Dossier d'enquête de gendarmerie suite à un suicide

Publié le Vu 41386 fois 40 Par evanescence76
07/10/2009 22:50

Mon père s'est sois disant suicider le 2 juin 2008, mais après un an je me pose beaucoup de questions et je ne crois à son suicide car il y a beaucoup de zone d'ombres. Donc je voudrais savoir si je peux demander à consulter ou récupérer le dossier d'enquête de gendarmerie?
merci d'avance pour vos réponses Dernière modification : 08/04/2016

08/10/2009 10:58

Quels sont les éléments précis qui font que vous doutiez du suicide de votre père ?

Quelles sont les circonstance de son "suicide" ?

Après avoir développé ces points, je pourrai vous donner une marche à suivre.
__________________________
Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

08/10/2009 11:16

Merci pour votre interessement à mon problème.

Mon père n'était pas suicidaire, de plus il avait horreur des armes à feu et soit disant qu'il s'est tiré une balle en plein milieu du front avec une carabine 22 long rifl. J'ai essayé car j'ai la même grandeur de bras, et c'est impossible. De plus il etait sapeur-pompier professionnel et c'est mon frère qui l'a découvert, sans aucune lettre, ce qui est impossible pour nous et même pour ces anciens collègues. Donc, j'aurai voulu consulter le dossier d'enquête pour constater ce qui a été fait au niveau interrogatoire et au niveau des empreintes. J'aimerai avoir des réponses car cela fait 1 an que ça me tracasse.

Merci de votre réponse.

08/10/2009 11:41

Beaucoup de questions se posent dans ce type de situation...
Et je vais m'efforcer de vous répondre au mieux et de vous aider...
Quel est votre age et celui de votre frère ? Votre mère est toujours avec vous ?
Je pense que l'on va se contacter en direct...
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Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

08/10/2009 11:53

Moi, j'ai 32 ans, je suis l'aînée, mon frère qui a découvert mon père a 28 ans, notre mère a quitté notre père en mars 2008 et nous a tous reniés à cette date en nous écrivant des lettres car nous sommes 4 enfants. Elle nous a envoyé des lettres de harcèlement pendant un an. Nous ne l'avons pas revue ni parlé depuis le décès de notre père et il est hors de question de la revoir ou de lui parler.

08/10/2009 12:34

je vous ai envoyer un mail avec mes coordonnées et le tel fix
merci

08/10/2009 12:52

Virginie, ai bien reçu votre mail.
Je vous contacterai dans l'après-midi...dès que je m'aurai aménagé un peu de temps, ... car ce sera un vaste sujet je pense.
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08/10/2009 13:04

ok moi dispo toute l'après midi
donc dès que vous avez le temps sans problème
merci

08/10/2009 13:46

désolé je dois m'absenter toute l'aprè midi. merci de me contacter a partir de demain midi. désolé d'avancc pour le travail. a demain

09/10/2009 12:00

Bonjour, je ne suis pas disponible avant cette après midi où je tenterai de vous contacter...
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10/10/2009 11:26

bonjour,cram67

je suis nouveau sur ce forum.

voila j'ai une question et je pense que vous etes la personne qui peu me repondre.
ma belle soeur est décédé par pendaison il a 3 semaine.
les gendarmes on dit que c'est un suicide or il non pas pris d'emprunte(pourtant tres apparentes) ni d'analyses toxycologiques.
Est ce normal ?
on a demandé une ouverture d'enquete et un otopsie (elle est deja enterre) mais il son refusé.

Quels sont mes recours ?

car,on a des gros doutes,c'est une fille qui avait beaucoup de projets,la vieille sa mere lui payer son bafa et elle lui parler de son mariage et sa mere lui a dit qu'il irai choisir la robe ensemble.
bref aucune lettre a par a son petit ami qu'on a meme pas vu.

voila pouvez vous nous aidez ?

voici des information sur la victime
elle avait 17 ans
vivait avec son petit amie dans leur appartement.

voila merci d'avance

10/10/2009 15:36

La perte d'un être cher ou proche est toujours douloureux et difficile à accepter, d'autant plus si cette personne met brutalement fin à ses jours.

Au cour de ma carrière j'ai eu à faire à nombres de suicides, et je dois dire qu'ils sont tous différents. Non pas par la manière de procéder, mais par les motivations.
L'on ne pourra jamais être à la place d'une personne, ni être dans sa tête.
Encore la semaine dernière, j'ai traité un sucide d'un jeune homme de 25 ans qui avait tout pour réussir dans sa vie professionnelle et privée, et qui s'est jeté sous un métro...

Que la famille et les proches doutent, je le comprend tout à fait, d'autant plus si la personne n'a pas laissée de lettre ou de témoignage direct ou indirect. Mais il faut savoir qu'il y a vraiment très peu de gens qui laisse une lettre ou un mot avant de passer à l'acte (contrairement ce que l'on aurait pu penser).

