Qui ne sait pas réveillé un jour en se posant la question de savoir si en cas de déboire quelconque: pourrais-je faire appel à un avocat?
Pourquoi cette question qui taraude tant les mortels?sic!!
A l'orée d'un affrontement contre son semblable (ou presque ah ces personnes morales quelle belle fiction juridique), chacun doit préparer son "armée" (et ses armes tant qu'à faire) afin de parer toute attaque.
L'avocat, vaillant soldat de son client joue un rôle primordial dans cette histoire.
La profession n'exige t-elle pas que chaque avocat "A défaut de convention entre l'avocat et son client, l'honoraire est fixé selon les usages en fonction de la situation de fortune du client" art 10 loi du 31 décembre 1971.
Par exemple, nous aurions pu nous retrouver "nez à nez" lors d'une consultation avec une cliente dont l'activité de voyante [...] était de nature à lui procurer des revenus mensuels de l'ordre de 7. 000 à 10. 000 euros quand, [...] les déclarations de revenus [...] pour les années 2005 et 2006 faisaient apparaître un revenu professionnel annuel imposable moyen de 17. 000 euros auquel s'ajoutait une prime pour l'emploi de montant équivalent"
Question: Doit-on se fonder sur une appréciation potentielle ou effective de la situation financière du client (de la cliente en l'occurrence)?
Disons-le, cette histoire de cliente voyante n'est pas qu'une simple digression mais bien une décision de la cour de cassation nous rappellant l'exigence d'apprécier au mieux la condition des justiciables afin d'adapter la rémunération de nos prestations au regard de la situation effective et non potentielle du client.(cass.civ. 2ème du 17 mars 2011 n°09-69259)
