Comment récupérer de l'argent prêtée ?

Publié le 27/09/2016 Vu 84664 fois 35 Par
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28/02/2009 14:42

Bonjour,

Voilà mon problème : il y a de ça 1 an, j'ai prêté de l'argent à 3 de mes anciennes amies. Leur ayant fait confiance, à l'époque, je ne leur ai pas demandé de reconnaissance de dettes, ce qui est mon tord actuellement.

Après plusieurs appels où je leur demandais de me rembourser (ne serait ce qu'en petite partie), je n'ai toujours pas obtenu de remboursement. De plus, une amie les ayant également contactées pour trouver une solution, je reçois maintenant des plaintes ? Je ne sais plus quoi faire pour récupérer mon argent et surtout sans me faire agresser à chaque fois que je sors de chez moi. Pouvez vous m'aider s'il vous plait ? Merci. Dernière modification : 05/05/2016

28/02/2009 20:12

Pour les plaintes, les agressions, une seule solution, déposer
plainte à la gendarmerie.
Pour les dettes sans PREUVE
l'absence de preuve écrite ne rend pas nul le prêt ou inexistant mais il sera plus difficile d'en rapporter la preuve (moindre force probante) et donc d'en réclamer le paiement, en cas de contestation de l'emprunteur.
«A noter que la mauvaise foi dans ce domaine peut exister dans un sens, comme dans l'autre.» Certains emprunteurs après avoir remboursés leurs dettes, non malheureusement pas gardé de traces écrites, ils se sont vus obligés de rembourser à nouveau.
Le Code Civil (article 1347) admet dans cette hypothèse le commencement de preuve par écrit, qui doit émaner du prêteur "l'ami généreux" (exemple un courrier faisant état du prêt, un reçu, un e-mail, un virement bancaire, un talon de chèque, etc.) et rendant vraisemblable l'existence du prêt.
En l'absence d'écrit et si le montant réclamé est inférieur à 1500 euros la preuve de l'existence du prêt peut même se faire par tous les moyens (témoignages notamment et qui doivent être formels, non seulement sur l'existence de la dette mais également de son montant...)
Quant à la juridiction compétente à saisir :
- si le prêt est inférieur à 4000 euros, le litige sera portée devant le juge de proximité du lieu où vit l'emprunteur (domicile du défendeur ou emprunteur), le recours à un avocat n'est pas obligatoire. La procédure de saisie est simplifiée (déclaration au greffe par courrier recommandé avec accusé de réception).
- si le prêt est supérieur à 4000 euros et inférieur à 10000 euros, le litige sera porté devant le Tribunal d'instance du lieu où vit l'emprunteur. Le recours à un avocat n'est pas obligatoire, mais souhaitable surtout en cas de contestation par le débiteur.
Une assignation doit être délivrée par un huissier de justice, pour une date d'audience prise auprès du greffe de ce Tribunal. C'est cette assignation qui va informer l'emprunteur qu'une action en justice va être engagée contre lui.
-si le prêt est supérieur à 10000 euros, le litige sera portée devant le Tribunal de Grande Instance du lieu où vit l'emprunteur. Le recours à un avocat est obligatoire pour le préteur, il délivrera à l'emprunteur une assignation en paiement par voie d'huissier de justice.
Conclusion :
Celui qui doit de l'argent à autrui doit le rembourser et spontanément. Il serait profondément malhonnête que de spéculer sur un éventuel oubli, gène, cout du recouvrement, décès, éloignement géographique du préteur pour ne pas honorer son engagement vis-à-vis de lui, voir pire de nier en bloc son engagement de rembourser (mauvaise foi).
Bien à vous.

01/03/2009 18:25

merci pour votre reponse je voudrais aussi savoir comment sa se passe si les personnes concernées n'ont pas les moyens de payer ?

01/03/2009 18:43

"...si les personnes concernées n'ont pas les moyens de payer ?"
Après le tribunal, l'huissier de justice, preuve en main :
Un huissier dispose des capacités pour obtenir éventuellement l'adresse du débiteur et de son employeur s'il est salarié, ou de l'organisme qui lui verse ses revenus (caisse de retraite, ASSEDIC, etc.) il n'est donc pas simple de pouvoir lui échapper.
Comment l'huissier de justice intervient-il ?
L'Huissier de justice intervient quel que soit le document à l'origine de l'impayé (facture, chèque, lettre de change, reconnaissance de dettes).
- Dans une action amiable, avant recours à toute procédure.
Si vous le souhaitez, l'Huissier de justice peut tenir le rôle de conciliateur, en établissant par exemple un plan de remboursement accepté d'un commun accord, en favorisant une transaction, etc. Il vous économise ainsi frais et délais d'un procès.
- Dans une action conservatoire.
L'Huissier de justice peut prendre les garanties nécessaires (hypothèques, nantissements, saisies à titre conservatoire). Ces mesures déclenchent très souvent une médiation entraînant le paiement.
Dans une action judiciaire.
L'Huissier de justice met en œuvre les procédures légales afin de contraindre votre client défaillant :
• Injonction de payer : une procédure rapide.
• Recouvrement d'un chèque impayé : l'Huissier de justice est le seul à délivrer un titre exécutoire qui permet l'engagement des poursuites.
Mais s'il n'y a rien de rien, vous aurez votre preuve de la dette, mais pas l'argent. MAIS
La reconnaissance de dette dont le délai n'est pas fixé a une durée de validité de 30 ans, en d'autre terme, le créancier a 30 ans pour faire valoir ses droits en justice en cas d'inexécution du contrat (non remboursement). En cas de décès du préteur, l'emprunteur doit rembourser la dette auprès des héritiers du préteur. En cas de décès du débiteur, la dette est transmise également à ses héritiers.
Donc difficile s'il n'y a rien, mais preuve toutefois et 30 ans pour le paiement; les gens ne restent pas insolvables toute leur vie...
Bien à vous.

02/03/2009 10:34

est il mieux de passer par un huissier ou un médiateur avant de porter plainte ? et selon la durée du remboursement puis-je demander des dommages et intérêts ?

02/03/2009 14:56

"...un huissier ou un médiateur avant de porter plainte ? et selon la durée du remboursement puis-je demander des dommages et intérêts ?"
Je pense au médiateur en numéro 1, il est gratuit et obtiendra peut être la reconnaissace e dette ou une preuve quelconque.
L'huissier, s'il ne peut se faire rémunérer par vos débiteurs, vous fera payer.
Donc médiateur, si pas de résultat, huissier.
Pour les dommages et intérêts, voir avec le médiateur.
Bien à vous.

22/10/2013 10:13

Bonjour,

nous avons vendu une moto à l'Ile de La Réunion. Cependant nous l'avons fait en plusieurs fois. Deux sommes ont été versées dans au mois d'aout mais pour la troisième, il refuse catégoriquement de nous la remettre ( sachant que nous avons déménagé) et nous accuse de vouloir lui soutirer de l'argent. Par ailleurs, nous avons fait signé une reconnaissance de dette mais malheureusement la somme est inscrit uniquement en chiffre. De plus, via des messages ce jeune homme se contredit perpétuellement. Il prétend nous avoir remis la somme totale lors de la délivrance de la carte grise et de la déclaration de cession du véhicule( 6 aout) puis dans la minute qui suit il dit : " je vous ai remis la somme de 3000 euros en espèce début octobre.."
Quels recours avons nous? Nous nous sommes endettés pour pouvoir retourner en métropole puisque cet argent était destiné à nous payer les billets retour.

Bien cordialement,

22/10/2013 10:45

Bonjour,

Si vous avez une reconnaissance de dettes, même incomplète, ceci est un début de preuve.
Vous devez porter plaine au tribunal pour vous faire payer le solde.
Par contre, si votre débiteur est à la réunion, et vous en Métropole, ce ne sera pas simple.
__________________________
Michel
http://legalacte.fr/ - Site de téléchargement de documents juridiques

22/10/2013 11:27

Bonjour,

nous avons vendu une moto à l'Ile de La Réunion. Cependant nous l'avons fait en plusieurs fois. Deux sommes ont été versées dans au mois d'aout mais pour la troisième, il refuse catégoriquement de nous la remettre ( sachant que nous avons déménagé) et nous accuse de vouloir lui soutirer de l'argent. Par ailleurs, nous avons fait signé une reconnaissance de dette mais malheureusement la somme est inscrit uniquement en chiffre. De plus, via des messages ce jeune homme se contredit perpétuellement. Il prétend nous avoir remis la somme totale lors de la délivrance de la carte grise et de la déclaration de cession du véhicule( 6 aout) puis dans la minute qui suit il dit : " je vous ai remis la somme de 3000 euros en espèce début octobre.."
Quels recours avons nous? Nous nous sommes endettés pour pouvoir retourner en métropole puisque cet argent était destiné à nous payer les billets retour.

