La hiérarchie des normes ou pyramide des normes : normes externes d'applicabilité directe et normes internes
Lire la suiteL'objet statutaire de l'association ou de la société doit être ni trop long ni trop court, ni trop précis ni trop imprécis
Lire la suiteLes modes de raisonnement juridique : a contrario, a fortiori, a pari, le syllogisme et le raisonnement téléologique
Lire la suiteLes remises fiscales partielles ou totales sur les impôts directs, selon le Livre des procédures fiscales ou LPF + Bonus : la défiscalisation en vidéo de trois minutes
Lire la suiteVOCABULAIRE, SIGLES ET AUTRES ABRÉVIATIONS JURIDIQUES
Lire la suiteL'impôt : l'assiette, la liquidation et le recouvrement
Lire la suiteDroit civil : les personnes, la famille et les biens
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.