Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 1070 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

ABUS DE DROIT

Publié le 03/05/24 Vu 3 895 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage : CSP et code pénal

Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage portant atteinte à la tranquillité d'autrui : code de la santé publique ou CSP et code pénal : tapages et bruits

Lire la suite
Publié le 16/12/22 Vu 1 455 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La procédure dilatoire ou abusive devant les juges de l'ordre judiciaire

La procédure dilatoire ou abusive devant les juges de l'ordre judiciaire

Lire la suite
Publié le 14/12/22 Vu 4 171 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'abus de constitution de partie civile dans le code de procédure pénale ou CPP

La dénonciation téméraire suite à non-lieu ou relaxe : autorité de la chose jugée au pénal sur le civil + plainte pour dénonciation calomnieuse le cas échéant, code de procédure pénale ou CPP articles 91, 472 et 516

Lire la suite
Publié le 08/11/22 Vu 1 075 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Recouvrement de créance et abus de saisies commis par le créancier

Recouvrement de créance et abus de saisies commis par le créancier

Lire la suite
Publié le 26/10/22 Vu 644 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La répression du recouvrement de créance abusif et trompeur

La répression du recouvrement de créance abusif et trompeur

Lire la suite
Publié le 03/09/22 Vu 844 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La tontine et la donation déguisée au conjoint survivant : abus du droit fiscal

La tontine ou clause d'accroissement et la donation déguisée au conjoint survivant : abus du droit fiscal

Lire la suite
Publié le 11/04/22 Vu 4 936 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La clause léonine selon le Code civil et les clauses abusives selon le code de la consommation

La clause léonine selon le Code civil et les clauses abusives selon le code de la consommation + relation avocat/client + site Internet de la commission des clauses abusives

Lire la suite
Publié le 30/01/22 Vu 1 546 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'arrêt ou le stationnement gênant, abusif ou dangereux

L'arrêt ou le stationnement gênant, abusif ou dangereux

Lire la suite
Publié le 11/11/20 Vu 1 792 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La procédure de l'abus de droit fiscal selon le livre des procédures fiscales

La procédure de l'abus de droit fiscal selon le livre des procédures fiscales ou LPF

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles