Publié le 16/01/2014, vu 83058 fois, 6 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
les causes d'exonération de la responsabilité civile en matière sportive.

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Publié le 19/10/2010, vu 41550 fois, 7 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Le Credoc peut se réaliser de quatre manières : par paiement à vue, par acceptation, par paiement différé ou par négociation. Le mode choisi détermine le degré de sécurité juridique de l'opération de Credoc.

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Publié le 29/10/2013, vu 30529 fois, 8 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quelle est la différence entre le sportif amateur et le sportif professionnel en Droit du Sport ?

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Publié le 20/09/2010, vu 26561 fois, 35 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Les fonctions du connaissement font de lui un document sans équivalent à la fois au regard du droit maritime de part ses fonctions probatoires en tant que reçu de la marchandise et preuve du contrat du transport, d’une part, et au regard du doit du commerce international quant à ses fonctions représentative de la marchandise et de négociabilité de deuxième part.

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Publié le 21/08/2010, vu 20594 fois, 36 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Il existe à côté des formes de crédit documentaire reposant sur l'engagement bancaire d'autres formes reposant sur la nature commerciale, se présentant comme instruments de gestion ou de financement, à l'exportation ou à l'importation.

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Publié le 18/08/2011, vu 19783 fois, 3 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Cet article analyse les caractéristiques juridiques des ces deux infractions ainsi que les sanctions applicables en la matière au regard du Droit Marocain, Français et de la jurisprudence.

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Publié le 22/08/2010, vu 17850 fois, 3 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
L'incidence du lieu d'emission du connaissement sur la détermination de la loi applicable au contrat

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Publié le 24/01/2011, vu 13046 fois, 12 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Evolutions et perspectives de la Kafala et de l'adoption simple entre le Maroc et la France

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Publié le 29/10/2013, vu 12935 fois, 1 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quelle est la spécificité du tennis et l'application du Droit du Travail en la matière relative aux joueurs amateurs et professionnels ?

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Publié le 27/09/2012, vu 10919 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Le rôle des garanties dans le cadre du contrat commercial international.

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Publié le 22/08/2010, vu 9887 fois, 1 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Les particularités de la fraude documentaire en rapport avec la vente internationale de marchandises et le crédit documentaire et les solutions proposées.

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Publié le 21/05/2013, vu 5962 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quel est le régime juridique applicable aux organisateurs sportifs en terme de responsabilité civile : Exemple de l'obligation de sécurité.

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Publié le 22/08/2010, vu 5619 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quelles sont les particularités de ces règles établies par la chambre de commerce internationale?

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Publié le 27/10/2013, vu 4381 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Le système de transfert des joueurs de football professionnel est-il compatible avec le Droit Européen ?

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Publié le 27/10/2013, vu 4193 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
La protection du Droit à l'image du tennisman professionnel, frontière entre vie privée et vie publique.

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Publié le 01/11/2013, vu 3912 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quelles sont les règles juridiques applicables au tennis en matière de dopage au regard de la législation Française et Internationale?

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Publié le 08/02/2012, vu 3570 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
La mondialisation a modifié le monde des affaires. Plusieurs facteurs poussent à s’intéresser aux outils juridiques qui permettent ce développement économique et offrent la sécurité adéquate aux opérations et aux opérateurs du commerce international. Le crédit documentaire est sans conteste la technique la plus utilisée à cette fin. La souplesse du procédé réside dans les diverses formes qu’il peut revêtir ainsi que ses divers modes de réalisation, le tout a

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Publié le 16/01/2014, vu 3465 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quels sont les aspects de la sanction en matière maritime et en matière documentaire?

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Publié le 24/11/2013, vu 3415 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Les paris sportifs et leurs aspects légaux en matière de tennis.

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Publié le 14/11/2016, vu 2603 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Tribune sur le droit du sport

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Publié le 30/09/2015, vu 1662 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
La gestion des clubs sportifs au Maroc

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Publié le 08/12/2014, vu 1668 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Quelles sont les spécificités juridiques des paradis fiscaux?

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Publié le 05/10/2018, vu 737 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL
Synthèse du Droit Maritime

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Publié le 28/11/2017, vu 323 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Docteur Karim ADYEL

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