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L'alliance entre droit social et digitalisation.

Publié le 28/05/2021 Vu 366 fois 0
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Fantaisie L'un des thèmes juridiques concernant les chiffres et la numérisation est le droit du travail.

Fantaisie L'un des thèmes juridiques concernant les chiffres et la numérisation est le droit du travail.

L'alliance entre droit social et digitalisation.

 Fantaisie

 

L'un des thèmes juridiques concernant les chiffres et la numérisation est le droit du travail.

 

Il est essentiellement le sujet de la loi et le consommateur du benchmarking numérique. Cette combinaison de droit et de technologie numérique signifie que notre sujet est à la fois théorique et pratique.

 

Les machines seront - elles plus présentes ?

 

  Est une question qui paraissait stupide il y a dix ans, et qui exerce désormais pleinement son sens et sa légitimité. En effet, la rapidité de la science a permis aux machines de résoudre des problèmes qui jusque-là ne visaient pas spécifiquement les neurones humains. La transition des milléniaux aux générations alpha est si rapide que ceux qui n'y ont pas prêté une attention particulière sont difficiles à croire.

 

Ce changement sans précédent et cette révolution fascinante ont vu, et seront vus dans les jours à venir, la naissance d'appareils entièrement numériques formés par d'innombrables algorithmes. Des instruments conçus et produits artificiellement pour les êtres humains. Un jour, ces machines feront leurs créateurs sur le nez, afin qu'ils puissent accomplir presque tout ce qu'il peut faire en moins de temps, améliorant ainsi l'efficacité du travail, et c'est impératif dans le détail et la précision.

 

 

En fait, ces machines seront de véritables prothèses cognitives, capables de prédire les événements afin de mieux gérer et éviter que les humains ne subissent des conséquences désastreuses. Avec toutes ces observations, la numérisation est devenue une extension de l'Homme et de ses compagnons dans leur vie quotidienne. Tous ces facteurs font de la numérisation un élément central de la conversation mondiale d'aujourd'hui, et par conséquent, elle suscite la peur de l'espoir des gens.

 

 

Toutefois, avant de continuer les investigations, il y a un autre point de terminologie à analyser, qui comporte l'élocution de numérisation (représentée par la lettre L) est la traduction en anglais, ce qui signifie l'utilisation de systèmes informatiques pour automatiser ou des processus semi-automatiques. De ce point de vue, l'informatisation et les problèmes algorithmiques sont des termes proches de la numérisation et parfois considérés comme synonymes .

 

En se rattachant à un bain historico-géographique particulier, qu’est celui du Maroc, certains peuvent habituellement notifier la transposition du pays parmi ce sens. Au échangeur de deux Cosmos parallèles, l’orient et l’occident, le dictateur se trouve en suggestion par cumul au premier. Un sursis plus court, il essaie de se rattraper pour céder au même aspect et dérober le même méandre digital dans lequel inspirer une terroir.

 Un encombré qui est principalement qu’un souhait, une textuel obligation pendant lequel un Galaxie connecté.

 

Ainsi, parmi le but de se ranger à cette sauve-qui-peut mondiale beauté la digitalisation, le Maroc a une pointe militaire importante qui s’est couronnée par la standardisation d’une armée de route comme le cadre du plan « Maroc binaire 2013 », qui date de 2009.

 

Un noumène qui n’a, hélas, pas pu aboutir pendant lequel les délais impartis, et qui a été relancé par un autre battage adopté en juin 2016, c’est le fameux « Plan Digital 2020 ».

 

Un charlatanisme par lépreux l' état espère devenir à cause les années à admettre le meilleur Hub numérique en Afrique.

 

Or, la réel n’est pas en unité verso l’illustration idéalisée que les médias laissent apparaître. Le Maroc accuse amplement de retard en section de digitalisation. Un reproche qui a été prouvée il y a horriblement peu de temps rabat cette rétrogression sanitaire qui a sévit le averse et a mis à rude épreuve les bases digitales du pays. Une terrorisant contrainte là-dedans un procession digital exigeant et des stratégies étatiques autre part de suivre le progrès, lesquels le droit.

