vous remercie pour les infos

Superviseur

31/08/2016 11:01

Le vice caché est quand ont dissimule des informations sur une panne excistante ou pas.
Non, là vous confondez avec le dol.
Le vice caché, c'est un problème sur le véhicule, existant déjà au moment de la vente, que l'acheteur n'avait pas la possibilité de voir et qui empêche l'utilisation normale. Même si le vendeur lui-même ignorait le problème, il y a bien vice caché.
Ici, si vous pouvez prouver que vous avez bien averti l'acheteur qu'il y avait un problème sur le véhicule, ce n'est plus un vice caché puisqu'il était au courant.

31/08/2016 11:15

Oui ;Je peux le prouver car je lui est remis toutes les factures des interventions sur le véhicule.
Votre réponse me rassure un peu, maintenant si l'acheteur insiste que puis-je faire pour rester dans un cadre légal? SVP.
Et combien de temps cela peu durer?
Super sympa pour les infos et encore merci

Superviseur

31/08/2016 13:25

Oui ;Je peux le prouver car je lui est remis toutes les factures des interventions sur le véhicule.
Cela ne prouve rien !
Ou du moins, cela prouve que le véhicule a été soi-disant réparé pour une certaine panne.
Mais si la panne existait toujours au moment de la vente, il y a bien vice caché.

Superviseur

31/08/2016 14:47

Bonjour,

A 130.000 km, un acheteur, quel qu'il soit, sait qu'il n'achète pas un véhicule neuf. Ce problème n'empêche nullement, semble-t-il, l'usage normal du véhicule. U juge qualifiera cette panne comme pièce d'usure, rien d'autre. Il appartient à l'acheteur de prouver ce qu'il avance et cette preuve passe par une expertise contradictoire, pas par le garage du coin ou travaille le copain de la belle-mère de sa concierge. Cette expertise sera aux frais du demandeur, donc de l'acheteur, et ce dernier s'interdit de faire tout travail de changement de pièces car rien ne prouvera, même s'il dit avoir conservé les pièces d'origine, que celles-ci ne proviennent pas d'une casse ou de tout autre lieu. La procédure est longue et onéreuse et l'acheteur en sera pour des années à ne pas pouvoir utiliser le véhicule qu'il vous a acheté.

31/08/2016 14:56

A Janus

Je ne suis pas sur de vous comprendre ;vous avez l'air de dire tout et son contraire.Et vous ne répondez pas à toutes mes interogations.
A quoi ça sert de faire les réparations chez un concessionnaire si les responsabilitées m'incombe?
Le garage n'a t-il pas une obligation de réussite sur les réparation?
A quoi ça sert de signaler à l'acheteur une réparation avant la vente si cela ne vaut rien?
La panne n'existait plus au moment de la vente puisque j'ai roulé pendant 2 mois avant la vente sans aucun soucis.
cordialement

Superviseur

31/08/2016 14:58

Ce problème n'empêche nullement, semble-t-il, l'usage normal du véhicule.
Vous plaisantez ?
Il s'agit d'une alarme de température d'eau !
Il est interdit de rouler avec cette alarme qui peut en outre être le signe d'une panne majeure (joint de culasse).

Superviseur

31/08/2016 15:09

Je ne suis pas sur de vous comprendre ;vous avez l'air de dire tout et son contraire.
Absolument pas, je ne dis pas tout et son contraire...

Pour reprendre un peu les choses...

Votre véhicule a présenté une panne avant la vente. Vous avez fait réparé cette panne et averti l'acheteur de cette intervention, sous entendu que le problème était réglé.

S'il s'avère qu'en réalité la panne n'était pas correctement réparée ou même qu'elle se soit reproduite avant la vente, c'est bien un vice caché.

Si la panne n'a pas été correctement réparée, c'est bien vous, malheureusement, qui en êtes responsable vis à vis de l'acheteur. Vous aurez ensuite un recours envers votre garagiste.

L'acheteur, pour faire valoir le vice caché, devra apporter la preuve, par expertise, que la panne (ou la raison de la panne qui s'est déclarée ultérieurement) existait déjà au moment de la vente.

J'espère que c'est plus clair pour vous...

