Membre régulier
Inscrit : 21/04/2009
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bonjour,
il faut savoir que le juge n'est pas lié par l'avis de l'expert même s'il le suit souvent.
Deux hypothèses :
- solliciter à nouveau une expertise en faisant état de l'importance de vos préjudice,
- renforcer vos demandes en vous basant sur le rapport d'expertise actuel à l'aide de la jurisprudence et notamment des décisions qui indemnisent ces différents chefs de préjudices.
voici quques tuyaux :
Recherchez d'abord les preuves tangibles. Le praticien est soumis à un devoir d'information très précis. Il doit vous expliquer la technique et le type d'anesthésie utilisés, vous décrire explicitement les risques éventuels, même rarissimes, et les suites opératoires. De plus, depuis l'arrêté su 17 octobre 1996 sur la publicité des prix des actes médicaux et chirurgicaux à visée esthétique, il est tenu de vous remettre un devis. Ce document obligatoire, pour toute intervention à partir 305 €, doit notamment mentionner sa qualification, la nature des produits, le décompte détaillé de chaque prestation, qu'elle soit remboursée ou non par la Sécurité Sociale. En 1999, de nombreux médecins ont été condamnés à verser des amendes (de 150 € à 915 €) pour devis incomplets. Dans tous les cas, le non-respect de ces obligations est un argument important à faire valoir en cas de litige.
Le plus difficile est de pouvoir établir un lien entre l'opération et la lésion,mais dans votre cas, si votre vue est gênée pas de difficulté.
le chirugien n'a aucune obligation de résultat mais il doit tout mettre en oeuvre pour parvenir au résultat souhaité mais ce n'est pas à proprement parler une obligation de résultat, plutôt une obligation de moyen "renforcé".
tenez moi au courant sur kelyhadd@hotmail.com
a bientôt et bon courage.