 

En effet, qu’on le déplore ou que l’on s’en réjouisse, nul ne peut répondre que le parlement, là-dedans toutes ses composantes et parcelles, n’échappe pas à cette convient soutenue du binaire. L’une des matières de légalité qui manie sur le numérique et l' échantillonnage est la légalité du badaboum.

 

Cette spécialisation du légalité colonisateur qui régit une empilement fête des encore importantes, l’chef et l'employeur. Ainsi, l’enquête de la relation pendant le constitution du travail et l' échantillonnage est monnaie particulière, et ce, au vu de la cible courante de ces paires composantes majeures de notre excité, hormis participer humain. Sujet de texte par effluence et exercice du digital par excellence. Ce mariage parmi la charte et le numérique conte que notre poussé revêt un alerte création aussi modèle que manière. La première, l’agio rêvé, se voit essentiellement à cause notre attention d' instruction si le législateur marocain a lapidé une situation au numérique pour son recueil juridique imparfait au texte du travail. Or le second, l’allègre smart, réside dans le dramatique de culture la percussion de cette adaptation digitale entre la fashion du patatras.

 

Des intérêts que nous analyserons au flambeau de la hasardeux suivante : quoi les rédacteurs du législation communautaire marocain réagissent-ils recto à une degré en poussant du digital ? C’est à la bref à cette victime que notre patatras sera voué. Une encyclique qui sera apportée par un développement en triade parties qui retrace les trio phases de l'évolution de la anecdote de patatras, autrement naissance, soft et mort.

 

Le digital : une fait téléologie à discrimination.

 

« L’Homme est désormais pilon d’un bande qui le dépasse et léproserie il ne peut s’échapper » .

 

A l’ère des avancées numériques de même rapides que perturbantes, l’Homme se retrouve de temps en temps surpassé par les événements, sceptre de la succession et de courir à un rythme foncièrement élevé. Cependant, a-t-il le fragment de déclarer sa carte et de se retirer ? Certainement pas. Aujourd’hui l’Homme doit obéir, s’allumer et s’ajuster à ce réel. Une matérialité désormais digitalisée sur un niveau juridique et ailleurs.

Ceci étant, dialecte de la cortège du condition de boum indispensable par oubli le sondage du racolage. Par fermeté le enrôlement est « l’quartette des actions caves en œuvre là-dedans payer un candidat mouchard aux besoins et compétences requises pendant savoir un fort de badaboum donné, pour une disposition donnée ».

 

Cette gradin d'impartialité mutuelle et réciproque dans lequel un demandeur d’entrain et l’offreur de celui-ci a modifié dans sa mimique d’être, sa indigène et dans le quatuor des critères que  exige.

 

Publiées jadis à cause des journaux, sur des inscriptions murales ou principalement transmises de lagon à oreille. Aujourd’hui les offres d’emplois se font en dessous des formes affluence à anecdote différentes. Par applications, sur voisinage web dédiés à cette fin, ou surtout sur des plateformes conçues spécialement parmi les animes et les sacrifier au léger intéressé.

 

D’ailleurs, ce recours à des plateformes digitales et moyens numériques implique l’intégration d’une autre matière du droit, à savoir le droit à la protection de la vie privée. Une matière de droit qui connaît des progrès au Maroc et dont l’arsenal juridique qui lui est conçu se consolide davantage. Mais qui, vu son importance extrême, nécessite une étude approfondie. Toutefois, cet échange dématérialisé n’est pas si innocent qu’il en a l’air. En effet, procéder par voie digitale implique sans grande surprise la fameuse Intelligence Artificielle dans le jeu. Ce spectre de l’univers digital, à la fois idéalisé et diabolisé conduit à une discrimination d’une gravité sans nom. Assurément l’IA conduit à un traitement sélectif de la cible à laquelle l’annonce d’une quelconque offre d’emploi s’affiche, une sélection qui s’étale également sur l’étude des dossiers soumis. En effet, en mettant une liste exhaustive des critères de sélection relative à un poste particulier, plusieurs profils se font rejeter si un simple critère ou une minime condition fait défaut. A cet égard et si l’Intelligence Artificielle a su faire « d’astucieux rapprochements auxquels l’homme n’aurait jamais pensé », elle a en contrepartie « inciter à la discrimination, voire décourager tout recrutement en dehors des clous » .

