Peut-on proposer des nouveaux membres en cours de route dans un Conseil Syndical ?

Publié le 05/10/2020 Vu 224 fois 3 Par
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02/10/2020 19:29

Bonsoir,



Nous sommes dans un bureau constitué d'une dizaine de membres. Nous avons été élu en même temps que le mandat du syndic pour une durée de 3 ans.



Un des membres du bureau souhaiterait mettre à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale la nomination de plusieurs personnes en tant que représentants des adhérents.



Ce membre en a t'il le droit et la possibilité dans la mesure où les membres actuels ont été élus pour une durée de 3 années consécutives.

Le vote en A.G. a été fait en 2018 et le renouvellement du bureau devrait donc se faire en 2021.

Nous avons vérifié dans nos statuts et nous n'avons trouvé aucune indication qui traite de la chose.


Pouvez-vous nous fournir des éléments de réponse à ce sujet ?



Cordialement. Dernière modification : 02/10/2020 - par vassten

02/10/2020 19:50

Bonsoir,

Qu'est-ce que vous appelez bureau et qu'est-ce que vous appelez adhérents ?

Cdt.

03/10/2020 17:14

Bonjour,



Ce message s'adresse à Beatles.



J'entend par Bureau, l'ensemble des membres qui prennent les décisions et qui ont été élus en Assemblée Générale. Par adhérent, j'entend l'ensemble des propriétaires qui se trouvent dans le périmètre de l'Association.



Ma question était de savoir si, à l'iniative d'une personne membre du Bureau, on peut présenter au vote en Assemblée Générale un ou plusieurs autres propriétaires pour intégrer le Bureau sachant que les personnes qui constituent aujourd'hui ce bureau ont été élues en A.G. pour une durée de 3 ans.

Sur les 12 personnes élues à l'origine, nous ne sommes plus que 9 puisque 2 d'entre-elles ont démissionné et la troisième a revendu son lot en cours d'année donc n'est plus propriétaire aus sein de l'association.



On peut donc considérer aujourd'hui qu'il y a 3 postes vacants. Doivent-ils obligatoirement être remplacés ?



Cordialement.

05/10/2020 11:23

Si vous êtes une ASL dites le franchement et ne parlez pas de conseil syndical !

Que vient faire un soi-disant bureau dans une ASL ?

Quel serait alors le rôle de ce soi-disant bureau ?

Que vient faire un syndic de copropriété dans une ASL ?

Sous quels textes serait régie votre ASL ?

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