accusations sans preuves quels risques?

Publié le Vu 57236 fois 27 Par savannah78960
21/10/2010 15:40

bonjour,
voila depuis le 11/09/2010 mon conjoint est accusé d'attouchement sur ma nièce de 7 ans.
Or déjà la petite dit qu'il l'a violée mais aux examen ils n'ont rien vu de ce genre!
alors du coup on l'accuse d'attouchement car l'enfant ne dément pas qu'il lui a fait quelque chose.
Mon conjoint a quand même fait 48h de GAV et il est mis en examen doit être suivi par psychologue et des assistantes sociales sont venu a notre domicile 1 fois l'enquête suit son cour, mais on aimerait bien savoir qu'est ce que mon conjoint risque au pire des cas car tout cet histoire est basée sur du mensonges rien qu'en reprenant les accusations de la gamines qui sont fausses dès le départ "viol" puis "attouchement" faut savoir!!!!
si quelqu'un pouvait me dire si l'histoire sera classée sans suite ou bien...
MERCI

21/10/2010 16:06

Une enfant ne peut déterminer si c'est un viol ou des attouchements, c'est à la justice de qualifier l'affaire.
Personne ne peut dire la suite de l'histoire car personne ne sait (sauf lui, mais pas vous, surtout pas vous) s'il est coupable ou innocent, et si les preuves sont suffisantes, même en cas de culpabilité

Est-ce qu'il y a déjà une instruction ou est-ce encore l'enquête préliminaire ?
Il n'est pas en détention provisoire, c'est déjà une chance. Mais il devrait s'y préparer, mettre ses affaires en ordre car ça peut arriver n'importe quand.

Evidemment, il doit avoir un avocat impérativement.

Quand l'accusateur est pénalement responsable, qu'il était conscient qu'il mentait et que l'affaire est définitivement classée ou la personne relaxée/acquittée, on peut selon le cas, porter plainte soit pour dénonciation d'un fait imaginaire, soit pour dénonciation calomnieuse. Evidemment, ce n'est pas possible contre une enfant de 7 ans.

21/10/2010 21:03

merci pour votre réponse!
je suis d'accord avec vous mais une expertise à déjà été faite par rapport au soit disant viol de l'enfant et elle s'est avérer négative donc c'est déjà un bon point pour nous non?
pour la suite je pense que se sera parol contre parol meme si c'est un enfant car faute de preuve car juste des paroles!!
n'êtes-vous pas d'accord avec moi?

Modérateur

21/10/2010 21:19

Ce qui est surprenant, c'est le tout jeune age de la petite fille, à cet age là on invente pas une chose pareille ou alors vous etes en froid avec ses parents qui lui aurait demandé de mentir sur le sujet mais ça parait impensable que l'on demande une chose comme ça à son enfant, sachant les consequences. Ou ça lui aurait ete suggeré par rapport à des calins que votre mari lui aurait fait. Franchement, à votre place je me poserai quand meme la question de savoir si mon mari est tout blanc, vous avez l'air d'etre à fond avec lui et mettre en doute la parole d'une petite fille de 7 ans, à vous d'y reflechir.
Si le viol a ete requalifié en attouchement, c'est qu'à force de question à la petite, et par rapport à ses reponses, ils se sont rendu compte qu'elle n'avait pas employé le bon vocabulaire mais c'est normal à son age, on ne parle pas de sexe avec les mots d'un adulte. Surtout que si c'est vrai, c'est elle qui est à plaindre... et si c'est faux c'est votre mari. Vous verrez bien au jugement s'il y en a un, peut etre que vous y apprendrez des choses auxquelles vous ne vous attendez pas du tout
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

21/10/2010 21:45

Claralea vous appliquez la justice de la populace (avec le sens le plus péjoratif possible du terme) : y a pas de fumée sans feu c'est à dire la présomption de culpabilité (vous devriez être comme un coq en pate en Chine ou en Iran)

Je ne sais pas où vous avez hibernée ces dernières années, mais si je vous dit : Outreau, ça vous dit quelque chose ?
Oui, un enfant si jeune peut mentir
- il peut raconter en reprenant à son compte ce qu'un autre enfant lui a dit
- il peut être victime mais désigner un proche dont il n'a pas peur, parce qu'il a peur du coupable
- dire ce qu'un adulte lui a appris à dire
- avoir un témoignage induit par les questions des enquêteurs et psy "allez, dis nous si le monsieur a mis ses doigts là. Dis nous si le monsieur a mis sa main sur tes fesses". L'enfant ne fait alors que répondre en répétant la question. (quand on voit actuellement, ce qui se passe avec certains psy sur l'induction des souvenirs, ça fait peur)
- Votre "à force de questions", oui, c'est comme ça qu'on fait avouer n'importe quoi à un adulte, alors à un enfant ... on peut lui faire dire n'importe quoi.