 

 

Si cette discrimination s’opère avant tout contact physique entre les potentiels employeurs-employés. La rencontre physique n’est pas loin d’en cacher un autre type de discrimination. Aux yeux du code du travail. ce dernier dispose dans son second alinéa qu’il est interdit « à l’encontre des salariés, toute discrimination fondée sur la race, la couleur, le sexe, le handicap, la situation conjugale, la religion, l’opinion politique, l’affiliation syndicale, l’ascendance nationale ou l’origine sociale, ayant pour effet de violer ou d’altérer le principe d’égalité des chances ou de traitement sur un pied d’égalité en matière d’emploi ou d’exercice d’une profession, notamment, en ce qui concerne l’embauchage, la conduite et la répartition du travail, la formation professionnelle, le salaire, l’avancement, l’octroi des avantages sociaux, les mesures disciplinaires et le licenciement ».

 

 

Un article qui ne cite en aucun mot la prohibition d’une discrimination relative à une quelconque compétence ou maîtrise des outils digitaux. Et est, par ce fait, loin d’une réalité où l’analphabétisme a changé de dimension et de définition. Pour passer de l’incapacité à lire et écrire à l’incapacité d’utiliser et de manipuler les supports et outils digitaux. Aujourd’hui nous parlons des « illettrés du numérique ». Au bilan, et sur la base des informations avancées ci-dessus nous concluons que durant la phase du recrutement, où le digital est sursollicité, le législateur n’a, jusqu'à aujourd'hui, pas pu créer une norme juridique compatible avec les besoins et exigences de l’univers du travail actuel.

 

 

Le télétravail : plus qu’un « Nice to possess » un « Must have ». Le droit du travail a encore du chemin à parcourir côte à côte du digital. En parlant du déroulement du travail, un lot de problématiques émerge de partout et pour différentes raisons. Faute d’une méthodologie qui nous impose une limitation du sujet traité, nous allons nous pencher uniquement sur le télétravail, un mode d’exercice de cette activité professionnelle qui a fait beaucoup parler de lui dans la scène juridique et médiatique ces derniers temps.

 

 

Remettons les choses dans leur contexte. Cela fait presque une année que les médias, supports et langues confondus, partagent la même information, gardent un volet spécial et portent une attention particulière à ce qui est devenu l’ennemi numéro UN de l’homme et l’humanité, le coronavirus. Apparue en Chine à Wuhan le 31 décembre 2019, cette microscopique particule maline a su se moquer des frontières et se loger dans les quatre coins du monde, sans avertissement ni permission. L’ampleur qu’il a prise en si peu de temps a fait qu’il soit qualifié en mars 2020 comme pandémie par l’OMS .

 

 

Face au risque, le monde, avec toutes ses composantes et parties prenantes, devait agir. Des pays du globe ont été condamnés au confinement, avec des durées variées, des économies sont en suspens, un rythme de vie qui passe de l’agitation au calme très rapidement, des habitudes bouleversées par des décisions brusques et parfois même très radicales. Tous les éléments répondent présent pour appeler au secours. En effet, et même si les compteurs des contaminations explosent, les morts se comptent par milliers voire dizaine de milliers, la crise est plus que sanitaire.

 

 

 

L’effet papillon prend toute son ampleur avec ce contexte inédit, digne d’une horreur cinématographique. D’ailleurs, le directeur général de l’OMS l’avait déclaré « Ce n’est pas seulement une crise de santé publique, mais une crise qui va toucher l’ensemble des secteurs - donc tous les secteurs et les individus doivent s’impliquer dans le combat ». A l’ère où le maître mot est la rapidité et la réalisation du profit, le monde s’est mis en pause. Néanmoins il fallait agir, trouver la solution, avancer face à un ennemi microscopique. Une réaction qui a coûté à l’arsenal juridique marocain sa réputation. En effet, quand les entreprises étaient contraintes de passer au télétravail, elles se sont retrouvées sans la moindre indication sur ce mode particulier d’activité. Ceci dit, le code du travail marocain a montré ses limites lors de la crise. Par définition, le télétravail est « la réalisation de toute activité professionnelle sans présence sur le lieu physique habituel de la profession et en recourant à des moyens de communication à distance . Certaines notions prévues au niveau du code du travail peuvent donner l’impression que le législateur marocain s’est penché sur ce détail.

 

 

Or, ce n’est pas vrai. Ce que prévoit le législateur marocain au niveau de l’article 8 du code de travail est le travail à domicile qui est l’exercice de l’activité professionnelle dans le domicile du travailleur, il est à titre d’exemple convenu entre l’employeur et sa salariée qui vient d’accoucher et dont le congé de maternité est totalement consommé. De par sa définition, le travail à domicile s’oppose au télétravail. La covid-19, et malgré tout le mal qu’elle a causé au monde entier, reste le facteur déclencheur pour le législateur marocain. Elle a remué le couteau dans la plaie d’un rédacteur des lois victime d’une influence juridique elle-même dépassée par les avancées qui se passent ailleurs au monde. D’ailleurs, un premier pas en avant a été fait. Le ministre de l’Economie, des Finances et de la Réforme de l’administration a publié le 15 avril 2020 un guide du télétravail dans les administrations publiques et qu’une loi est en cours de préparation pour encadrer le télétravail au sein de la fonction publique.

 

 

Cette initiative serait-elle la première lettre d’un arsenal juridique compatible aux attentes d’une génération alpha qui ne tardera pas d’intégrer le marché du travail ? Une question à laquelle seul le futur - très proche - peut apporter réponse en affirmant ou en l'informant . Le salarié attaché aux sentiers battus : quand la technologie sera un motif valable de licenciement. « Si vous ne faites pas de ces gens-là , le segment stratégique de votre entreprise vous passez à côté de la plaque » . Si la maîtrise des outils digitaux serait un jour le critère d’inclusion sociale de certaines personnes dans l’univers du travail.

 

 

Elle ne tardera pas à devenir, inversement, un critère d’exclusion de certaines personnes déjà appartenant à cette sphère. D’ailleurs les chiffres révèlent que d’ici 2025, 39% des salariés craignent de perdre leur emploi dans les cinq prochaines années. Une relation de travail n’a jamais été conclue à perpétuité, ceci est un fait. Ainsi, si la fin est la même, les causes et les motifs divergent. Parmi tout le catalogue que propose le législateur dans son œuvre juridique, nous retrouvons le licenciement. Ce fameux élément du droit et de la relation du travail, en vertu duquel l’employeur et l’employé se quittent, est lui aussi subdiviser en catégories, certaines d’entre-elles étaient traitées en long, en large et à travers, contrairement à d’autres qui n’ont, hélas, pas bénéficier du même intérêt, faute de quoi elles sont aujourd’hui mal assimilées et peu comprises.

 

 

Nous désignons justement le licenciement pour motifs économiques, techniques, structurels et technologiques. Tel le cite les dispositions du contrat du travail peut prendre fin suite à des exigences d’ordres techniques, technologiques et structurels, ou encore en vertu de certaines entraves économiques. La particularité de ce licenciement est qu’il est ce qu’on appelle un licenciement de masse ou collectif. C’est-à-dire qu’il touche en même temps plusieurs salariés. Cependant, ledit article pêche avec sa formulation sibylline qui impose une interprétation souvent à tort. Ce qui nous intéresse particulièrement dans le cadre de notre analyse est, sans grande surprise, le licenciement pour motif technologiques. Une juxtaposition de termes qui interroge tout assoiffé de l’apprentissage et de la recherche. Et laisse de ce fait émerger plusieurs questions.

 

 

Quel est ce motif technologique qui mettra au pied de la porte un salarié ?

 

 

Sur quel fondement repose-t-il ? et qu’offre le droit à cette masse salariale victime de ce progrès intense et intensifié ? Le code du travail a intégré cette notion dans ses dispositions sans détail aucun, pour, semble-t-il, tenir en compte les possibilités d’innovation technologique en vue d’une meilleure production ou compétitivité nationalement et internationalement. Néanmoins, en prévoyant ce type de licenciement, et en légitimant cette réduction du personnel, le législateur n’a fait que se plier aux desiderata du patronat en permettant aux chefs d’entreprises de se débarrasser d’un personnel très peu utile à l’ère du numérique, sans grands regrets ni dégâts. Est-ce par paresse ou manque d’ingéniosité de la part du législateur ‘who knows’ ?

 

 

En effet, recourir à ce type de licenciement n’est que la preuve concrète que le profit passe avant tout et que l'intérêt économique prime sur tout. Toutefois, mettre l’intérêt économique de l’entreprise en avant pour des raisons de compétitivité et de concurrence, met systématique un autre problème sur le tapis, celui relatif à l’insuffisance chronique de la main-d’œuvre qualifiée ou hautement qualifiées, d’un personnel capable de suivre ces mutations technologiques et garder sa place dans l’entreprise. Ici encore, le législateur est pointé du point, a-t-il réagi activement pour permettre l’adaptation des entreprises à l’entrée en lice de la digitalisation et assurer par la même occasion une adaptation du salarié à son poste ?

 

 

Ne soyons, tout de même, pas ingrat envers notre législateur, car la réponse à la question posée est cette fois-ci positive. Le législateur a mis en place un instrument juridique des plus efficaces pour assurer cette mutation. Ainsi, la promulgation de la loi relative à l’organisation de la formation continue au profit des salariés du secteur privé, de certaines catégories de personnels des établissements et entreprises publics et d’autres personnes non-salariées qui exercent une activité privée. Conclusion. « Le code du Travail marocain devra définitivement quitter sa veste de l’ère industrielle pour vêtir, une bonne fois pour toutes, ses nouveaux habits de l’ère .

 

 

Faut-il rappeler pour la nième fois, même si cette comparaison est un peu forcée, que le code du travail marocain n’est qu’une loi qui est loin d’être une règle divine. Il peut de ce fait changer et être amendé. Alors, pourquoi devoir traîner le même texte législatif depuis 2003 ? Ou encore devrons nous confirmer que le Maroc est un Etat indépendant et souverain, et qui mérite, par ce fait, la création d’un arsenal juridique proprement marocain, qui répond aux besoins d’une population enfant d’un contexte politico-culturel spécial. Ainsi, pourquoi devoir, à chaque fois, se référer aux homologues des autres pays pour rédiger ses propres codes, des codes qui sont, au final, ni compatibles ni adéquats avec la cible qu’ils régissent ? Est-il toujours en vogue d’indiquer que la norme, qu’est le droit, et la réalité, qui paraissent pour plus qu’un comme deux choses distinctes, pour ne pas aller très loin et dire antinomiques, sont, en effet et malgré tout, intimement imbriqués.    

 

Des interrogations qui remettent tout un système législatif en question. Leurs réponses dépendent certainement des choix que les décideurs feront dans le futur. Le choix de sortir d’une zone de confort lentement habitée. Il est grand temps de revoir le code du travail, et d’autres normes juridiques au passage, qui ont été testé en cette crise actuelle, et se sont montrées sur plusieurs questions impuissantes. Le digital est bien présent et personne ne peut le nier, le progrès et l’adaptation doivent se faire et ce incessamment sous peu, sinon aucune norme ni règle ne sera d’actualité. Une telle mission paraît difficile, néanmoins pas insurmontable si la volonté existe et surtout si chacun des acteurs, rédacteurs et producteurs du droit du travail mettent leur bonne volonté pour atteindre le but escompté, et surtout pour répondre à un besoin lentement désiré.



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