Pourquoi adhérer à la CGL en Bretagne ?

Publié le Modifié le 20/02/2021 Vu 192 fois 0
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Le titre du présent blog évoque la Confédération Générale du Logement. Quelle est l’utilité d’une adhésion à cette association agréée quand on vit en Bretagne administrative (départements 22, 29, 35 et 56) ?

Le titre du présent blog évoque la Confédération Générale du Logement. Quelle est l’utilité d’une a

Pourquoi adhérer à la CGL en Bretagne ?

Ceux qui adhèrent à une association agréée le font pour changer en mieux leur propre situation (I), tout en défendant des valeurs auxquelles ils croient (II). On notera que la question des grands principes doit toujours être abordée après celle des garanties organisationnelles données. Sinon, on en reste au bavardage creux. Toutefois, chacun est en droit de réclamer un argument massue avant de s’engager, même si, sur le papier, une organisation semble intéressante. La CGL doit donc convaincre du fait qu’elle récompense la mobilisation pour la démocratie dans l’habitat (III).

I/ Rompre avec certaines dérives

Adhérer à la CGL en Bretagne permet d’éviter les conflits d’intérêts (A), l’ignorantisme tranquille (B) et le sentiment d’être abandonné par les acteurs établis (C). L’adhésion offre aussi l’occasion de combattre l’incohérence entre idées affichées et les pratiques mises en place (D), tout en remettant en cause la domination d’apparatchiks sclérosés (E).

A La fin des conflits d’intérêts

La CGL annonce qu’elle défend les locataires, les copropriétaires et les accédants à la propriété.

Le fait qu’elle soit agréée l’oblige à ne pas être contrôlée directement par des prestataires face auxquels elle doit justement défendre les habitants.

D’autres associations ne font pas ce choix, ce qui est leur droit, puisque nulle structure n’est obligée d’être agréée.

Alors qu’elles indiquent défendre des détenteurs de logements, ces associations font de la publicité pour des avocats, des architectes et de nombreux prestataires pouvant assister les propriétaires, en allant jusqu’à laisser de célèbres dirigeants de grands groupes de gestion immobilière tenir la plume dans l’éditorial de leur bulletin associatif (voir par exemple Revue de l’Habitat, n° 643, nov. 2018, pp. 5, 6, 7, 21 et 33, Revue de l’Habitat, n° 651, pp. 3, 7, 17 à 20, 30 et 31, 36 et 42).

Parfois, on a l’impression que certains bulletins associatifs ne sont plus que des faire-valoir publicitaires pour des marchands de prestations et de stages (25 millions de propriétaires, n° 499, septembre 2016, pp. 14 à 16, 21 à 29).

Bien entendu, il ne faut pas être naïf. Tout le monde doit pouvoir vivre et des travailleurs sont toujours susceptibles de rejoindre une association pour y faire valoir des idées sur des sujets qu’ils connaissent bien. Au moins, ces travailleurs doivent éviter la publicité directe pour leurs activités de prestataires, surtout si l’association est censée défendre les clients de telles prestations en cas de déception…

Dans toutes les associations agréées en matière de logement, ce mélange des genres est évité. Les intervenants y sont des dirigeants élus, des salariés ou des adhérents auteurs de textes publiés voire animateurs d’actions internes, et c’est tout. Pourquoi, néanmoins, choisir la CGL et la pas l’AFOC, la CLCV, la CNL ou la CSF ?

B Compétence vérifiée

Sans vouloir être trop cruel, certaines structures locales d’associations agréées sont prises par la routine territoriale. Elles ne font même pas l’effort de connaître les spécialistes en droit immobilier qui travaillent à leurs sièges nationaux.

Bien que d’excellents juristes travaillent dans toutes les associations agréées en matière de logement, on est un peu surpris quand un responsable local semble ignorer les écrits les plus sérieux produits par sa propre association...

Au moins, à la CGL en Bretagne, cela n’arrive pas. Il n’y a pas de fracture entre dirigeants nationaux et adhérents locaux qui vivraient dans leur bulle.

D’ailleurs, ce travail de veille doit se voir sur internet. Le présent blog ainsi que le blog officiel de l’union régionale qui sera lancé mi-mars permettent aux citoyens bretons de se faire une idée du suivi par la CGL de la documentation disponible. Quand on ne retrouve strictement aucune trace en ligne du suivi de l’actualité juridique immobilière par l’association que l’on contacte, c’est plus inquiétant.

Après, il ne faut pas s’étonner d’une absence de réponses aux questions que l’on pose.

C Atténuer le sentiment d’abandon

Certains adhérents d’associations agréées sont déçus de n’obtenir aucune réponse à leurs préoccupations après avoir adhéré.

Les copropriétaires, notamment, sont souvent agacés de n’obtenir aucun conseil quand ils font face à des difficultés parfois techniques.

