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Problèmes qui peuvent augmenter de la mort d'un copropriétaire.

Publié le 03/05/2021 Vu 253 fois 0
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La mort d'un copropriétaire peut avoir des conséquences importantes pour l'administration d'un bâtiment, et en particulier, ils génèrent des difficultés financières souffrant d'autres copropriétaires.

La mort d'un copropriétaire peut avoir des conséquences importantes pour l'administration d'un bâtiment, et

Problèmes qui peuvent augmenter de la mort d'un copropriétaire.

 La mort d'un copropriétaire peut avoir des conséquences importantes pour l'administration d'un bâtiment, et en particulier, ils génèrent des difficultés financières souffrant d'autres copropriétaires.

Par conséquent, lorsqu'un décès survient, il est nécessaire de réagir dès que possible pour répondre aux noms des héritiers possibles et dans l'attente de la facturation de la ferme, sachant comment elle est administrée.


Le message de la mort se propage souvent rapidement, surtout dans un petit bâtiment. Cependant, il existe que le fiduciaire n'a pas immédiatement examiné ce décès, ce qui peut être problématique en particulier pendant les loisirs et au moment de la mise en place de copropriétaires appelés trimestriellement.

Récupération des accusations.

Après la mort d'un copropriétaire, les marchandises du défunt sont les biens non divisés de ses héritiers, de sorte que quiconque, en principe, devrait résoudre les coûts de copropriété liés à ces activités.

- le cas de trouver la ferme.

À la suite d'une succession, il peut arriver, plusieurs personnes deviennent héritiers de bien. Si les héritiers ne sont pas diligents, où s'il y a un malentendu entre eux et, en tant que tel, ne respectez pas les coûts de copropriété, l'Union des copropriétaires n'est pas médiocre.

En tant que tel, le fiduciaire, en tant que représentant de l'Union des copropriétaires, conformément à le Code civil, appelle la nomination d'un représentant successeur, qui aura la mission de l'administration provisoire de la succession.

Cette demande sera effectuée grâce à la cession sur les procédures accélérées en mérite, le président du juge du lieu de fonctionnement de la succession.

- le cas de la succession libre.

En plus du cas de la ferme, il est possible que la succession d'un copropriétaire soit vacante.

La succession est vacante :

Lorsqu'il ne semble pas réclamer la succession et qu'il n'y a pas d'héritier connu ;
Lorsque tous les héritiers connus ont renoncé à la ferme ;
Lorsque, après l'expiration d'une période de six mois à compter de l'ouverture de la succession, les héritiers connus n'ont pas, tacite ou expressément.

Dans ce cas, le fiduciaire doit être diligent ce que cela signifie mettre en œuvre une procédure. En tant que créancier, l'Union copropriétaire, par le biais de son fiduciaire, a une qualité à prendre l'initiative d'avoir un conservateur désigné.

Cette demande est effectuée à la demande du président de la Cour judiciaire du lieu de fonctionnement de la ferme.

Le conservateur aura un pouvoir de résoudre les conventionnels de fonds transmis par les administrateurs, en tirant parti des actifs du copropriétaire décédé. Si cet actif est toujours insuffisant pour nettoyer la dette, le conservateur peut faire vendre le lot de libérer de la liquidité.

Recommandations.

Le fiduciaire doit être protégé contre une éventuelle action sur la responsabilité de l'Union des copropriétaires. En fait, ce dernier pourrait blâmer le fiduciaire de ne pas avoir transmis les appels de fonds s'il n'est pas au courant des noms des héritiers. Par conséquent, le fiduciaire doit, même en l'absence d'un mandat de l'Assemblée générale, de mener une enquête visant à trouver ces héritiers, en particulier lorsqu'il s'approchait du notaire responsable de la succession du défunt.


Si aucun héritier ne se manifeste, ou si aucun héritier n'est connu dans le contexte de la ferme, il est conseillé de forcer un généalogiste successeur qui aura la mission de rechercher des héritiers potentiels. C'est-à-dire que le présent appel n'accorde aucune dépense pour l'Union des conditions, car les généalogistes sont rémunérés dans les actifs nets collectés, sous la forme d'une commission.

 

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