Un avocat peut détecter ça, dans les témoignages, sur les vidéos (si c'est correctement fait, les auditions sont filmées).

Dans un État de droit, quand c'est parole contre parole, la présomption d'innocence prime et ça ne doit même pas aller au procès. Mais on n'est plus dans un État de droit, la sacralisation de la victime fait qu'on condamne désormais "au cas où le prévenu serait coupable" afin de donner un statut à la victime, de lui permettre de se reconstruire.

Il suffit d'un proc, d'un juge instruction, d'un enquêteur persuadé au plus profond de lui-même que la personne est coupable pour que sans aucune preuve pour qu'on se retrouve en gav, détention provisoire, voire condamné. Donc un avocat en urgence.

Même blanchi, il devra vérifier qu'il n'est pas dans des tas de fichiers de police en tant qu'agresseur sexuel d'enfant.

Modérateur

21/10/2010 22:04

Ben alors Domil, vous sortez de votre tanière avec des babines mousseuses sur vos crocs ! Pourtant je vous lis souvent et vous n'etes pas exempt de jugement souvent sorti tout droit de la justice de la populace au sens le plus pejoratif du terme vous aussi. Bienvenue au club !!!
Je ne vous permets pas de juger ce que je ressens dans les ecrits de cette femme. Je n'ai pas jugé votre reponse, pourtant vous lui dites vous meme que personne ne peut savoir à part lui et surtout pas elle. J'ai aussi laissé l'idee qu'il pouvait etre victime mais elle aussi, donc je suis restee ouverte à toute eventualité, je ne suis pas restée enfermée
J'ai bien retenu, la GAV, la mise en examen, son suivi psychologique sans parler de la visite des assistantes sociales à leur domicile
C'est vrai que la justice a du temps à perdre pour mettre en marche un tel processus, on sort la grosse artillerie pour rien, sans suspiscion. Pas besoin d'etre juriste ou pretendu juriste pour se faire une idee, les jurés sont le peuple, voire la populace, ne vous en deplaise.
Maintenant, ce soir vous n'avez peut etre que ça à faire que de m'attaquer mais vous ne m'atteignez pas, allez donc vous coucher, vous m'avez l'air bien fatiguée Domil ! Bonne nuit, vous irez mieux demain
Quant à penser que votre jugement est meilleur que le mien, reflète bien votre façon d'etre et de fonctionner. Je pense ce que je veux et vous pouvez chercher dans tous les textes que vous voulez, il n'y a pas de loi contre ça, nous sommes dans un pays de libre expression, ne vous en deplaise chère Domil, donc la prochaine fois evitez de m'agresser, l'effet boomerang peut faire mal quelquefois !
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

17/12/2010 09:33

Je suis tout à fait d'accord avec Domil, Claraela a tout faux.

à cet age là on invente pas une chose pareille

D'où sort cette croyance ? Où Claraela a-t-elle été chercher une pareille absurdité ? N'importe quelle instit, éducateur, psychologue, ou simplement parent attentionné, sait pertinemment qu'un enfant sait mentir dès qu'il sait parler. Quant aux agressions sexuelles sur enfant, on en parle suffisamment sur les JT pour qu'une enfant de cet âge puisse reprendre à son compte de telles choses. Cela ne veut pas dire qu'il ne faut jamais croire un enfant. Ne basculez pas d'un excès dans un autre.

ça parait impensable que l'on demande une chose comme ça à son enfant

Et bien, Claraela, il faut élargir votre pensée. J'ai été témoin d'un procès de ce genre où finalement la petite a reconnu que c'était sa mère qui lui avait dit d'accuser telle homme, par dépit amoureux, par vengeance. Oui, il existe des parents monstrueux, et il y en a qui font bien pire que ça.

