Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 800 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Acteurs judiciaires et juridiques

Publié le 22/01/24 Vu 460 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les conditions du droit de préemption commercial/urbain ou DPC/DPU

Les conditions du droit de préemption commercial/urbain ou DPC/DPU : analyse d'une jurisprudence

Lire la suite
Publié le 20/01/24 Vu 411 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les chiffres clés de la justice française : nombre de juridictions, de procédures etc

Les chiffres clés de la justice française : nombre de juridictions, de procédures selon leur nature et la matière etc

Lire la suite
Publié le 19/12/23 Vu 680 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La protection, par l'Etat, de la liberté de conscience des mineurs scolarisés

La protection, par l'Etat, de la liberté de conscience des mineurs scolarisés dans l'Education nationale

Lire la suite
Publié le 13/12/23 Vu 803 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Une exception jurisprudentielle de la CDC au secret professionnel de l'avocat

Une exception jurisprudentielle au secret professionnel de l'avocat : ce que dit la Cour de cassation ou CDC

Lire la suite
Publié le 24/11/23 Vu 1 478 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Procédure pénale : l'instruction préparatoire ou information judiciaire

Procédure pénale : l'instruction préparatoire ou information judiciaire

Lire la suite
Publié le 17/11/23 Vu 1 402 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le serment de quelques professions judiciaires et juridiques : magistrats etc

Le serment de quelques professions judiciaires et juridiques : magistrats, greffiers, avocats, notaires etc

Lire la suite
Publié le 28/10/23 Vu 3 590 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'élection de domicile selon le Code civil et le code de procédure civile

L'élection de domicile selon le Code civil, le code de procédure civile ou CPC et le code des procédures civiles d'exécution ou CPCE

Lire la suite
Publié le 21/10/23 Vu 817 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Détective privé/enquêteur privé : quel rôle et comment le choisir?

Détective privé/enquêteur privé, agences d'enquêtes privées : quel rôle et comment le choisir notamment en matière pénale? + statut professionnel, encadrement de la profession, compétences, domaines d'intervention, déontologie etc

Lire la suite
Publié le 18/10/23 Vu 541 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit fiscal des successions en faveur des personnes handicapées

Droit fiscal des successions en faveur des personnes handicapées physiques ou psychiques : l'abattement de 159 325€ prévu par 779 II CGI

Lire la suite
Publié le 21/09/23 Vu 831 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit constitutionnel : le bloc de constitutionnalité et le Conseil constitutionnel

Droit constitutionnel : le bloc de constitutionnalité et le Conseil constitutionnel : DDHC 1789, PPNNT, PFRLR etc

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles