Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 750 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.

Droit des contrats

Publié le 27/01/24 Vu 309 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit immobilier : les marchands de listes ou de fichiers

Droit immobilier : les marchands de listes ou de fichiers : explications par la répression des fraudes + Forum juridique Légavox

Lire la suite
Publié le 23/01/24 Vu 316 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droits et devoirs au sein des couples mariés : le devoir conjugal

Droits et devoirs au sein des couples mariés : le devoir conjugal en droit civil et pénal

Lire la suite
Publié le 22/01/24 Vu 361 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'indemnisation par l'Etat des accidents médicaux, la CCI, l'ONIAM etc

L'indemnisation par l'Etat des accidents médicaux, la CCI, l'ONIAM : conditions, procédures, pourcentage de préjudice, dommage grave et anormal. Le juge judiciaire en secteur privé, le juge administratif en secteur public

Lire la suite
Publié le 22/01/24 Vu 324 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Un tiers à la copropriété mandaté par un copropriétaire peut-il être élu président de séance d'AG?

Un tiers à la copropriété mandaté par un copropriétaire peut-il être élu président de séance d'AG? Non, tel est le sens d'une jurisprudence de la Cour de cassation en date du 13/11/2013

Lire la suite
Publié le 21/01/24 Vu 372 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Fonds agricole et cession d'exploitation agricole

Fonds agricole et cession d'exploitation agricole

Lire la suite
Publié le 13/12/23 Vu 725 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Une exception jurisprudentielle de la CDC au secret professionnel de l'avocat

Une exception jurisprudentielle au secret professionnel de l'avocat : ce que dit la Cour de cassation ou CDC

Lire la suite
Publié le 23/11/23 Vu 979 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime juridique de l'indivision selon le Code civil : règles générales et spéciales

Le régime juridique de l'indivision selon le Code civil : règles générales et spéciales + Doctrine

Lire la suite
Publié le 03/11/23 Vu 633 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Pour pouvoir contracter il faut être sain d'esprit : 414-1 et 901 Cciv.

Pour pouvoir contracter il faut être sain d'esprit : donations, testament, contrats de toutes sortes etc articles 414-1 et 901 du Code civil

Lire la suite
Publié le 01/11/23 Vu 474 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La gestion de l'assurance-vie du majeur sous protection judiciaire

La gestion de l'assurance-vie de la personne placée sous protection judiciaire : tutelle, curatelle, MJPM, comptabilité, rachat, rachat total ou partiel etc

Lire la suite
Publié le 13/09/23 Vu 363 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le trust et le droit français : définition et explications fiscales notamment

Le trust et le droit français : définition et explications fiscales notamment

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.

La rubrique CONTACT de mon Blog est, en principe et sauf exception, réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles