J'ai raté le rdv pour récupérer mon titre de séjour

Bonjour tout le monde,

Ma situation est un peu délicate en ce moment: J'étais étudiant en Master 2 en France depuis Septembre 2020, on m'a accordé une réinscription en Master 2 fois (une fois pour trouver un stage de fin d'études, et une autre pour avoir le temps de faire la soutenance du stage) pour les années universitaires 2021-2022 et 2022-2023.

J'ai quitté le territoire français en Mai 2022 et j'ai effectué un stage de fin d'étude dans mon pays d'origine, qui a pris fin en Janvier 2023, et qui m'a permis de valider mon Master. Après la seconde réinscription (de 2022-2023), j'ai déposé la demande de renouvellement (à partir de mon pays d'origine) le 8 Septembre 2022, quelques jours seulement avant l'expiration de mon titre de séjour.

Je n'ai reçu d'acceptation de renouvellement du séjour étudiant qu'en Juillet 2023, qui m'accordre un séjour étudiant d'1 an jusqu'à septembre 2024, et on a envoyé un courrier à mon ancienne adresse en France la semaine dernière me demandant de me rendre à la prefecture à date et heure telle pour récupérer mon titre de séjour, alors que je ne suis même pas en France. Je n'ai été prévenu du courrier que tardivement, et je n'ai rien reçu par mail ou SMS, et le RDV est déjà passé. Et ils indiquent clairement dans le courrier que je m'expose au refus de la demande si je ne me présente pas au rendez-vous.

Maintenant je compte envoyer une lettre recommandée pour expliquer ma situation (j'ai déjà envoyé un message sur leur plateforme en ligne) et leur demander de m'accorder un nouveau RDV dans un jour précis (qui coïncide avec un jour férié dans mon pays). En effet, j'occupe déjà un emploi dans mon pays d'origine mais en même temps je ne veux pas perdre mon droit de séjour en France. Je compte bientôt entamer ma recherche d'emploi là-bas.

Mais j'ai l'impression que le fait de n'être plus en France pourra me poser problème et que la préfecture pourra refuser de me donner le séjour. Du coup je ne sais plus quoi écrire dans la lettre. Aidez-moi s'il vous plaît.

J'ai une autre question: si jamais je n'arrive pas à retirer mon séjour étudiant ou si on refuse ma demande pour cette absence, est-ce que j'aurai plus tard des difficultés pour avoir une autorisation de travail en France (supposons que j'ai trouvé un contrat de travail) ? que faire dans ce cas ?

Je vous remercie d'avance d'avoir lu ma question,

Merci de vos réponses

Hello !

Manifestement le problème vient notamment du fait que dans votre demande de renouvellement "déposée (à partir de votre pays d'origine) le 8 Septembre 2022 quelques jours seulement avant l'expiration de votre titre de séjour", vous avez évidemment* donné l'adresse que vous aviez en france à l'époque et sans compter avec la lenteur des services en charge de votre demande.

Je ne sais pas qui vous a averti du courrier arrivé en juillet 2023 (quelle date exacte ?), ni dans quel délai, mais à votre place je me serais libéré coûte que coûte pour honorer un RDV si important.

J'ignore maintenat quelles chances vous pouvez avoir qu'on vous accorde un second RDV alors que le premier était assorti de l'indication qu'il était impérieux. Mais "imposerà l'administration " une date pour cette seconde chance me semble très maladroit.

A+
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Débattre des idées ou arguments, oui mais sans pour autant s'en prendre aux personnes qui les expriment, ni les juger ou leur faire la morale !

Merci beaucoup votre réponse. J'ai proposé une date de rendez-vous parce que je suis contraint par mon emploi dans mon pays d'origine, mais vous avez raison, je n'aurais pas dû le faire..

Le courrier est arrivé le 15 aout, c'est la décision d'acceptation qui est tombée en Juillet 2023,

Concernant le rendez-vous, je n'étais même pas au courant de celui-ci, sinon j'aurais tout fait pour s'y rendre. C'est ma soeur (qui m'a hébergé) qui m'a prévenu du courrier, mais c'était trop tard. Dans le courrier il est clairement écrit que ne pas être présent au rendez-vous expose au risque de refus de la demande,

Supposons que la préfecture refuse ma demande de renouvellement du séjour étudiant à cause de cette absence, est-ce que ça compromet mes chances de travailler en France plus tard ? Je suis maintenant titulaire d'un Master 2 en France et je ne sais pas si on va m'accorder une autorisation de travail si jamais j'arrive à trouver un contrat CDI/CDD. Est-ce que vous connaissez des cas pareils ? Et qu'en est-il de l'APS ? Est-ce que c'est toujours possible d'en demander une dans mon cas ?

Merci encore d'avoir répondu, A+

(suite)

Vous avez reçu la convocation au RDV le 15 Août (un jour férié ?), mais pour quelle date ce RDV était-il fixé ? Néanmoins c'est de votre coté que les choses vous ont fait rater le RDV fixé, vous n'aviez pas de cas de force majeure vous en empêchant.

Demander un titre de séjour pour étudier en France est une chose, demander un titre de séjour pour travailler en France en est une autre je ne connais pas votre cas personnel ni les détails des différents cas possible, mais quand vous en serez à chercher du travail en France vous engagerez les démarches nécessaires pour un titre de séjour adéquate (je ne paux pas vous dire mieux) :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N110

A+
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Merci encore pour votre réponse. Sur le courrier, il est écrit que la date d'envoi était le 4 aout, ma soeur m'a dit que le courrier a été reçu le 15 aout, mais elle peut très bien s'être trompée sur la date exact. Le RDV était fixé pour la date du 8 septembre 2023, à 14H. Ce n'est qu'hier que j'ai pris connaissance du courrier et du rendez-vous...

Effectivement je n'avais pas de cas de force majeure m'empêchant de m'y rendre, mais on ne m'a prévenu ni par mail, ni par SMS, ni sur la plateforme Etrangers en France, seulement un courrier envoyé à mon ancienne adresse alors que je ne suis même pas en France...

Je ne suis pas très optimiste quant à la suite de ma demande de renouvellement. C'est pourquoi je me demande déjà comment s'y prendre en cas de refus. J'ai posé une question concernant la possibilité de travailler sans aps ici :

https://www.alexia.fr/questions/391511/travailler-sans-aps-apres-avoir-obtenu-son-diplome.htm

Selon l'avocat qui m'a répondu c'est possible de travailler avec mon diplome français sans passer par l'APS, en déposant un demande de visa auprès du consulat, mais je ne sais pas si le refus de renouvellement va changer cela, sans parler d'une éventuelle OQTF....

J'ai oublié de préciser que je ne suis plus étudiant à l'heure qu'il est ... le séjour étudiant d'1 an qu'on m'a accordé est seulement dû au retard du traitement de ma demande,

(suite suivante)

Concernant le courrier du 4 Août, arrivé pour vous chez votre soeur à une date indéterminée (disons le 8 Août) et vous convoquant à un RDV le 8 Septembre (soit un mois plus tard)... vous avez été averti suffisemment à l'avance pour pouvoit honorer ce RDV.

Alors que pour différentes raisons*, vous n'ayez pris connaissance de ce courrier de début Août qu'hier 11 Septembre, n'est pas imputable à l'administration en charge de votre dossier (contrairement à mon avis à la durée d'un an pour le traiter !). Elle n'est pas sensée vous envoyer un doublon de convocation par mail SMS ou message dans la plateforme Etrangers en France pour vous joindre ailleurs qu'à l'adresse qu'elle vous connait...

* oubli de votre soeur, manque de communication entre vous...?

Mais de toute façon ce RDV manqué n'a plus aucune importance maintenant puisque de fait il visait un titre de séjour "étudiant" pour l'année universitaire 2023/2024, or vous n'êtes plus étudiant, mais vous cherchez un emploi. Donc oubliez le volet étudiant. Visez seulement le volet titre de séjour pour tavailler en France.

A+
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