Un contrôle d’alcoolémie positif peut avoir des conséquences immédiates sur le droit de conduire. Selon la situation, le conducteur peut voir son permis retenu, puis suspendu, avant même qu’une juridiction ne se soit prononcée sur les faits.
Cette succession rapide de décisions explique pourquoi de nombreux automobilistes ont parfois le sentiment que leur dossier est déjà joué avant même leur convocation.
Ce n’est pourtant pas ainsi qu’une procédure d’alcool au volant doit être abordée.
Il convient d’abord d’identifier précisément la nature des poursuites et la procédure engagée. Il faut ensuite examiner les procès-verbaux, les conditions dans lesquelles l’alcoolémie a été contrôlée et les conséquences susceptibles d’en découler pour le permis de conduire.
La situation personnelle du conducteur doit également être prise en compte. Un automobiliste qui utilise occasionnellement son véhicule n’est pas confronté aux mêmes conséquences pratiques qu’un professionnel dont le permis est indispensable à l’exercice de son activité.
L’avocat en droit routier intervient ainsi à la fois sur l’analyse juridique de la procédure et sur la préparation de la défense devant la juridiction compétente. Selon les dossiers, l’enjeu peut être de contester les poursuites ou de limiter autant que possible leurs conséquences.
Si vous avez fait l’objet d’un contrôle positif, d’une rétention de permis ou d’une suspension, la page consacrée à l’alcool au volant du Cabinet Kirmen & Lefebvre présente plus précisément les procédures et les solutions pouvant être étudiées.
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