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Émetteur-relais : le Maire absent ?

Publié le 14/09/2021 Vu 152 fois 0
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Les compétences du Maire en matière d’implantation d’antenne-relais sont extrêmement réduites. Résiduels, ils conservent malgré tout en ce qui ressort les répartitions d’urbanisme.

Les compétences du Maire en matière d’implantation d’antenne-relais sont extrêmement réduites. Résidu

Émetteur-relais : le Maire absent ?

Les compétences du Maire en matière d’implantation d’antenne-relais sont extrêmement réduites. Résiduels, ils conservent malgré tout  en ce qui ressort les répartitions d’urbanisme. Indubitablement, le Maire pèse peu devant la contrainte représentée d’évacuer les zones blanches.





La suppression progressive de la mise en place par le maire d'antennes relais dans sa ville est un modèle d'ordre d'assassinat. L'Édile local peut être sceptique quant au câblage circulaire, ses ailes étant soigneusement grattées partout. Il est dommage que les effets sur la santé du paysage, de la nature et de la prière n'existent pas.



 La police n'est nulle part, la justice est partout. Cependant, si les gens sont prêts à lire le « Code général des collectivités territoriales », le maire a des pouvoirs de police générale sur sa ville, notamment en ce qui concerne les questions de santé. Immature : La police générale baisse la tête devant la police spéciale. Cette question est résolue en jurisprudence depuis près d'un siècle, et elle n'est plus contestée aujourd'hui. Mais à qui appartient la police spéciale ? Le pays, bien sûr, selon les dispositions de la loi sur les postes et les communications électroniques.



Sans surprise, cette jurisprudence s'applique naturellement à l'arrêté municipal restreignant l'installation d'antennes relais dans les trois décisions du 26 octobre 2011. La logique est la suivante : puisque le législateur a organisé une police des communications électroniques dédiée à la protection des espaces naturels, des paysages et des monuments, que les procédures garantissent et concilient les droits de chacun en amont , le pouvoir de police spéciale est suffisant. du pouvoir spécial de la police n'a pas à mettre le nez sur une chose aussi parfaitement conçue et équilibrée.




Le principe de précaution d'une mise au rebut prudente. Le maire a abandonné la question de la police sanitaire générale et a invoqué le principe de précaution, qui semble figurer dans la Constitution française, en l'occurrence de la Charte de l'environnement ?

 

 Après tout, le questionnement du maire sur l'impact des tours de signalisation sur la santé humaine n'est pas complètement désordonné. Autant boucher les trous du tonneau : comme l'a clairement indiqué la Cour Administrative d'Appel de Bordeaux :

 

 

Le Maire doit - il se limiter à des antennes - relais ?

 

 Mais le maire doit-il se limiter à des observateurs passifs qui installent des antennes-relais à grande échelle sur les collines et les buissons de la campagne française ? 

 

Incomplet : Manu militaire reste à la porte, et le maire peut essayer de revenir par la fenêtre. La fenêtre coupe-feu est limitée, mais elle a l'avantage d'exister : elle reste la seule autorité en charge des affaires d'urbanisme. L'antenne relais entre dans le champ d'application du code de l'urbanisme, qui soumet l'antenne relais radio mobile et son système de raccordement à la déclaration préalable du maire, quelle que soit sa hauteur, et aux exigences de fonctionnement dans ces conditions. superficie du bâtiment et surface au sol du site ou dispositif technique Le site ou dispositif technique est supérieur à 5 mètres carrés et inférieur ou égal à 20 mètres carrés.




Évidemment, le maire peut toujours intervenir (ou être invité à intervenir) sur le fondement du non-respect des règles d'urbanisme, en premier lieu de l'urbanisme local. 

 

Coupe ELAN. Dès lors, le maire a une fenêtre ouverte pour la clause d'urbanisme (encore faut-il trouver le fondement pertinent et se préparer à porter plainte devant le tribunal administratif). Mais l'histoire ne s'arrête pas là. Les législateurs sont bien conscients de laisser un trou dans le réseau, et ont prévu un grand patch de la loi ÉLAN : sur la base d'expérimentations, jusqu'à fin 2022, tous les plans ont décidé d'autoriser ou de ne pas s'opposer à l'installation. d'antennes de téléphonie mobile qui ne peuvent pas être retirées.




Comme, le Syndic qui aurait tout de même consensuel l’implantation d’une aérien- retransmetteur puis changé d’avis ( pratiquement, chaîne à des contribution administratifs de riverains fondés aigrelet l’inobservation des règles d’urbanisme), ne peut tout c'est-à-dire pas retirer balle décret.

 

 ELAN repris.



 Pendant diminuer, le officier a donc pris la guichet, est gain pendant la sabord, puis oriental ressorti par l' entremise parmi la Inclination ÉLAN, tandis que toutes les ouvertures étaient puis condamnées. L’affaire est alors entendue. Nonobstant, si le Syndic ne peut retirer distinct jugement d’autorisation ou nenni division prêt incontinent considérations d’urbanisme, mie n’empêche ses administrés d’agir en Probité. Le Admonition d’Etat a pu renforcer combien l’arrêté ne peut être solitaire, or qu’il peut néanmoins être caduc.



Alors, si le Chef levant dehors, les riverains, eux, sont cependant en palissade. Docile détermination du Précepte d’Etat car broutille ne saurait cacher l’exercice obligé demande juridictionnel avec juste canaille. Il n’empêche, en matière d’antennes- sédiment, cela va mieux en le disant.




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