Franchement, à votre place je me poserai quand meme la question de savoir si mon mari est tout blanc

Et voila comment la calomnie fait des ravages. A cause de l'étroitesse de pensée, de croyances erronées, de vision limité, bref, de bêtise. C'est déjà bien assez dur pour cette femme et cet homme, il est inutile de rajouter de l'huile sur le feu. Vous n'aidez personne avec de telle propos. Bien au contraire, vous rajoutez de la souffrance à la souffrance. Honte à vous.

(CATFIGHT !)

Modérateur

18/12/2010 21:51

Tiens Baudelaire, tu sors de ta tombe pour dire des conneries.

Je ne le souhaites pas, mais a-tu pensé un instant que j'avais peut etre raison sur toute la ligne et que les faits sont avérés. C'est vous qui etes dangereux en voulant absolument que la petite ait menti. La honte est sur toi de mettre en doute la parole d'une enfant sans aucune preuve, sans connaitre ces gens et le contexte. Quant à la betise, c'est toi qui en est enduit.

T'es la 1ere personne que je tutoie sur le forum, tu merites pas le respect du vouvoiement, si t'as des enfants, ben ils ne sont pas en securité avec toi, les pauvres

Malheureusement, beaucoup d'enfants qui subissent ce genre d'agression sexuelle se taisent, parce qu'ils savent qu'ils risquent de se cogner à la connerie d'adulte comme toi qui remettra ses propos en cause.

Depuis Outreau, ça y est, faut plus trop croire les gosses, mais faut pas tout melanger, tous les français ne sont pas dans une misere intellectuelle comme la famille Bada...

Vous avez tous les deux jugés à decharge, il faut bien que je vienne equilibrer le debat et juger à charge tout en laissant beneficier le doute.

Quant à ton jugement et à tes insultes, mets toi les dans le séant, les gens de ton acabit, je n'ai aucun respect pour eux

Allez, retourne dans ta tombe Beaudelaire, je prends ma pelle et je t'enterres
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(Fiodor Dostoïevski)

Modérateur

18/12/2010 22:01

(CATFIGHT !)

Et le fantome du forum, vous en avez pas marre !

Marre est le mot juste.
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(Fiodor Dostoïevski)

Modérateur

19/12/2010 12:18

Marre est le mot juste.

Alors pourquoi ne pas lacher prise et aller vers d'autres cieux, plutot que de trainer dans les couloirs du forum pour à l'occasion laisser une petite remarque mesquine et sterile ? Bon vent, Monsieur le fantome...
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(Fiodor Dostoïevski)

06/07/2013 15:25

bonjour a tous je ne suis pas sure de rien, mais je connais une fille, qui se peux a mal agit elle dit se faire agresser sexuellement ,tou ce que je sais c est q u elle s est tres bien manipuler les gens qu elle entoure . j aimetai prouver le contraire comment faire ,pouvez vous m aidez svp

14/10/2013 17:40

Bonjour à vous. Attention aux jugements hatifs de tous les cotés. En disant ça j'enfonce une porte ouverte puisque malgré l'agressivité qui transparait de cet échange, je vois que tout le monde est de bonne volonté. C'est pourtant un conseil avisé que de recommander à Savannah78960 de ne pas trop s'appuyer sur les dires de son mari et de ne pas trop croire que parcequ'une petite fille s'est trompé dans la signification du mot viol (compréhensible à 7 ans), ça veut dire qu'elle aie menti. Savannah, vous avez sans doute raison: au final ce sera parole contre parole, et depuis Outreau, la parole de l'accusé à pris un poids prépondérant. Mon expérience personnelle parle: Mon fils a été victime d'attouchements. L'agresseur a avoué puis s'est rétracté. Les psychologues ont jugé mon fils de bonne foie. Pourtant l'agresseur a été relaxé faute de preuve. La justice française échaudée par Outreau, est maintenant extrêment prudente quand il n'y a pas de preuves. C'est une note d'espoir pour vous. Malgré tout, l'agresseur de mon fils, enseignant de primaire, est aujourd'hui dans la nature, et il récidivera puisqu'il a parlé de pulsions incontrolables lors de ses aveux. Les moments seront alors plus durs pour lui et sa famille. Indépendemment du jugement, il faut absolument qu'il vous convainque de son inocence ou qu'il se fasse suivre de maniere préventive pour vous éviter la catastrophe.

16/10/2013 20:52

Bonjour, Bonjour !