Bien cordialement,

22/10/2013 11:29

Dois je lui envoyer un courrier dans un premier temps en lui demandant de régulariser la situation ? Bien cordialement
Merci de vos réponses

07/07/2014 22:32

mon mari a prété 15000 euros a son patron ,qui est son frère ,pour payé des dettes,ils ont rempli des papiers chez la comptable , mais voila que le patron est parti a l étranger pour ouvrir une autres affaire , comment mon mari peut faire pour récupérer son argent et que cela ne dure pas trop longtemps et que ça ne coute pas trop cher merci

14/09/2014 11:23

Début Aout j'ai prêté 300 euros à une personne que je croyais de confiance, celle-ci ne m'a toujours pas remboursé, je me trouve actuellement sans argent pour me nourrir, il dit à tous le monde que mes sous m'ont étés rendus, ce qui est faux. Comment puis-je faire pour récupérer ce qui m'appartiens? Je sais qu'il a les moyens de me les rendre, il devient de plus en plus célèbre dans le monde de la danse et se fait de l'argent grâce à cela. J'ai des preuves écrites sur Facebook et par messages, ou il accepte de me les rendre, mais aussi d'autres messages de ma part sans réponses de la sienne où je lui demande un remboursement immédiat. Il a bloqué mes appels et ignore mes messages, je n'ai que 19 ans et ne touches que peu de revenus, 300 euros ce n'est pas rien.
Merci

14/09/2014 11:25

Début Aout j'ai prêté 300 euros à une personne que je croyais de confiance, celle-ci ne m'a toujours pas remboursé, je me trouve actuellement sans argent pour me nourrir, il dit à tous le monde que mes sous m'ont étés rendus, ce qui est faux. Comment puis-je faire pour récupérer ce qui m'appartiens? Je sais qu'il a les moyens de me les rendre, il devient de plus en plus célèbre dans le monde de la danse et se fait de l'argent grâce à cela. J'ai des preuves écrites sur Facebook et par messages, ou il accepte de me les rendre, mais aussi d'autres messages de ma part sans réponses de la sienne où je lui demande un remboursement immédiat. Il a bloqué mes appels et ignore mes messages, je n'ai que 19 ans et ne touches que peu de revenus, 300 euros ce n'est pas rien.
Merci

29/09/2014 12:21

ATTENTION ARNAQUES !!

Les offres de prêts entre particuliers sont majoritairement des arnaques. Le but de ces escrocs, généralement situés dans des pays africains (selon nos constatations), est uniquement de vous soutirer de l'argent et d'usurper votre identité, afin d'escroquer d'autres personnes en utilisant votre nom et vos coordonnées. En outre, ces escrocs profitent de la faiblesse de personnes en situations financière et morale difficiles.
Respectez ces quelques règles de bon-sens :
1. Ne divulguez jamais vos informations personnelles (nom, photocopies de pièces d'identité, factures EDF, etc), celles-ci pourraient être réutilisées à votre insu par des escrocs pour usurper votre identité.
2. Ne versez jamais le moindre centime pour obtenir un prêt, et encore moins à quelqu'un que vous n'avez jamais vu et ne connaissez pas.
De plus, conformément à l'article 321-2 du code de la consommation :
« Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier, avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent ».
3. Si vous avez besoin d'argent, adressez-vous à un professionnel.

En ignorant ce message d'avertissement, vous agissez à vos risques et périls !

Vous pouvez regarder l’adresse mail sur Google et demander une adresse en France vérifiable, ou un N° de téléphone FIXE, toujours en France.
__________________________
Michel
http://legalacte.fr/ - Site de téléchargement de documents juridiques

13/10/2014 15:46

bonjour voilà mon mari a prété 6000euros sa fait 8ans comment faire ns avons pas fait de reconnaissance de dette mais nous avons juste un extrait d'acte de naissance +talon du chéquier j'attent votre réponse s'il vous plait merci

18/10/2014 22:38

Bonjour,

Malheureusement, sans reconnaissance de dette, vous ne pouvez pas faire grand chose.
__________________________
Michel
http://legalacte.fr/ - Site de téléchargement de documents juridiques

20/01/2015 16:35

bonjour
voila je fais des pâtisseries ,des déco de salle pour Evènements et un peu de mini traiteur a mon domicile pour arrondir mes fin de mois !!!
donc les gens viennent chez moi pour faire leur choix et passer commandes . donc une dame qui est sur le point de se marié (mariage juillet 2015 )a choisit une déco a tout fourni 2700€(qui veux dire kel n'a rien a acheter )donc je lui propose de payer en 3 fois . En octobre cette personne a fais sont premier versement 900€ pour officialiser sa commande .Donc moi j'ai commencer a acheter mes fournitures petit a petit .Il y a 1 semaine de ca (janvier 2015 )elle m'envoie un message pour me dire que son mariage est reporter de la rembourser !!!!!!!
donc je suis dit que j'ai deja dépenser + que 900€ et avec tout ce que j'ai deja acheter je fais crois????
elle me repond c'est pas c'est affaire qu'elle veux son argent !!
donc je suis dit je te fais ta facteur et tu me rembourse le reste de ce que j'ai dépenser !! donc j'ai fais ma facture et envoyer par mail !!
la je recois une réponse mail en me disait !!!!!