Imaginons, par exemple, qu’une résolution d’assemblée générale ait été prise et qu’elle soit contestée.

Le syndic peut-il refuser d’exécuter cette résolution ? Non, sauf s’il s’agit de travaux votés à la majorité des articles 25 ou 26 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 (voir Cass. 3e civ. 6 févr. 2020, n° 18-18.751, commenté par Nicolas LE RUDULIER, « Force exécutoire des décisions d’assemblée générale », AJDI, nov. 2020, pp. 764-765 et par Jean-Marc ROUX, Annales des loyers, avril-mai 2020, pp. 128-129).

Des salariés d’associations agréées qui ne suivent pas trop l’actualité ont tendance à ne pas répondre à une telle question. L’adhérent se retrouve donc abandonné. C’est arrivé même dans la famille du rédacteur de ce blog, mais, heureusement, pas au sein de la CGL…

Au moins, à la CGL, on vous répond, ce qui amène parfois des adhérents d’autres associations à y venir… Et si le dossier est trop complexe, les citoyens qui envisagent d’adhérer en sont prévenus avant, même si une telle franchise peut leur déplaire.

Que ceux qui, à cet égard, voudraient que la CGL en fasse encore plus viennent participer à la discussion interne. Des livrets courts et simples étayés par des éléments trouvables sur Legifrance vont être mis en ligne à la disposition du public à partir de la mi-mars 2021, avec toujours une référence à un texte normatif ou une décision de jurisprudence. Chacun pourra contribuer à ce travail en signalant des mises à jour nécessaires. Les livrets seront consacrés à des points techniques mais dans la perspective de défendre les idées de la CGL. Cela permet aussi de se focaliser sur le concret au lieu d’évoquer des propositions grandiloquentes.

D Souci de cohérence

De nombreuses associations prétendent œuvrer à la démocratie dans l’habitat. Dans les faits, il existe souvent une sclérose complète de certaines structures qui ne laissent aucune place à ceux qui veulent faire vivre un débat interne.

Une spécialiste des sciences politiques a étudié cette situation (Jeanne DEMOULIN, La Gestion du logement social. L’impératif participatif, préface de Marie-Hélène BACQUÉ, Presses Universitaires de Rennes, Rennes, 2016, pp. 87 à 102 qui sont terribles pour les associations agréées).

 

Personne n’est parfait, bien entendu. Depuis longtemps, le forum citoyen pour évaluer les politiques du logement au plus près des habitants est insuffisant. Néanmoins, la CGL en Bretagne tente de relancer un débat public sur ce qui ne va pas, sans se taire par peur des réseaux d’acteurs influents.

 

Ces derniers, d’ailleurs, sont bien moins favorables à l’omerta qu’on ne pourrait le croire, car lorsque les habitants ne sont pas représentés et ne construisent pas un discours solide et étayé, ce sont les élus et les sociétés privées les plus puissantes qui se retrouvent en première ligne face aux mécontentements exprimés de manière brutale et parfois confuse.

E Le bal des dinosaures

Les responsables locaux ne le disent sans doute pas toujours aussi cruellement, mais ils commencent manifestement à en avoir assez de dirigeants associatifs locaux présents depuis des décennies et qui ne fournissent aucune réflexion sur les sujets brulants du moment en matière immobilière.

Rien sur les malfaçons, sur la copropriété en difficulté ou sur les propositions de loi innovantes (comme celle du député Jean-Luc LAGLEIZE concernant les offices fonciers libres, voir son rapport n° 2434 déposé le 20 novembre 2019 au bureau de la présidence de l’Assemblée nationale).

Les habitants et les acteurs de l’immobilier ont donc souvent en face d’eux des apparatchiks indifférents aux débats les plus actuels, et parfois ouvertement méprisants à l’égard des copropriétaires, des locataires du secteur privé ou des accédants à la propriété.

Au moins, à la CGL, chacun a l’opportunité de s’exprimer sur ces questions. Faut-il, pour cela, rester dans une ligne rigide établie par la direction nationale ?

II/ Valeurs à défendre

Chaque lecteur du présent blog peut constater la relative liberté laissée à chaque adhérent pour s’exprimer comme il l’entend au sein de la CGL, même si quelques propositions phares doivent être soulignées.

A Le logement n’est pas une marchandise

La CGL n’estime pas que le libre jeu du marché permette de régler tous les problèmes. La hausse des prix des logements et leur déconnection d’avec la vraie valeur des biens le prouvent. L’insolvabilité des acquéreurs quant aux lourds travaux à assumer en copropriété est un autre effet délétère de la spéculation reine.

B Un logement pour tous

Dans la continuité du combat de l’Abbé Pierre qui fut à l’origine de sa création, la CGL souhaite que chaque Français et chaque bénéficiaire d’un titre de résident sur notre sol puisse disposer d’un logement décent, sans aucune discrimination.

C Refus des ghettos

Dans son Manifeste pour la création d’un service public du logement, la CGL a expliqué qu’elle refusait la création de ghettos. D’autres ne sont pas du même avis. Ils ont pu accepter, voire susciter la création de véritables quartiers réservés à certaines populations. Ainsi, la concentration dans divers immeubles dégradés de migrants exploités par des marchands de sommeil n’est pas souhaitable.

Certes, des chercheurs estiment que les bulles identitaires permettent l’implication des gens sinon marginalisés. Pour cela, lesdits chercheurs font l’éloge des dynamiques religieuses. Ils pensent que c’est là un palliatif aux corps intermédiaires défaillants (lien). La CGL, elle, ne se résigne pas à faire de l’entre soi le seul vecteur de mobilisation en France.

D Exigence environnementale

Depuis plusieurs années, la CGL évoque l’importance de l’urgence climatique. Cela ne doit pas rester un vœu pieux, surtout en matière d’habitat où il faut concilier ces impératifs écologiques avec des enjeux sociaux forts.

E Rassembler des acteurs divers autour du service public

La CGL estime que les organismes HLM, des banques, des sociétés privées, les collecteurs du 1 % patronal ainsi que les syndics, professionnels ou non, contribuent tous ensemble à la gestion du logement en France. Cela constitue une forme de délégation de service public qui devrait être officialisée. Ces acteurs doivent mieux travailler ensemble tout en étant plus conscients des obligations induites par la noble mission qu’ils accomplissent.

Chacun est libre, au sein de la CGL, de vouloir faire évoluer les 5 principes qui précèdent mais, sauf erreur de ma part, ils sont au cœur du message que porte l’association.

Il est vrai, malgré cela, que nul ne s’engagera s’il n’est pas récompensé pour son implication.

III/ Rétribuer la mobilisation démocratique

Les habitants des quartiers populaires, les acquéreurs qui connaissent des déconvenues et les copropriétaires minoritaires mécontents ne sont pas toujours attirés par la CGL. Elle devrait pourtant être à leur service. Les citoyens craignent cependant de s’investir pour rien. Ils ne veulent pas que leurs efforts soient détournés par des notables à la solde d’un système qui nuit à la majorité de la population française.

Pour mettre fin à ce désengagement, il faut accentuer la traçabilité des idées de chacun, et notamment de celles des animateurs (A), ce qui permet une plus grande indépendance politique (B). Le défi, pour la CGL, est alors de rendre visible des argumentations dont elle doit aussi vérifier la qualité (C) afin que les protestataires puissent conquérir de l’influence (D). C’est le cœur de la mission d’un corps intermédiaire (E).

A Franchise sur les idées des animateurs

Plus haut, dans ce billet, il a été montré qu’une association agréée ne doit pas être un simple organe publicitaire. On peut évoquer des entreprises de manière positive mais, dans ce cas, il faut en citer plusieurs. On peut citer des auteurs dont les livres ont été édités mais, là encore, il faut veiller à citer deux éditeurs concurrents. C’est ce qui est fait systématiquement dans chaque billet ce blog, et les lecteurs feraient mieux de se méfier de ceux qui, sur Legavox, ne respectent pas la même règle.

Chacun intervenant doit donc éviter de ne citer que lui-même. Toutefois, chaque intervenant doit aussi se citer pour que chaque citoyen sache à qui il a affaire. Dans le présent blog, un lien en présentation permet à tout lecteur de savoir quelles ont été les positions prises par l’auteur du présent billet. C’est mieux que d’avoir affaire à des militants d’un parti qui cachent leurs engagements, ce dont la CGL ou la CNL ont parfois été accusées.

B Indépendance politique

Même des associations à la base apolitiques peuvent nouer des relations privilégiées avec des élus et avec les dirigeants d’organismes HLM locaux. La population mécontente ne leur fait alors plus confiance.

L’animateur local d’une association agréée doit donc prouver son indépendance par sa liberté de ton, en critiquant, par exemple, le manque de démocratie des initiatives prétendument participatives dans l’habitat, et cela quel que soit le parti qui mène ces initiatives (voir Habitat participatif. Les divers statuts possibles).

La CGL en Bretagne permet cette indépendance qui offre à la fois une plus grande marge de manœuvre et une capacité de parler à tous.

Le corollaire doit être un engagement solennel pris par chaque animateur qui doit promettre de ne plus faire de politique (ni en s’engageant dans un parti, ni en soutenant quelque candidat que ce soit) sauf à quitter la CGL et à respecter un délai de 6 ans (durée maximale des mandats électifs en France) entre sa dernière adhésion à la CGL et une éventuelle activité politique.

Ceux qui prennent bien moins de précautions et qui font de la politique en cachette voire publiquement, tout en gardant de l’influence dans des associations agréées, ce qui n’aide pas ces dernières, peuvent garder leurs leçons de morale pour eux-mêmes.

L’engagement pris dans les lignes qui précèdent n’est pas purement décoratif. Des élus bretons ont des rivalités entre eux, et parfois au sein du même courant politique. Pour pouvoir parler à tous, il faut prouver que l’on défend des idées fermement tout en démontrant que l’on ne participe pas à la lutte des places.

C Faire émerger des argumentations solides

Certains vont s’étonner. La règle proposée ci-dessus pourrait conduire à la dévitalisation finale des associations agréées en matière de logement si tous les agents plus ou moins occultes des majorités municipales les quittaient.

Ceux qui s’investissent le font pour avoir une place, en tant que salarié, de représentant institutionnel ou en tant qu’élu.

Pour ce qui est du salariat, cela ne pose aucun problème. L’association agréée exerce alors les pouvoirs de direction sur les personnels recrutés.

Pour ce qui est de la représentation dans des institutions (structures consultatives, organismes de conciliation…), il en va de même. Cela ne pose aucune difficulté. C'est la voie à privilégier pour motiver les animateurs issus de tous les horizons.

Pour ce qui est de servir de tremplin politique, c’est plus contestable. Rien ne l’interdit, évidemment. Des membres de la CGL ont eu une influence politique forte et peuvent, aujourd’hui encore, souhaiter faire de la politique. Ils en ont le droit. En Bretagne administrative, cela ne doit toutefois pas se passer comme cela, sauf à se fâcher avec tous les élus comme avec leurs électeurs, ce qui serait suicidaire. Que les gens aient un passé, des idées et une histoire, c’est bien naturel. Qu’ils mélangent directement les genres, en faisant de la politique politicienne en même temps qu'ils défendent des arguments pour améliorer la situation, cela ne peut que créer des tensions.

Plus que jamais nous avons besoins d’argumentations solides sur le logement afin de sortir des ornières dans lesquelles nous sommes embourbés, et pas de discours politiciens émanant de courtisans prêts à dire tout et son contraire pour obtenir une position éligible. Le devoir de la CGL est de faire émerger ces argumentations en vérifiant leur qualité et leur cohérence dans le temps. Le devoir de tout animateur est de s’exprimer dans le détail pour être surveillé quant à la continuité de ses affirmations sur la durée.

Si la CGL comme l'animateur font leur devoir dans cette perspective, ils produiront des écrits convaincants qui changeront vraiment la situation dans un sens souhaité par la CGL tout en valorisant au plan institutionnel la position de l'animateur.  C'est alors gagnant/gagnant. L'investissement est payant pour l'animateur comme pour la CGL et même pour les pouvoirs publics qui y gagnent une boîte à idées solide sans pour auant faire émerger de concurrent dangereux.

D Conquérir de l’influence

Une autre difficulté doit être évoquée. Dans la grande majorité des cas, sur le reste du territoire, la CGL est forte lorsqu’elle s’appuie sur des amicales ancrées dans des résidences précises.

Ce modèle est évidemment intéressant avec une réserve. Il ne faut jamais perdre le lien avec les valeurs que tente de défendre l’organisation nationale, ni ignorer l’apport des animateurs les plus impliqués.

Pour convaincre les interlocuteurs élus ou administratifs, il faut produire un travail solide. Une amicale composée de ménages soucieux de préoccupations quotidiennes peut parfois ne pas le faire, avec même le risque d’adopter des positions immédiatement profitables au groupe local sans se soucier d’objectifs globaux (les résidents d'un immeuble pouvant souhaiter des dispositifs anti-SDF, ce qui est compréhensible dans le but de protéger sa famille, mais sans s'interroger sur la politique globale d'hébergement des plus démunis, ce qui est plus problématique).

Un bon équilibre entre ancrage local, initiatives individuelles et structures nationales est donc indispensable pour conquérir l’influence nécessaire afin de changer le secteur de l’habitat en mieux.

E Corps intermédiaire

Si la CGL en Bretagne parvient à remplir ce programme, elle incitera les autres associations agréées, qui sont ses concurrentes, à en faire de même pour défendre leurs propres idées. Les citoyens bretons disposeront alors d’un champ large de propositions pour améliorer à la fois leur situation au quotidien et l'organisation sociale générale. Nous pourrons abandonner la tristesse résignée face à une technocratie liée à des entrepreneurs en échec.

Les réactions de toute personne intéressée par la CGL seront les bienvenues sur la messagerie corollaire au présent blog. Elles pourront être ajoutées si besoin est au présent billet lorsque l'auteur-e de la remarque le réclamera.

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