Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 750 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.

ABUS DE DROIT

Publié le 16/12/22 Vu 995 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La procédure dilatoire ou abusive devant les juges de l'ordre judiciaire

La procédure dilatoire ou abusive devant les juges de l'ordre judiciaire

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Publié le 14/12/22 Vu 2 702 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'abus de constitution de partie civile dans le code de procédure pénale ou CPP

La dénonciation téméraire suite à non-lieu ou relaxe : autorité de la chose jugée au pénal sur le civil + plainte pour dénonciation calomnieuse le cas échéant, code de procédure pénale ou CPP articles 91, 472 et 516

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Publié le 08/11/22 Vu 845 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Recouvrement de créance et abus de saisies commis par le créancier

Recouvrement de créance et abus de saisies commis par le créancier

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Publié le 26/10/22 Vu 464 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La répression du recouvrement de créance abusif et trompeur

La répression du recouvrement de créance abusif et trompeur

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Publié le 03/09/22 Vu 661 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La tontine et la donation déguisée au conjoint survivant : abus du droit fiscal

La tontine ou clause d'accroissement et la donation déguisée au conjoint survivant : abus du droit fiscal

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Publié le 11/04/22 Vu 4 076 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La clause léonine selon le Code civil et les clauses abusives selon le code de la consommation

La clause léonine selon le Code civil et les clauses abusives selon le code de la consommation + relation avocat/client + site Internet de la commission des clauses abusives

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Publié le 30/01/22 Vu 1 225 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'arrêt ou le stationnement gênant, abusif ou dangereux

L'arrêt ou le stationnement gênant, abusif ou dangereux

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Publié le 07/06/21 Vu 2 831 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les troubles ou inconvénients anormaux de voisinage et les nuisances de tous ordres

Les troubles ou inconvénients anormaux de voisinage et les nuisances de tous ordres : servitudes, vues, odeurs, bruits, écoulements + solutions et recours éventuels etc

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Publié le 11/11/20 Vu 1 558 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La procédure de l'abus de droit fiscal selon le livre des procédures fiscales

La procédure de l'abus de droit fiscal selon le livre des procédures fiscales ou LPF

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.

La rubrique CONTACT de mon Blog est, en principe et sauf exception, réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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