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Douleurs animale et brevetabilité

Publié le 23/03/2021 Vu 279 fois 0
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La CBE prévoit que les brevets européens ne sont pas attribués aux inventions dont l'exploitation commerciale serait une ordonnance publique ou une bonne moralité.

La CBE prévoit que les brevets européens ne sont pas attribués aux inventions dont l'exploitation commercia

Douleurs animale et brevetabilité

Douleur animale et  brevetabilité

 

La CBE prévoit que les brevets européens ne sont pas attribués aux inventions dont l'exploitation commerciale serait une ordonnance publique ou une bonne moralité, cet article rappelle une affaire récente, qui a examiné cette question dans le contexte de la cruauté sur les animaux. 

 

En tant que rappel, que la CBE meurt que les brevets européens ne sont pas fournis pour des inventions dont l'exploitation commerciale de l'ordre public ou la bonne moralité serait disponible, cette contradiction qui ne peut être déduite. Le fait que l'exploitation soit interdite dans tous les soutiens contractuels, a déclaré ou beaucoup d'entre eux par une disposition légale ou réglementaire. 




La société Vanworld Pharmaceutical (Rugao) a travaillé le 30 octobre 2003 avec une préparation pharmaceutique avec un extrait d'acides nucléiques et d'acides aminés à partir de peaux de lapin et d'ajouts pharmaceutiques acceptables obtenus par un procédé comprenant des passages, des lapins offrent plus de kallicein ; extraction de la peau de lapin avec un solvant organique ; traitement avec de l'acide et un alcalin ; et l'adsorption, l'élution et la concentration d'extrait ; et dans lequel la peau du lapin après un processus de vache d'un lapin contre le virus du vaccin est obtenue par injection sous-cutanée de 0,1 à 0,4 ml de solution contenant 106-109 virus/ml sur chaque site avec une vitesse de 100 à 250 postes par lapin de 1,5 à 3 kg, fourniture de lapin vaccinée, tuant lapin lorsque le tissu cutané est suffisamment éclairé, dépôt de lapin et congélation de la peau à -18 ° C pour le stockage, où le virus du vaccin est la charge. 

 

Exceptions à la brevetabilité. 




Selon les exemples, il semble que le processus de production de l'extrait nécessite six à onze lapins pour produire l'équivalent de tablette analgésique. 




Afin de prendre sa décision, l'appel de la Commission a supposé que tous les cas dans lesquels des agents animaux sont présents doivent être évalués . 




Il semble que les mêmes conclusions fussent déterminées dans la décision, où elle a été expliquée.

"La décision de savoir si l'article CBE empêche la brevetabilité de l'invention qu'elle dépend principalement d'une évaluation minutieuse de la souffrance des animaux et des risques possibles pour l'environnement. D'une part et de l'utilité de l'invention pour l'humanité l'autre. ". 




Bien que la décision concerne spécifiquement les animaux transgéniques, c'est que l'aspect des souffrances des animaux est une attention particulière, qui a été activée dans ce cas particulier avec l'insertion d'oncogène. 

 

La question éthique des avantages pour l'humanité. 




Contrairement au cas de la souris de décision transgénique, les nouvelles voies d'enquête ont été ouvertes dans le domaine de l'oncologie par le prix d'une souffrance d'un nombre limité d'animaux, la Chambre d'appel rapportée dans ce cas, quel que soit l'effet analgésique qu'il se demandait que le nombre de lapins a été sacrifié en relation avec l'exploitation commerciale de l'invention revendiquée était très important en termes d'avantages ou d'utilités possibles, ce qui aurait l'invention pour l'homme. 







La chambre d'appel a également souligné que s'il n'y avait pas de méthode alternative de production de la composition pharmaceutique selon l'invention, d'autres traitements analgésiques alternatifs étaient déjà présents sur le marché sans impliquer la souffrance des animaux. 




La chambre de recours exclut donc l'invention en vertu de la CBE, car la souffrance des lapins ne peut être indemnisée pour les prestations et les avantages pour l'humanité. 




Cependant, des problèmes peuvent survenir dans le rejet afin de respecter les inventions visées. Sur la question de la proportion entre la souffrance des animaux et les avantages de l'invention dès que les pratiques en jeu sont autorisées par la loi. 




En fait, s'il n'y a pas de monopole brevetable, caractérisé par ce fonctionnement de l'invention de tous. Autre opposition à l'objectif initial d'interdire l'utilisation de l'invention de brevet. 




En l'espèce, la concurrence propose enfin les solutions de remplacement déclarées par la Chambre, ce qui permet de prévenir l'utilisation de ces inventions hésitante dont l'effet technique n'a pas été montré. 




L'inventeur peut stocker une enveloppe de sol de votre part ou de maintenir votre invention avec un savoir-faire secret pour permettre votre exploitation. 

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