l'article 121-3 du code pénal dispose dans son alinéa 1er : "qu'il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre". cette disposition n'existait pas dans le code pénal de 1810. Cet élément moral est appelé élément intellectuel à plus juste titre.
L'élément moral ou intentionnel est nécessaire pour la constitution d'une infraction. en effet, pour qu'une infraction soit constituée, il faut en premier lieu un élément matériel (article 121-1 du code pénal), un élément légal puis l'élément moral.
A la lecture de l'article 121-3, on peut distinguer deux hypothèses: celle où l'intention de l'auteur détermine l'existence de l'infraction (la faute intentionnelle) de celle où l'intention n'est pas nécessaire pour déterminer l'existence d'une infraction ( la faute non intentionnelle).
Tout d'abord, en ce qui concerne la faute intentionnelle, celle ci est assimilée au dol et est définie comme la volonté de commettre un acte que l'on sait interdit (intention de violer la loi pénale).
Ensuite pour ce qui est de la faute non intentionnelle, selon les alinéas 2, 3 et 4 de l'article 121-3 du code pénal, il y a la faute d'imprudence ou de négligence, la faute de mise en danger délibérée d'autrui et la faute d'imprudence caractérisée.