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Dirigeants : attention à la responsabilité des actifs insuffisants Post Covid.

Publié le 16/03/2021 Vu 260 fois 0
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La légende est que dans les affaires de la société, les dirigeants imaginant que dans l'hypothèse où la société serait en difficulté, puis en fin de liquidation, ils seraient protégés par la personnalité juridique de la société.

La légende est que dans les affaires de la société, les dirigeants imaginant que dans l'hypothèse où la s

Dirigeants : attention à la responsabilité des actifs insuffisants Post Covid.

La légende est que dans les affaires de la société, les dirigeants imaginent que dans l'hypothèse où la société serait en difficulté, puis en fin de liquidation, ils seraient protégés par la personnalité juridique de la société et, par conséquent, leur patrimoine personnel protégé; un généralisé et erreur extrêmement coûteuse. 

 

 

Premièrement, comme un certain nombre de sociétés qui étaient en difficulté avant la crise de la santé dont une partie est constituée d'une aide publique d'autre part, du PEM qui n'est pas un autre problème financier ne permettent pas aux dirigeants d'anticiper une reprise partielle ou totale dans leur activité. 







Par conséquent, c'est l'espoir d'une reprise avec un horizon plus ou moins éloigné, selon les annonces gouvernementales, qui conduisent ces dirigeants eux-mêmes dans leurs élections, souvent mépris de la situation financière réelle de sa société, y compris les passifs. Il est nécessairement accru dans les proportions variables au cours des derniers mois. 




Toutefois, si la loi des procédures collectives a été adoptée au début de la pandémie, répondez notamment à l'urgence, entre autres, offrant des subventions qui auraient diminué la résiliation des paiements au cours de l'État. Date limite de soumission du solde jusqu'à 3 mois à compter de la fin de l'état d'urgence (jusqu'au 10 octobre 2020), il convient de constater que cette disposition n'était pas renouvelée. 




En conséquence, les dispositions légales s'appliquent à nouveau : puisque le leader reconnaît une déclaration de paiement des paiements, qui a légalement une période de 45 jours pour le déclarer au tribunal. 

 

Quelle relation avec la responsabilité du passif des défauts ?




La responsabilité des défauts est ouverte et elle ne peut plus être logiquement uniquement dans le contexte d'une procédure liquide, qui montre des actifs insuffisants pour traiter les passifs signalés à la procédure. 




Dans cette hypothèse, le liquidateur ou le procureur ou même la majorité des superviseurs dans certaines conditions ont la possibilité de poursuivre l'agent de la société liquide de maintenir leur condamnation personnelle (sur leur héritage) de tout porter ou partiellement l'actif isolant ?. 




Les conditions d'accumulation définies par les textes sont les suivantes : 

 

 Erreur d'administration. Préjugés : l'insuffisance des actifs et Connexion causale : c'est-à-dire une erreur administrative qui a contribué dans tout ou parti de l'absence d'actif. 




Et l'une des erreurs administratives générales est le manque de paiement des règlements en 45 jours.

Cependant, il est nécessaire de se qualifier immédiatement en ajoutant la loi, du 9 décembre 2016.

L'absence d'une déclaration de cessation des paiements au sein de la période juridique pouvant être décrite comme une simple négligence ? Tout est un cas de circonstances. 




Il convient toutefois de noter qu'à une escale très récente et publiée dans le Bulletin, la salle commerciale a statué. 




Le code de commerce, qui permet, lorsque le règlement judiciaire d'une entité juridique révèle un échec des actifs, à un tribunal, en cas d'insuffisance de la direction qui a contribué à cette insuffisance des actifs, de décider que le montant actuel sera supposé , dans son intégralité ou en partie, par tous les dirigeants de la loi ou, en fait, ou par eux, ayant contribué à la culpabilité de l'administration, se disputera avec cette faculté en cas de négligence simple du leader de la direction de la société Sans réduire l'existence d'une simple négligence avant l'hypothèse dans laquelle le chef était capable d'ignorer les circonstances ou la situation entourant sa commission ». 




Par conséquent, il sera nécessaire que la connaissance du débiteur du CESE des paiements de son engagement et l'absence de déclaration au cours de la période juridique de 45 jours ne soient pas nécessairement opposées à la note de négligence simple ; sans aucun doute, il est nécessaire de voir le désir de protéger le comportement de certains dirigeants qui essaient, de bonne foi, en redressant la situation financière de leur entreprise, ce qui était le cas dans la présente affaire. 




Mais encore une fois, une conclusion rapide ne devrait pas être faite ; la salle commerciale qui a déjà jugé qu'un chef ne pouvait exister dans ses défauts de gestion lors de la discussion. 

 

 

En espérant améliorer la situation






Enfin, il convient de noter que le même espace dans un arrêt du 20 février 2020 (un an seulement) pourrait accepter une cour d'appel, qui avait adopté une dette en raison du manque d'explication de la dépréciation des paiements dans la période de droit et connaissances à travers les dirigeants de la Société de la situation financière et de la dette de la société. L'hypothèse est similaire au 20 février, mais une solution radicalement différente. 

 


Les guides seraient donc assez bons pour prendre et courir le risque dans ce secteur, car le statut de paiement des paiements est remarqué ou même mieux, comme des difficultés graves, la cour de commerce, dans les meilleures hypothèses, ses activités, les Tribunes de commerce immergées dans le "correct" plus défavorable liquidé, il a fait sans risquer son patrimoine personnel. 




La crise COVID-19 est exceptionnelle. Nous parions que les conséquences pour le patrimoine personnel des dirigeants ne le sont pas aussi. 

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