Inapte a tous poste dans l'entreprise

Sujet vu 11643 fois - 19 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/08/09 à 13:41

snack, Maine-et-Loire, Posté le 29/08/2009 à 13:41
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
je travaille dans un restaurant ou j'ai subit du harcelement moral pendant 3 mois environ .Suite a cela je me suis mis en arrét de travail pour dépréssion le 15/06/09 j'ai donc déposé plainte a la gendarmerie (objet de la plainte:HARCELEMENT MORAL:DEGRADATION DES CONDITION DE TRAVAIL POUVANT PORTER ATTENTE AUX DROIT,A LA DIGNITE,A LA SANTE OU A L'AVENIR PROFFESSIONNEL D'AUTRUI).
Ensuite je me suis rendu au médecin du travail pour éxpliquer tous ce qui ce passe au sein de l'entreprise insulte a répétion,trés grosse préssion additionné d'umiliation verbale ex:"tu et vraiment qu'une MERDE dégage..."Le médecin du travail ma donc d'éclaré inapte a tout poste dans l'entreprise le 16/07/09 et ma donné une convocation pour une visite de reprise 03/08/09 qui a cette date ma déclaré inapte définitif a tous poste dans l'entreprise.
A partir du 03/08/09 mon employeur a un mois pour me licencier,a ce jour je n'ai recut aucun courier de ca part et nous somme deja le 29/08/09.
Ma question et: Comme il doit m'envoiller ma notification de licenciement au moin 5 jours ouvrable qui doivent séparer la date d'éxpédition de la lettre de celle prevue pour l'entretien,il a donc dépassé le délai.A quoi s'éxpose t'il et ést ce que cela joue en ma faveur? J'éspére que quelqu'un ici pourra m'aider dans mais démarche a suivre car j'avoue étre vraiment dépassé!!!
Merci d'avance pour votre soutien ;)

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Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 21/12/2009 à 14:44
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
comment cela s est terminer ton histoire
suis dans le cas d une inaptitude temporaire qui va se finir en inaptitude a tous postes idem suis serveuse

snack, Maine-et-Loire, Posté le 21/12/2009 à 19:03
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
Mon ancien patron a cru bon ne pas me licencier au bout du mois écoulé alors j'ai pris un avocat qui ma conseiller de patienter car chaque jours dépasser serra un du en gros c'est comme si je travaillé pour l'entreprise mais malheureusement j'ai un loyer a payer alors nous avons fait durée cela pendant juste un moi.Mon avocat a donc fait un référé au conseil de prud'hommes et j'ai étais entiérement indémniser de plus cela lui a couté 1000 euros de frais de dossier :) mais un conseil si tu as la possibilité fait durée le plaisir ca en vaut vraiment le coup,Heuresement il y a une justice.Mon affaire n'est pas fini car nous allons aller faire un petit tour au prud'homme pour la plainte que j'ai déposé contre lui pour harcelement donc affaire a suivre.En ce moment je fait un bilan de compétence car je veut me reconvertir en plombier chauffagiste et oui pourquoi pas il n'est jamais trop tard, maintenant 15 ans que je suis dérrière les fourneau une envie de changer d'aire(mon age 29 ans). Et toi peu tu nous en dire un peu plus sur ton histoire cela m'intérésse car tu et dans la méme branche de métier.Bonne continuation et surtout garde le moral.

Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 21/12/2009 à 19:47
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
pour moi suis juste pour l instant en inaptitude temporaire.ai subi du harcelement moral de ma hierarchie.dernierement celui ci m a prise une heure dans le bureau et m a demandé si je comptais etre là la saison prochaine car si je comptais etre là bien lui me virai et qu il ne fallait pas que je m inquiete car il me trouverai la faute.me reproche de pas faire mon boulot(alors que j en fais plus que je ne dois car je suis la boniche de service et fait meme le travail des autres services)me reproche aussi de ne pas faire mes horaires alors que tout ceci est faux car idem mes horaires je les depassent bien largement comme les journées ou l on fait 14 h non stop sans pause....et puis je precise qu il me reproche tout ceci au bout de deux ans et demi chez eux.....Bizard...
il mitonne beaucoup de choses et amplifie beaucoup
donc suis passée a la médecine qui m a mit temporairement inapte mais qui parle de me mettre inapte a tous postes lors de la 2ème visite.suis aussi en arret pour dépression.bien sur tout ceci le fait c...r car j ai des echos de certains collègues.et puis ce qui le dérange le plus c est que cela tombe pour les fetes.mais zut lui qui dit que je fais pas mon taf et bien alors a quoi aurais je servi de plus pour les fetes.je précise que j ai un bac restauration.donc j aime mon taf mais là suis vraiment degoutée par la pression d un C.. tout c a car ils veulent faire du ménage sans que cela leur coute quoi que ce soit
je precise aussi qu il m a demander aussi de faire ma lettre.et qu une dizaine de collègue ont demissionnés cette année suite a des pressions

snack, Maine-et-Loire, Posté le 29/12/2009 à 19:44
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
Désolé mais je n'est pas pu te répondre avant,moi ce que je te conseil vraiment c'est de porter plainte pour harcelement moral,mais ce qui serrai encore mieux c'est que tu et des témoin de ce qui t'arrive c'est indispensable dans la procédure mais malheuresement peu de gens témoigne de peur de perdre leur place.Peu étre que dans ce a qui et arrivée la méme chose que toi qui sont partit on eu peu etre étais témoin de t'on harcelement et pourrai plus facilement parler devant la police car il n'ont plus rien a craindre de lui,2 témoin suffise pour l'amener au prud'homme.Moi ca yé j'ai recut ma convocation des prud'homme c'est pour le 12 janvier,je te dirrais ce que ca a donné si cela t'intérrésse.Pour le moment je te souhaite de bonne féte et éssaye de te changer les idées n'oublie pas qu'il y a une justice.je te précise aussi que tu n'est pas obligé d'aller a l'entretien préalable au licenciement si cela te stress trop mais tu peu aussi t'y faire accompagné si tu en n as le courage,et n'oublie pas chaque jour qu'il va dépasser lorsque tu serra déclarer inapte définitif a tous poste dans l'entreprise,t'on employeur te les devra alors bonne chance a toi et ne te laisse pas faire.Tien moi aucourant de l'évolution de t'as situation et sache que je suis de tous coeur avec toi,je dit ca car je c'est trés bien le stress que cela occasione.Passe de trés bonne féte de fin d'année et a l'année prochaine ;)

Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 29/12/2009 à 20:02
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
merci de ton soutient
par conttre quand tu dis que chaque jour qui passe a partir de moment ou je suis inapte a tous postes le patron me les doient?????
ce n est pas ce que j ai vu sur des sites internet.je sais qu il a un mois pour me licencier.et apres ce mois si il ne l à pas fait là il me doit les jours qui passe
dit moi es ce que tu sais qu elles indemnitées de licenciement je peux demander suite a tout c a.et es ce que mon mois de préavis que je ne pourrai pas effectuer me sera du?merci et passe toi aussi de bonnes fetes de fin d année

snack, Maine-et-Loire, Posté le 29/12/2009 à 20:25
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
Oui c'est bien sur a la deuxiéme visite quand tu serra inapte définitif qu'il commencera a te devoir chaque jour dépassé et bien sur il te doit aussi t'on préavis.Si tu as la posibilité prend toi un avocat ces ce qui l'y a de mieu a faire si bien sur il ne te licencie pas mais comme je t'es dit c'est tous a t''on avantage qu'il ne le face pas ;)bizz
PS: le médecin du travail et toi méme doivent envoiller la petite feuille d'inapte a tous poste dans l'entreprise a t'on patron pour l'informer de t'on inaptitude et fait le en recommandé avec accusé de récéption ces tous ce que tu as faire et garde bien tous les papier.

Dernière modification : le 29/12/2009 à 20:31
Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 04/01/2010 à 15:56
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
BONJOUR
c a y est ce matin j ai ete declarée inapte a tous postes au sein de l entreprise

snack, Maine-et-Loire, Posté le 04/01/2010 à 22:10
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
Bien,maintenant pense tu que ton patron va faire son devoir ou plutot qu'il va vouloir faire le malin a ces risque et péril? Mais il y a une chose que je comprend pas bien,la tu et déclarer 1- inapte définitif a tous poste dans l'entreprise ou seulement 2-inapte a tous poste dans l'entreprise,si ces la 1er il a 1 mois pour te faire tous les papiers si ces la 2éme tu aurra une contre visite dans 15jours qui te déclara inapte définitif.Désolé mais je n'est pas fait attention que tu avait préciser (inapte temporaire) chose que je n'ai pas eu.Sache aussi que pendant la période du mois qu'il a pour te licencier tu peu continuer a étre en arrét de travail donc a étre indémnisé par la sécurité sociale...A bientot et garde la banane:)))courage,courage;)
PS:Le médecin du travail ne t'éxplique pas tous cela?

Dernière modification : le 04/01/2010 à 22:36
Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 04/01/2010 à 23:09
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
j ai passé ma deuxieme visite et la medecine m a declarée inapte définitivement a mon poste et a tous postes au sein de l entreprise
la médecine m a precisée qu il ne faut pas que je sois en arret pendant un mois et que mon patron doit maintenant me licencier
je pense pas que le patron va faire le malin car pour eux c est dur de debourser un ctm de plus
je me suis renseignée a l inspection qui m a dit que ce n est pas une obligation d aller a l entretetient prealable de liceciement.et que je ne percevrai pas le mois de preavis car je ne l effectue pas

snack, Maine-et-Loire, Posté le 05/01/2010 à 11:12
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
oui t'on patron a 1 mois pour te licencier mais t'on médecin ne te donne pas de bon conseil je te dit et je te répéte que tu as le droit de prolonger t'on arrét durant ce mois.exemple trés simple mois j'ai été déclarer inapte a tous poste dans l'entreprise déffinitif le 03/08/2009 et je suis résté en arrét jusqu'au 03/09/2009.C'est t'on droit et je ne comprend pas pourquoi ce médecin te raconte des bônimen pareil,sinon éxplique moi comment tu fait financiérement.Je suis sur a 100% de ce que j'avance.Tien moi aucourant.

Dernière modification : le 05/01/2010 à 13:42
loe, Lozère, Posté le 05/01/2010 à 12:29
518 message(s), Inscription le 03/03/2009
Bonjour,

Snack a raison, Mimie17, il faut vous mettre en arrêt maladie pour avoir droit au moins aux IJSS. Sinon, comment vivrez-vous ?
Devant le vide juridique qui existe pour ce mois dit de reclassement, la CPAM accepte la remise en arrêt de travail.

JURISNOTAIRE, Vendée, Posté le 05/01/2010 à 13:44
1083 message(s), Inscription le 08/10/2009
Modérateur
Peut-on avoir la recette, pour "se mettre en arrêt maladie" ?

__________________________
"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

loe, Lozère, Posté le 05/01/2010 à 16:06
518 message(s), Inscription le 03/03/2009
Peut-on avoir la recette, pour "se mettre en arrêt maladie" ?
Il n'y en a pas, c'est le médecin traitant qui juge, en fonction de son état de santé, la justification de l'arrêt.
Pendant le mois dit "de reclassement", à part avoir cumulé suffisamment de congés antérieurement expliquez-moi de quoi vous vivez : de l'air du temps ? D'amour et d'eau fraîche ?
Quand on est dans la position d'avoir été "reconnu inapte", "ni reclassé", et "pas encore licencié" ?

Dernière modification : le 05/01/2010 à 16:24
snack, Maine-et-Loire, Posté le 25/01/2010 à 17:06
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
Comment sa ce passe pour toi Mimie17 peu tu nous donner de tes nouvelle?

Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 25/01/2010 à 17:21
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
et bien pour moi , mon patron a décidé de me faire c.... et a demandé une contrevisite....histoire de repousser la date de licenciement et m em....er.

miyako, Paris, Posté le 25/01/2010 à 19:32
1200 message(s), Inscription le 02/12/2009
Bonsoir ,
Rien n'empèche de se mettre en arrêt maladie durant le mois d'attente,mais bien entendu,si la CPAM indemnise et qu'il existe une prévoyance entreprise qui paye le complément de salaire en plus de la CPAM,l'employeur doit payer le complément de salaire qu'il touche de la prévoyance.
Ensuite ,apres le mois de réflexion ,l'employeur va licencier pour inaptitude et en expliquant en détail qu'il n'y a aucun reclassement possible.
A ce moment là ,soit l'employeur facilite les choses et donne tous les documents (attestations assedic ,certif de travail ,solde de tout compte )dès la notification de la lettre de licenciement ,ce qui permet au salarié de s'inscrire immédiatement aux assedics sans que le préavis soit pris en compte dans les carences.
Soit l'employeur ,veut embéter le salarié et l'oblige à attendre la fin du préavis légal,non travaillé ,non payé pour remettre les documents de fin de contrats(il en a le droit ) ,et dans ce cas il faudra que le salarié fasse le forcing avec les assedics pour se faire inscrire dès la notification de la lettre de licenciement;dans ce cas l'assedic risque de lui opposer le fait qu'il faille l'attestation assedic pour s'inscrire ;ce qui est faut en cas de licenciement pour inaptitude maladie non prof.;le salarié devra alors produire aux assedic la copoie de la question parlementaire nr 88673 12e legislature jo 11/07/2006 et la réponse attachée du ministre ,à savoir que dans le cas de licenciement pour inaptitude suite maladie non professionnelle ,l'inscription assedic doit se faire ,sans attendre la fin du préavis sur simple présentation de la lettre de licenciement.Les délais de carences courent dès ce moment là .
Si l'assedic refuse ,il faudra faire un recours devant la commission,mais en principe il ne devrait pas y avoir de problème.
Amicalement vôtre
suji Kenzo
sujikenzo@yahoo.fr

Mimie17, Charente-Maritime, Posté le 06/02/2010 à 12:40
7 message(s), Inscription le 21/12/2009
bonjour

snack,comment cela s est passé les prudhommes le 12 janvier?
pour moi je viens de recevoir une lettre avec accusé de reception pour un entretient technique de reclassement et non un entretient de licenciement.mon patron m a fait passé une troisieme visite a la medecine le 15 janvier.l inspection m a certifié qu il n avait pas a faire c a .les deux visites suffisaient.
bien sur je refuse le poste qu il me propose.alors maintenant j attend le licenciement

miyako, Paris, Posté le 06/02/2010 à 13:57
1200 message(s), Inscription le 02/12/2009
bonjour,
Seul le médecin traitant est habilité à ordonné un arrêt de travail ,et de juger de sa durée;attention quand même à la CPAM qui conrôle tout en ce moment.
Si il y au harcément ,il faut des témoins et bien relater les faites .Une main courante n'est pas suffisante ,il faut une plainte au parquet.Pour cela ,il faut voir avec un syndicat de l'hotellerie .Les consultations sont gratuites.Pendre rendez vous ,soit à l'UL ou à l'UD .
Amicalement vôtre
suji Kenzo conseiller RH
sujikenzo@yahoo.fr

snack, Maine-et-Loire, Posté le 05/07/2011 à 20:33
8 message(s), Inscription le 29/08/2009
je revient vers vous pour vous donner les suites de mon histoire,mon ex-patron a été condanné en correctionnel a me verser 3500€+700€ de frais d'avocat,coupable de harcèlement.
Et maintenant je le rattaque au prud'homme pour licenciement abusif,
Mimie17 n'hésite pas à nous donner de tes nouvelles cela fait bien longtemps du coup je pense que beaucoup d'eau a couler sous les ponts.
Conclusion de mon histoire, je voudrais dire a tous ce qui rencontreront se genre d'éxperience qu'il y a finalement une justice mais que tous cela prend beaucoup de temps et qu'il faudra être trés patient.


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