Que puis je faire contre une usurpation de pseudo

Publié le Vu 788 fois 4 Par Cyril B
04/06/2018 10:49

Bonjour à tous !

J'hésitais à poster cela dans droit général...

Je vous explique mon problème, il y a de cela 5 ans j'ai créer mon pseudonyme avec un diminutif de mon vrai pseudo, du coup j'ai fais ma vie "in game" mais il y a quelques mois j'ai voulue faire le ménage sur le net car j'ai eu pas mal de compte: Twitter, Facebook, Skype, Youtube... J'ai eu pas mal d'abonnés,une bonne réputation, pas mal de fake aussi (personnes usurpant mon identité)
En cherchant mon pseudo sur le net j'ai trouver donc... Un twitter, un instagram, trois comptes steam, un YouTube... Ce que je voulais vous demandez c'est comment je pourrais faire pour faire fermer ses comptes légalement, j'ai lue que je pouvais demander à un juge un papier qui reconnaîtrai mon pseudo et donc ma propriété intellectuelle sinon j'ai vue aussi que je pouvais déposer mon pseudo en tant que marque (mais cela coûter un prix...)
Pour twitter par exemple il me demandait un papier prouvant que mon pseudonyme m'appartenait du coup je ne sais absolument ce que cela veut dire...
Si je veux enlever toute ces personnes, c'est car elles veulent juste me nuire et profiter de ma pseudo influence sur internet, le problème c'est que moi je suis devenu discret donc j'ai un peu stopper internet, mais ce pseudo est vraiment de ma création personnelle, avant moi il n'y en avait aucun et mes fakes que je vous décris vole ma description par exemple donc ceux sont bien des usurpateurs de mon identité numérique !

Je vous remercie de vos futures réponses
Cordialement

Ps: j'écris ce poste car je me sens mal et que cela m'obsède... Dernière modification : 06/06/2018

04/06/2018 13:12

Bonjour,
à moins d'avoir déclaré (à qui ?) votre pseudo comme étant votre propriété, il reste libre d'accès me semble t'il ?

05/06/2018 18:33

Bonsoir grenouille

En effet c'est ce que j'aimerai savoir, car twitter m'a répondu ceci

"Si vous signalez un compte qui n'utilise pas le nom figurant sur votre pièce d'identité officielle avec photo, vous devez inclure un document attestant que vous êtes associé au nom utilisé par le compte que vous signalez (justificatif de dépôt de votre nom commercial ou pseudonyme, par exemple)."
Mais je n'ai aucune idée de comment faire !

Je vous remercie de votre future réponse, cordialement ! Bonne soirée

06/06/2018 09:17

en fait un pseudo reste... qu'un pseudo ! Voir avec la CNIL peut être ?

07/06/2018 18:06

Bonsoir

En effet j'ai consulter tout cela
https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/nouveau-delit-penal-usurpation-identite-4975.htm
http://www.uzine.net/article469.html
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006161690&cidTexte=LEGITEXT000006069414
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F355

Et la cnil m'a répondue ceci
"Un nom d'artiste ou le nom d'un groupe de musique est un pseudonyme. Le pseudonyme est un nom de fantaisie, librement choisi par une personne pour dissimuler au public sa personnalité véritable dans l'exercice d'une activité particulière, notamment dans le domaine littéraire ou artistique.

Il n’existe aucune formalité spécifique à effectuer pour obtenir la protection d'un pseudonyme. En effet, il constitue un attribut de la personnalité, comme le nom de naissance ou patronymique, ou l'image d'un individu, s'il s'identifie, aux yeux du public, à celui qui le porte par un usage prolongé. Cette appréciation ne relève pas de l'INPI mais des tribunaux.

Auprès de l'INPI, vous pouvez déposer votre pseudonyme en tant que marque. Vous pourrez dans ce cas identifier et promouvoir les services proposés en tant que prestataire ou les produits sur lesquels ou sur le conditionnement desquels elle est apposée.

Il vous appartient de déterminer, en fonction de votre activité, si votre pseudonyme donne matière à ce type de protection. Pour en savoir plus, consulter : Comprendre la marque.

Dans les deux cas, et avant de choisir un pseudonyme, il convient de s’assurer que le nom est disponible, qu'il n'a pas été approprié ou qu'il ne porte pas atteinte à d'autres droits antérieurs tels que les noms commerciaux, les dénominations sociales, les enseignes ou les marques."

Cordialement et merci de votre aide

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