validité d'un contrat dont l'objet n'existe plus

Publié le 15/03/2023 Vu 298 fois 1 Par
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13/03/2023 11:30

Bonjour.

Nous avons remplacé en 2015 les 2 chaudières de marque "X" de notre copropriété en 2015 par 2 chaudières de marque "Y". Le contrat de maintenance des chaudières "X" date de 1978. L'objet en était l'entretien etc des chaudièrs "X" - était libellé en FF avec une formule de révision des prix dont je n'arrive pas à trouver les coefficients sur internet tellement c'est vieux. Le syndic nous indique que ce contrat est toujours le contrat applicable alors que les chaudières en objet du contrat de 1978 ont été démantelées et mises au rebus. Le syndic précise que si l'on demandait un nouveau contrat cela couterait nettement plus cher ! Comment peut on justifier une telle absurdité (validité d'un contrat dont l'objet a été démantelé !) et sur quelle base juridique relativement au droit des contrats ? A noter: c'est la même société qui a installé les 2 chaudières et rédigé le contrat 1978 et a remplacé les chaudières en 2015.

Merci pour votre réponse

13/03/2023 11:58

bonjour

il faut vous réferer aux clauses su devis effectué en 2o15 pour le remlacement de ces chaudières



a t il été souscrit un avenant au 1er cntrat d'entetien pour prendre en compte le changement de ces chaudières?

l'argument du prix ne doit pas etre pris en compte il faut être certain que ces 2 chaudières ont bien un contrat de maintenance et en vérifier les clauses non seulement pour l'entretien annuel , mais aussi pour le remplacement des pièces hors période de garantie

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