31/08/2016 15:17

Tisuisse bonjour
Je ne sait plus quoi faire et je vous avoues que je suis de plus en plus perdu pour une fois que je vends moi même et en ayant pris toutes les précaussions ,car je suis une personne honnête et réglo.
Le véhicule à 130000 kms et 16 ans d'age,et toujours entretenu en concession.
Que dois-je faire concretement?

D'avance je vous remercie pour vos réponses
Janus SVP des réponses claire et précise car je n'y connais rien
ni en légalité ni en voiture Merci de votre compréhention.

Superviseur

31/08/2016 15:22

Janus SVP des réponses claire et précise car je n'y connais rien
ni en légalité ni en voiture Merci de votre compréhention.

Si vous trouvez que mes réponses ne sont pas claires, j'avoue ne plus rien pouvoir faire !
Je ne vois pas comment être plus clair...

Attention à la réponse de Tisuisse qui ne correspond pas du tout à votre cas. Vous parlez ici d'un problème de température d'eau et donc de chauffe du moteur. En aucun cas, contrairement à ce qu'il dit, ceci ne peut être mis sur le dos d'une usure normale.

Superviseur

31/08/2016 15:27

Oui et non car très souvent cela dépend de l'usage que l'on fait de sa voiture. Cette voiture affiche 130.000 km et a déjà 15 ans (achat en 2001) alors on peut s'attendre à des pannes qui peuvent surgir à n'importe quel moment. Toutes les pannes, certes, ne sont pas des "vices cachés" mais la plupart sont simplement des pièces d'usure.

Superviseur

31/08/2016 15:35

130000km pour un véhicule moderne, c'est rien du tout !
Il est faux de dire qu'à ce kilométrage on doit s'attendre à des pannes, franchement...
De nos jours, les seules interventions "normales" sur un véhicule sont celles prévues au carnet d'entretien. Toute autre panne est anormale, du moins à ce kilométrage là !
Et s'agissant d'une chauffe moteur, en aucun cas cela ne peut être considéré comme une panne "normale" due à l'usure !

31/08/2016 15:38

Janus
Alors pourquoi vous m'avez répondu ceci un peu plus haut dans les messages.
"si vous pouvez prouver que vous avez bien averti l'acheteur qu'il y avait un problème sur le véhicule, ce n'est plus un vice caché puisqu'il était au courant."
Oui je l'ai averti et je lui est remis la facture de la réparation.
Et c'est la que je ne comprend plus,parce que à partir du moment ou je fourni la facture en tant que preuve "vous me dites quand même vice caché"

Superviseur

31/08/2016 15:54

Alors pourquoi vous m'avez répondu ceci un peu plus haut dans les messages.
"si vous pouvez prouver que vous avez bien averti l'acheteur qu'il y avait un problème sur le véhicule, ce n'est plus un vice caché puisqu'il était au courant."

Lui avez-vous dit :
- attention, je vous vends un véhicule en panne
ou
- ce véhicule a eu une panne qui est aujourd'hui bien réparée

Dans le premier cas, la panne n'est pas un vice caché puisque vous lui avez dit que vous lui vendez un véhicule en panne.

Dans le second cas, si la panne n'est pas correctement réparée et donc toujours présente alors que vous lui dites qu'elle est réparée, c'est bien un vice caché.

J'espère que vous comprenez la différence...



Oui je l'ai averti et je lui est remis la facture de la réparation.
Et c'est la que je ne comprend plus,parce que à partir du moment ou je fourni la facture en tant que preuve "vous me dites quand même vice caché"

Mais justement, la facture de la réparation est une preuve ... que la panne est réparée et donc qu'elle n'existe plus !
Si elle existe encore malgré cela --> vice caché !

31/08/2016 15:57

le vice est caché pour vous aussi ! Un vice caché n'est pas une arnaque. Vous vendez votre véhicule en toute bonne foi mais il a une panne que vous ignorez. De toute façon pour si peu je doute que l'acheteur aille bien loin ?

Superviseur

31/08/2016 16:02

De toute façon pour si peu je doute que l'acheteur aille bien loin ?

Euh... S'il faut changer le moteur, voir même juste un joint de culasse, je pense au contraire que l'acheteur tentera de se défendre...
Il m'est arrivé d'acheter un véhicule avec un joint de culasse HS, sans le savoir bien sur vu que l'essai a été fait moteur froid, je peux vous garantir que je n'ai pas laissé les choses en l'état...

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