Problème au cours d'une succession

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03/05/2015 04:35

Bonjour,
Mon histoire va être compliquée à exposer, mais je vais tenter d'aller à l'essentiel.

Ma "vraie" grand mère maternelle a eu 5 enfants avec le père de ma mère (que cette dernière ne connait pas).
Dans la mesure ou ma "vraie"grand-mère était fille/mère ( le père de ma mère étant un homme qui, d'après ce que nous savons de lui, séjournait assez souvent en prison et n'a donc jamais pu assumer son rôle de père; malgré le fait qu'il a quand même reconnu tous ses enfants et que ma mère porte son nom de famille), elle a "donné" certains de ses enfants à élever par diverses personnes de la famille.

Ma mère a donc été confiée à un grand-oncle et une grande-tante de la famille.
Ce "placement" a commencé alors que ma mère avait à peine 18 mois et s'est terminé lorsque ma mère a pu devenir indépendante et capable de fonder sa propre famille.
Le couple qui a élevé ma mère l'a fait en la considérant comme leur propre fille (eux mêmes, suite à des problèmes de santé n'ayant pas pu avoir de descendance).
Ce grand-oncle et cette grande-tante sont donc devenus pour mes frères et moi-même notre papi et notre mamie dans la mesure ou nous passions toutes nos vacances scolaires chez eux et que nous avions beaucoup plus de contacts et de choses à partager avec eux qu'avec notre "vraie grand-mère.
Mon "grand-père de coeur" (le grand-oncle de ma mère) ainsi que ma "grand-mère de coeur" (la grande-tante de ma mère) ont proposé à maintes reprises d'adopter légalement ma mère, mais ma "vraie grand-mère maternelle" s'y est toujours refusée.
Mon papi et ma mamie sont à présent décédés (le 1er janvier 2014 pour mon grand-père et le 28 juin 2014 pour ma grand-mère qui était atteinte de la maladie d'Alzheimer) mais toute leur vie, lorsque l'on abordait la question de leur décès, ils nous ont dit à chaque fois, qu'il était hors de question que les neveux et nièces du côté de ma grand-mère (avc qui elle était fachée depuis de très nombreuses années) héritent de quoi que ce soit de leur "fortune".
Malheureusement, à cause de la maladie de ma grand-mère, il n'a pas été possible de lui faire faire un testament pour mettre par écrits ses dernières doléances concernant ses biens.
Quelque temps avant sa mort, mon grand-père avait quant à lui, demandé à voir un notaire et a désigné ma mère comme légataire universel.
Le notaire qui a été désigné pour s'occuper de la mise en place du testament de mon grand-père a prit sa retraite 2 ou 3 mois avant le décès de mon grand-père mais avait parlé à ma mère d'une possibilité concernant sa mise "en nourrice" chez son grand-oncle et sa grande-tante ce qui lui permettrait d'avoir accès à la part de l'héritage revenant normalement aux neveux et nièces du côté de ma grand-mère, chose qu'ils ne voulaient absolument pas.

Pour en revenir à la vie que ma mère a eu avec ses "parents de coeur", il s'avère qu'en triant certains papier dans la maison après le décès de mon grand-père, nous sommes tombées sur des déclarations de revenus sur lesquels ma mère était notée comme personne à charge, elle était aussi couverte par les assurances maladie de mes grand-parents, ce sont eux qui signaient tous ses papiers officiels ( à l'école, au collège, etc...), ce sont eux aussi qui avaient pris les décisions en matière de santé ( ma mère a été opéré 1 ou 2 fois en étant sous l'autorité de mes grands-parents), bref, ils avaient toute liberté en ce qui concernait les décisions à prendre pour les intérêts de ma mère.
Quand mes grands parents ont changés de vie pour "monter à la capitale" quelques années, ils ont aussi embarqués ma mère dans leurs bagages, quand ils sont redescendus dans la région bordelaise d'où ils sont tous les deux originaires, ma mère a aussi suivi leurs pas, en gros, ils ont eu toute leur vie une attitude de vrais parents envers ma mère, qui, les considérait aussi comme ses parents, dans la mesure ou sa propre mère la laissait très volontier sans prendre de nouvelles d'elle alors qu'elle résidait à 200 mètres de la maison de mes "grands-parents".
Quasiment 1 an et demi après le décès de mon grand-père, la succession n'est toujours pas réglée car les neveux et nièces de ma grand-mère, qui doivent hériter d'1/4 de la somme totale de l'héritage de ma mère, ne sont pas d'accord avec l'estimation de la maison et des biens meubles qui a été faite par le notaire.

Maintenant que l'histoire est posée dans les grandes lignes, je vais pouvoir poser mes questions [smile9].

1) Pensez vous que ma mère, dans la mesure ou elle a été élevée toute sa vie par son grand-oncle et sa grande-tante, peut ou doit essayer de se faire considérer comme l'enfant "officiel" de mes grands-parents dans la mesure ou elle a vécut plus de 5 ans avec eux ??

2) Pensez-vous, qu'il existe une jurisprudence qui aurait pu être statuée dans un tel cas?

3) Les neveux et nièces de ma grand-mère ont-ils le droit de contester les estimations effectuées par le notaire après le décès de mon grand-père?

4) Si ma mère arrive à être "officiellement" reconnue comme étant la fille adoptive de mes grands-parents, je suppose que ça sera à elle de prouver qu'elle a bien vécut toute sa vie au sein du foyer de mes grands-parents, les documents des impots mettant en évidence la part (ou 1/2 part) dont ils bénéficiaient grace à elle, les photos anciennes de famille la montrant à chaque fois avec mes grand-parents, les photos plus récentes nous montrant mes frères et moi le matin de Noël déballant nos cadeaux, ainsi que des témoignages écrits par des membres de la famille, des voisins, ou des amis de la familles suffiront-ils à prouver sa bonne fois?

5 ) Et enfin, pensez-vous que ma mère doit se diriger vers un avocat et que ce dernier pourrait défendre cette affaire avec un espoir de réussite ?

J'attends vos réponses avec impatience, et vous remercie à tous d'avoir pris le temps de me lire et pour toutes les réponses que vous pourrez m'apporter sachant que l'affaire est assez complexe.

cordialement,
S.C.

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