Pourquoi s’emballer ? Laissons aux enquêteurs le soin d’enquêter et les juges de trancher. Ici, nous nous contentons d’aider bénévolement des personnes ayant un problème de droit, rien de plus. Nos convictions doivent nous rester propre et surtout chez nous ! Ne sombrons pas dans une forme de pathétisme propre aux sites de santé ou l’on trouve des pseudos médecins donner des conseils médicaux à tous va. Avec des si ne refaisons nous pas Paris ?

Dans votre affaire, Madame, la notion de preuve est à l’appréciation discrétionnaire du juge. Il n’est pas tenu de suivre un témoignage comme il peut ne pas suivre l’avis d’un expert. Pourquoi ?

- parce que de nombreuses études ont pu montrer que la valeur probante d’un témoignage est faible.

- Parce que l’expert, comme les juristes, défendent la vision de leur école. Les avis divergent sur certains sujets et cela fait la richesse de la doctrine.

La meilleure chose à faire est de préparer votre défense AVEC votre avocat. La suite des évènements sont, quant à eux, assujettis à de nombreux facteurs.
__________________________
« Orthographe. La science qui épelle avec l'oeil à la place de l'oreille. Défendue avec plus de chaleur que de lumière par quelques échappés d'asiles. » de Ambrose Bierce

19/11/2014 18:52

Mon mari a été condanner a plusieurs années .et il voudrai savoir si il peu porter plainte contre sont accusatrice

17/12/2014 10:06

Bonjour,

Mon fils 14 ans est accusé d'attouchements sur des ados de son age
cela se passe dans le cadre du collège
Quels sont ses risques,
quels sont ses droits ?
que faire si on n'a pas de preuve mais des accusations "gratuites"?
merci pour vos conseils

17/12/2014 10:27

bjr,
si votre fils est accusé, cela signifie qu'une ou des plaintes ont été déposées contre lui.
est-ce le cas ?
ensuite dans le code pénal, le terme d'attouchement n'existe pas.
ce peut être agression sexuelle, atteinte sexuelle sur mineur, harcèlement sexuel, exhibition sexuelle.
donc impossible de répondre à votre question.
cdt
cdt

17/12/2014 19:16

en fait, la plainte a été précisée, elle n'est déposée que par une jeune fille, et il ne s'agit que de violences verbales et il aurait mis la main dans son propre pantalon et elle l'aurait interprété comme étant de la provocation.
on est plus dans le registre exhibition, même si il n'y a pas de démonstration physique.
j'ai rencontré le gendarme qui m'a dit qu'à priori cela ne devrait pas aller plus loin. Peut être une amende.
Qu'en pensez vous?

12/01/2015 10:55

Qu'un adulte touche un enfant ça me dégoûte et qu'il y ait des gens qui ne cherchent pas à comprendre parce que ça les arrange ca m'écoeure. Mon fils de6 ans m'a avoué longtemps après les faits, avoir été abusé. Après avoir cherché les failles sur mon propre enfant, je n'en ai trouvé aucune et je suis maintenant persuadée qu'il ne ment pas mais l'abuseur, bien appuyé par la famille qui n'a rien cherché à comprendre, nie en jurant sur la bible comme quelqu'un de formaté et bien-sûr des mensonges à dormir debout du style il n'est jamais resté seul avec moi etc... Je compte beaucoup sur l'enquête mais les espoirs sont minces, alors en attendant, quand je lis tt ça j'ai envie de vous hurler qu'il n'y a pas de fumer sans feu alors agissez pour la bonne cause : NON À LA PÉDOPHILIE.

13/02/2015 01:23

Bonjour Madame, je suis moi même victime d'attouchement à l'âge de 7 ans. Sachez que a cette âge là on ne pense pas à inventer d'histoire comme ça on invente des histoires pour nos poupées mais pas ça !!! Je ne connais pas votre histoire mais si votre mari ment la jeune fille le poursuivra toute sa vie je vous le garantis.

08/03/2015 14:50

Bonjour,je suis en concubinage depuis 6 ans et cela ce passe bien entre mes 2 enfants 8 et 12 avec le beau-papa. Le père des enfants ne prend jamais ses filles (5 fois en 6 ans). Ma fille de 12 ans quand je suis partie en déplacement pour mon travail a demandé à dormir avec son bon père et ensuite l'a accusé d'attouchement. J'ai immédiatement pris un rendez-vous pour toute la famille avec un psychiatre pour dénouer la vérité. Celle-ci nous a rassurer après avoir vu ma fille assez manipulatrice et surtout ne se rendant pas compte de la gravité des de ses paroles. Affaire classée pour nous avec évidemment une vigilance accrus pour que les enfants ne se retrouvent plus jamais dans une situation "à risque". Deux mois après ma fille remet le couvert suite à un abus de portable au collège elle voit l'assistante sociale à ma demande pour parler du divorce au autre surtout le fait que son père ne la voit plus. suite à l'entretien avec ma fille entre 3 et 4 heure de questions en 1 journée de la part de l'assistante sociale ma fille répète la même histoire avec des actes encore plus fort. La suite convocation à la brigade des mineurs je porte plainte contre le beau-père. Analyse psychiatrique de l'enfant qui apparemment n'aurait pas de raison de mentir, examen gynécologique qu'elle refusait de faire malgré que le médecin lui dise "tout ce que tu as dis ce vérifie il faut le faire on peut prouver ce tu as dis" examen négatif. Mon compagnon a été en garde à vue 48 heures il dit que le soir en se couchant il a embrassé ma fille et s'est couché comme d'habitude il dit que cette nuit là rien d'exceptionnel il dort aussitôt se réveille le lendemain tout va bien avec les enfants et là 4 heures après tout s'écroule. Mon compagnon en qui j'ai confiance me dit que cette nuit il se rappellerai si il y avait eu quelque chose d'anormal. Il est juge dans un mois personne ne comprend ma fille dit qu'elle ne se rendait pas compte elle pleure......

23/12/2016 05:02

Bonsoir mon copain et accusé d'abu sur mineur et de viol. la jeune fille de 15ans a accepte de sorti avec lui et elle ma meme dit qu'elle etait d'accord pour couche avec lui elle ma dit tous sa devant sa mere et sa cousine et quelque minute plus tard elle a etait porte plainte contre mon copain pour abus et viole kel jour avant les parents de la jeune fille avait deja porte plainte contre lui et les gendarme l'on convoqué pour l'entendre a ce sujet donc je voudrais savoir ceux qu'on peux faire et si il peux evité la prison s'il vous plait aide moi

12/11/2017 23:34

Bonsoir à vous tous, jai une question esperant avoir une reponse ou tout de moins des conseils.... jai mon cousin qui depuis 5 ans a eu une relation avec une jeune femme. De cette relation est née un enfant qui a 4 ans aujourdhui , l enfant a ete reconnu par le pere depuis sa grossesse mais le couple s est separé mon cousin a refait sa vie avec une autre femme avec laquelle il s est meme marié , ayant decouvert le mariage sur internet, son ex compagne l accuse brusquement de viol qui aurait abbouti a la naissance de son enfant age de 4 ans aujourdhui sans que celle ci n a jamais evoqué le soit disant viol que faire svp????

Modérateur

13/11/2017 09:58

bonjour,
accuser de viol c'est une chose, déposer une plainte pour viol c'est autre chose, si la plainte est retenue, il y aura une enquête pour prouver qu'il y a eu effectivement viol.
donc votre cousin doit attendre que cette femme mette sa menace à exécution.
votre cousin peut dire à son ex que si le viol n'est pas retenu, il pourra se retourner contre elle pour dénonciation calomnieuse qui est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende selon l'article 226-10 du code pénal.
salutations

13/12/2017 23:38

article 226-10 du code pénal:
« la fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive et d'acquittement et de relaxe ou de non-lieu et déclarant que le fait n'a pas été commis ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée ».

Donc en résumer cela veut bien dire :

il faut que la procédure des enquêtes soit terminé avec validation de mise hors de cause de l'accusé ainsi que la relaxe ou non lieu de la plainte qui au final doit porter la mention que le fait n'a pas été commis ou alors porter le mention que le fait ne provient pas de la personne accusée ( n'est pas imputable à la personne dénoncée )

Ou alors je me trompe quelque part ?

14/12/2017 19:18

Un grand père a eu des gestes très déplacés sur sa petite fille de 10 ans! Le fils (père de la petite fille) et la grand mère de la petite fille ont déposé plainte à la police (en Belgique). Le grand père n'a même pas été entendu. Il va être convoqué au tribunal ainsi que la petite fille et son père. Est ce normal. La grand mère doit tjrs cohabité avec l'auteur des faits!

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