Suite à ton email, je ne suis pas d'accord surtout que si nous avions été jusqu'au bout du mariage la décoration te revenais.

Je me suis renseigné de mon côté, maintenant vu que tout est annulé c'est à toi de nous remettre l'acompte.

donc svp dit moi ce que je doit faire car la je suis a bout [smile9]
REPONDEZ MOI VITE SVP

20/01/2015 16:43

bjr,
que ce soit un acompte ou des arrhes versés suite à une commande, vous n'avez pas à rembourser en effet en droit civil, le versement d'un acompte enlève toute possibilité de rétractation; en cas de désistement la somme versée est perdue et le solde est dû.
donc vous indiquez à cette personne que vous n'avez pas à lui rendre cette sommet et que s'agissant d'acompte vous pouvez même exiger le paiement du reste de la commande.
je pense que cette personne y va au bluff.
il suffit de consulter internet, vous pouvez consulter ce lien ainsi que votre cliente:
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/398-acompte-et-arrhes-difference-et-remboursement
cdt

20/01/2015 17:40

MERCI Domat
encore une question
peut tu me donner une formule de lettre stp

21/01/2015 10:34

bjr
je n'excuse de vous embêter a nouveau , mais j'ai fais parvenir votre réponse a la cliente et voila ce qu'elle ma répondu !!!! esce vrai ???



Je suis d'accord avec ta définition, néanmoins cela ne s'applique pas tout les cas de figure.
Sachant que nous sommes à 6 mois de l'échéance qui est le mariage on est encore dans les temps afin de se rétracter et avoir notre somme d'argent.
Or a un mois d'intervalle a ce moment tu aurais pu revendiquer haut et fort ton dû, mais nous sommes pas dans ce cas de figure.

merci me n'enlever dans l'angoisse

24/01/2015 17:31

votre cliente a tord, demandez lui de vous présenter un document, loi, code civil, code de la consommation, elle n'en trouvera pas en particulier le délai de 6 mois qui est une pure invention de sa part..
elle peut consulter un avocat mais il lui dira qu'elle peut se rétracter mais que ce soit arrhes ou acomptes, la somme reste acquise à celui qui l'a reçue.
le lien que je vous ai indiqué est clair et conforme à mon précédent message.
si elle n'est pas satisfaite, elle peut saisir un juge mais cela m'étonnerait.

24/01/2015 19:28

Un acompte implique un engagement ferme et définitif et par conséquent l’obligation d’acheter pour le consommateur. L’acompte est, en fait un premier versement à valoir sur votre achat. Il n’y a en principe aucune possibilité de dédit, ni pour vous, ni pour le commerçant. Conséquence : Si vous vous refusez d’exécuter le contrat, vous perdez non seulement l’acompte, mais en plus le commerçant peut exiger l’exécution du contrat et vous réclamer des dommages et intérêts en cas de défaillance.

24/01/2015 19:46

ronaldhinio est le commerçant à qui la cliente demande la restitution de l'acompte.

26/01/2015 21:23

Bonjour, mon problème est le suivant, j'ai prêté de l'argent à une jeune femme (24ans)qui a un bébé, me disant qu'elle n'avait pas de quoi lui acheter du lait et nourriture pour un montant de 200 €. Quand je lui demande de me rembourser, elle m'ignore complètement et ne répond pas à mes appels. Cela m’énerve car ce n'est pas l'argent qui m'importe le plus mais le fait qu'elle me prenne pour un con après lui avoir rendu service. Je veux faire les choses convenablement et la coincer, Conseillez moi s'il vous plait.

13/02/2015 23:06

Bonjour j'ai preté 900e a une amie soit disant amie pour achetter une voiture pour pas que elle perde sont travaille est j'ai noté les jours et la somme ou elle ma demander de l'argent et me dit je te rend la somme quand j'ai ma paie problème cela est depuis octobre 2014 je l'appel et mail me répond que elle a la moitié de la somme est elle me dit je te rend ton argent et depuis rien elle a changer d'adresse je lui est demander elle veut pas me la donner et après change de numero de tel et a la fin sont adresse mail la seul adresse que j'ai cela est son employeur que j'ai était voir suite a la demande de mon avocat mes l'employeur ne ma pas donner sont adresse malgré sont ancien numero et ancienne adresse et adresse mail et nom et prénom devant lui vraiment honteux elle travaille que moi je me débrouille pour trouver des heures de travaille super cette amie qui ce sert des gens et de pas donner de suite j'ai tout les sms et mails comme preuve est ce que je peut aller porter plainte mon avocat va faire in courrier a sont employeur j'ai hate de récupérer mon argent et je lui demande quel me donne le temps de retard dommage et intérets car cette somme était une partit de mes économie pour m'achetter une nouvelle voiture mes elle le sais que je suis vraiment dans le besoin

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