Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les forums Légavox, Experatoo, Juristudiant et Forum-juridique.net mon pseudonyme est CUJAS 26150. Enseignant-tuteur bénévole par emails et open office, téléphone et skype ou zoom. Disponible 7/7 de 10H00 à 17H00 sauf exceptions notamment les jeudis et les dimanches disponible de 13H00 à 17H00 + pauses repas de 20 minutes environ.

Droit pénal

Publié le 17/09/21 Vu 66 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La cueillette de champignons, de truffes, de fruits et autres semences chez autrui

La cueillette de champignons, de truffes, de fruits et autres semences chez autrui

Lire la suite
Publié le 10/09/21 Vu 205 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les violences psychologiques prévues par le code pénal

Les violences psychologiques prévues par le code pénal

Lire la suite
Publié le 06/09/21 Vu 165 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les pratiques commerciales frauduleuses et leur sanction pénale

Les pratiques commerciales frauduleuses et leur sanction pénale d'après le code de la consommation

Lire la suite
Publié le 06/09/21 Vu 237 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime juridique du dévérrouillage d'un ou plusieurs téléphones mobiles au cours d'une enquête judiciaire

Le régime juridique du dévérrouillage d'un ou plusieurs téléphones mobiles au cours d'une enquête judiciaire : une évolution récente de la jurisprudence dans un sens plus sévère

Lire la suite
Publié le 05/09/21 Vu 158 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La protection de la propriété militaire par le code pénal

La protection de la propriété militaire par le code pénal

Lire la suite
Publié le 02/09/21 Vu 149 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La vente à la sauvette, son exploitation et la vente à la sauvette de produits du tabac manufacturé

La vente à la sauvette, son exploitation et la vente à la sauvette de produits du tabac manufacturé

Lire la suite
Publié le 28/08/21 Vu 225 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal : l'abus de faiblesse et le code pénal

Droit pénal : l'abus de faiblesse et le code pénal

Lire la suite
Publié le 24/08/21 Vu 214 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le juge des libertés et de la détention ou JLD et les mesures privatives de libertés

Le juge des libertés et de la détention ou JLD et les mesures privatives de libertés : détentions et soins sans consentement

Lire la suite
Publié le 23/08/21 Vu 167 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le secret de l'instruction et la couverture médiatique des faits divers

Le secret de l'instruction et la couverture médiatique des faits divers : les procureurs et la communication judiciaire

Lire la suite
Publié le 23/08/21 Vu 199 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les enregistrements téléphoniques sont-ils des moyens de preuve recevables par le juge judiciaire?

Les enregistrements téléphoniques sont-ils des moyens de preuve recevables par le juge judiciaire? Non au civil et oui au pénal.

Lire la suite
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme  CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE

ENSEIGNANT BÉNÉVOLE par SKYPE ou ZOOM d'étudiant-e-s en capacité ou en Licence de Droit (L1,2,3), en BTS, IUT ou prépa HEC (colles).

Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES (France métropolitaine uniquement ; hors Alsace-Moselle) : pour ce faire aller dans la rubrique CONTACT du menu supérieur de mon blog.

Rechercher
Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles