Harcèlement huissier sans titre exécutoire

Publié le Vu 482 fois 15 Par Bahta
25/07/2019 10:39

Bonjour

Je vous explique mon cas, j'ai contracté un crédit à la consommation en 2010 après plusieurs soucis de santé et une maladie très grave, jai donc perdu mon emploi, le dernier paiement de cette dette remonte à 2011 dernier courrier en date de 2012 de la part de l'huissier, après plusieurs tentative de ma part pour régulariser la somme dû, le créancier ma oublié, puis en 2019 une société de recouvrement prend contact avec moi pour solution amiable, on m'a adressé sur le mail de ma femme une demande de reconnaissance de dete chose que j'ai pas fait, les appels se succède de leurs part et qu'ils m'atteste à plusieurs reprise qu'il y a pas de titre exécutoire à mon encontre, les deux courriers que jai reçu stypule deux sommes différents, a 1400€ en moins d'écart exactement, hier le 24/07/2019 j'ai reçu un message vocale de la part de l'huissier qu'il me disent qu'une saisie vas etre réalisé le 31/07/2019 a 14h avec la pressens des gendarme alors que je réside en ville, donc ma question et la suivante.

Est-ce qu'il peuvent réaliser un titre exécutoire après prescription depuis 2013 sans reconnaissance de dette ni paiement depuis 2011?

Ps: on ma retrouvé suite à une demande de prêt que j'ai réalisé, je le sais parcequ'il ont eu les informations que j'ai écrit sur simulation de prêt.

Cordialement

Modérateur

25/07/2019 11:30

Bonjour
Sans titre exécutoire, un huissier ne peut pas pratiquer de saisie.
Votre dette est sans doute prescritem.
Salutations

25/07/2019 13:56

Tout d'abord merci pour votre réponse, donc Je l'ai ai eu au téléphone aujourd'hui même pour en savoir plus s'il ont un titre exécutoire ou pas, leurs réponses était tellement vague que je n'en ai dédui qu'ils on pas, la cerise sur le gâteau c'est qu'ils me disent qu'ils ont fait le nécessaire pour en avoir un, chose que je trouve illogique. Puisqu'il ont déjà fixé une date de passage à mon domicile. Pas de courrier de la part du tribunal le seul courrier que j'ai reçu de l'huissier c'était un courrier de menace, en lettre simple.

Avant que j'oublie, je doute qu'il a eu un titre puisque j'ai déménagé entre-temps, Mais ce que ma protection juridique ma dit, que s'il y a eu décision de justice à l'époque d'une part l'huissier n'aurait pas cherché de trouvé une solution à l'amiable, de deux qu'il aurait retrouvé facilement même s'il y a eu déménagement. Et puis pour finir, qu'on m'aurait communiqué la décision sous lettre recommandée.

Et pour la demande de prêt c'était que je voulais ouvrire en t'en que auto-entrepreneur, qu'il me fallait une somme pour débuter mon activité, mes sa c'est un autre sujet.

25/07/2019 15:10

Bonjour,

Si le créancier n'a pas obtenu de titre exécutoire dans les deux ans du premier incident de paiement non régularisé, le crédit est surtout frappé de forclusion...

Il faudrait être certain qu'il n'y en a pas puisque vous avez changé d'adresse...

Je vous conseillerais de vous rapprocher d'une association de consommateurs ou d'un avocat spécialiste en mesures d'exécution...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

25/07/2019 15:17

P.M merci pour votre réponse, jai déjà demandé à plusieurs reprise le créancier, qu'il m'a certifié qu'il y a pas de titre exécutoire sur le dossier. C'est pour se fait qu'il essaye de me faire peur pour que je cède et que je leurs envoie ma reconnaissance de dette.

25/07/2019 15:37

Je croyais que c'était une simple déduction...

Dans ce cas vous leur indiquez clairement et fermement que vous n'avez aucune dette à leur payer et qu'ils veuillent bien stopper leurs relances intempestives dont la répétition constitue du harcèlement moral...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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25/07/2019 16:16

P.M en vous remerciant pour votre implication, jai contacté actuellement une association de consommateurs, qui m'a fait flipper... dans le sens elle m'a dit si le créancier a continué à m'adresser des courriers durent toutes c'est années, la forclusion ne rentre pas en vigueur, chose que j'ai lue sur aucun article de lois... chose que je comprend pas c'est que j'ai pas eux de convocation aux tribunal pas de courrier, mes après plusieurs années de silence le premier courrier date de 2019 ou la Somme dû est stipulé et le second courrier la ou la Somme ne correspond pas à la première toujours en lettre simple et qu'il me menace de saisie et surtout par téléphone mais jamais en recommandé.

25/07/2019 16:51

Des courriers ne suffisent pas il faut un Jugement ou une Injonction de payer dans les deux ans du premier incident non régularisé donc un titre exécutoire même si vous n'en avez pas réceptionné la signification...

Il est vraisemblable effectivement que c'est une simple tentative de recouvrement "amiable" au cas où ça marche, mais de toute façon, ils devraient vous apporter les éléments prouvant la réalité de la dette dès la première demande et ne pas continuer à vous appeler...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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25/07/2019 17:31

Merci pour toutes vos réponses utiles, de nature anxieux et dépressif, j'ai préféré mettre un maître bien réputé sur l'affaire, ne vous inquiétez pas c'est un ami de la famille.

25/07/2019 18:11

Bonjour,

appeler le greffe du tribunal ou vous habitiez avant pour savoir si un titre executoire a été emis. Au moins vous saurez si oui ou non l huissier est en droit de vous poursuivre.



Cordialement

25/07/2019 18:36

Merci quand même Samsung

Mon avocat s'en ai chargé de l'affaire et il vient de leurs envoyer une demande d'explication, de leurs manèges. Car ils pense comme moi qu'ils bleuf car il non pas de T.E

Amicalement.

27/07/2019 16:33

Bonjour;
Je revient sur le sujet pour avoir une réponse concernant le seule courrier que j'ai reçu qui est intitulé (avis de transport) qu'est-ce qu'ils veulent dire par la??
Parceque je ne trouve rien ou presque sur internet.
Ps: avec un peut d'analyse j'ai remarqué que l'expéditeur principal est nemo la société de recouvrement amiable. Sachant qu'ils changent de nom tout les deux /trois mois.
Amicalement

27/07/2019 17:06

vous auriez appelé le tribunal, vous sauriez dejà si il y a ou pas un titre executoire et vous sauriez si vous devez payer ou pas.

Cdt

27/07/2019 17:10

C'est stipulé dans le courrier même qu'il ont pas de titre exécutoire, mes qu'il vont faire la demande après 7ans de silence, je rajoute que l'huissier en question n'est pas de m'a région, et qu'il est bien connue à l'échelle nationale pour emmerdes les plus faible.
Amicalement

27/07/2019 17:25

Bonjour,

Ils peuvent utiliser les termes qu'ils veulent et ce n'est pas à vous d'aller chercher si un titre exécutoire a été délivré par tel ou tel Tribunal d'autant plus que vous avez déménagé mais au prétendu créancier de la produire...

Je vous ai déjà dit qu'à la différence de la prescription qui serait toujours en cours si un titre exécutoire existait, la forclusion exige que le créancier l'ait obtenu dans les deux ans du premier incident de paiement non régularisé...

Mais visiblement leur tentative d'intimidation marche puisque vous restez très inquiet et faites encore des recherches sur les termes qu'ils utilisent...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

27/07/2019 17:31

Merci P.M
Franchement suite à la tonne de médicaments et les antidépresseurs que je prend tout les jours sa ma rendue sensible, pour tout et nimporte quoi, je suis désolé si j'étais un fardeau pour certains mes c'est plus fort que moi...
Amicalement

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