Dans votre cas, c'est encore plus difficile, car il s'agit de votre belle-soeur, et qu'elle n'avait que 17 ans.
Malheureusement, l'expérience m'a démontré que c'est à cet âge qu'un adolescent, que l'on pense heureux, qui fait de projets à court ou long terme, qui ne montre aucun signe extérieur, et au moment où l'on s'y attend le moins, cet adolescent met fin à ses jour d'une manière tragique... Et cet acte reste bien souvent incompréhensible par l'entourage... et je le comprend tout à fait.

J'ai eu mainte fois l'occasion d'en discuter longuement à l'occasion de l'exercice de ma profession avec des psychiatres spécialisés dans l'adolescence, qui suivaient même certains ados sans que leurs parents ne soit au courant.

Je vais m'efforcer au mieux à répondre à vos questions.

- la prise d'emprunte n'est pas du tout obligatoire ou prescrite dans ce cas de figure. L'officier de police judiciaire qui est seul compétent lors d'une mort violente, se base sur ce qu'il constate sur les lieux, et surtout, sur les analyses du médecin légiste, qui est le mieux à même de détecter une mort suspecte.

- vous avez demandé une ouverture d'enquête ... Je dois vous dire qu'elle est obligatoire pour toute mort violente. Les éléments recuillis sont analysés et transmis au parquet, et c'est le procureur de la république qui décide soit de renvoyer le dossier auprès d'un juge d'instruction, ce que l'on appelle "un réquisitoire introductif" afin d'ouvrir une information judiciaire pour homicide, soit de renvoyer le dossier à un OPJ compétent pour un complément d'enquête, soit de déclarer le suicide de la personne, et ainsi mettre fin à la procédure.

- Vous parlez de doutes, mais vous n'étayez pas ces doutes... Afin de saisir le procureur de la république, il vous faut des éléments probants étayant vos doutes, et ne pas simplement se baser sur un ressenti...

Après une telle perte, l'on est rarement objectif, et l'on ne comprends pas du tout le geste de l'être cher...
Les enquêteurs sont quant à eux neutres. Ce qui n'exclue nullement une erreur de leur part... Nous ne sommes pas des sur-hommes, et il nous arrive également de commettre des erreurs.

Si vous avez des éléments probants, étayant vos soupçons, vous devez en informer le procureur par lettre recommandée avec AR, en y détaillant votre démonstration.

Je me tiens à votre entière disposition, et vous souhaite tout le courage qui est nécessaire pour affronter la situation qui est la votre.
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10/10/2009 16:56

tout d'abort merci de votre réponse
alors comme element j'ai des traces de main sur les mures et sur la trappe du plafond ou elle sais pendandu
ma belle soeur fesais 1metre70
or elle sais pendu a une hauteur de plus de 2 metre 70.
la gendarmerie na pris aucune emprunte pourtent sur les mures c'est visible car c'est des trace noir or la victime avait les mains propres.De plus il manque sa carte sim dans son telephone et la porte de son appartement ete ouvert or elle s'enfermer tout le temp.

est ce en envoyant des photo des emprunte et aussi des photo de la hauteur au procurreur cela pourrais faire réouvrir l'enquete ?

et pourquoi il on pas fais d'analyse toxycologique ?
merci encore de vos réponse.
cordialement

10/10/2009 18:31

Il est difficile pour moi de vous donner un sentiment, même impossible. Sans pouvoir voir les lieux, et sans avoir assisté aux constatations, je ne peux donner d'avis.

Concernant la hauteur sous plafond, je ne peux non plus vous répondre, cela dépend des constatations sur place.

Concernant les analyses toxicologiques, ce n'est pas systématique.
Mais cela est toujours possible, lors d'une éventuelle autopsie... avec ce que cela entraine, car il n'est jamais facile de déterrer un membre proche de sa famille.

Je ne vais pas vous faire perdre votre temps, et le plus simple pour vous, c'est qu'un ayant-droit que ce soit un ascendant ou un descendant, rédige un courrier dans lequel il explique tous ces points là, et qu'il demande quelles ont été les conclusions de l'enquête, et qu'il adresse ce courrier (qui doit être le plus détaillé possible, avec photos si vous en avez) à Monsieur le procureur de la république qui était en charge du dossier.

Il vous est aussi possible (pour un membre de la famille), si vous obtenez une fin de non recevoir par la parquet, et uniquement après, de saisir directement un juge d'instruction. Dans ce cas de figure, le membre de la famille devra versé une éventuelle caution déterminé par ce juge afin de couvrir les éventuelles saisies abusives...

Mais je me répète, les circonstances d'un tel drame sont bien souvent mystérieuses et inexplicable pour les membres proches... et bien souvent expliquées par les experts.

Bon courage à vous quelque soit votre décision.
N'hésitez pas à revenir vers le forum ou vers moi ...
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12/10/2009 09:25

Merci beaucoup de votre réponse.

c'est ce qu'on va faire ecris au procureur.
j'ai meme une preuve écrite que son copain a une lettre que les gendarme et ni la famille a vu.

ca prouve bien 2 chose
1 sois les gendarme son passé a coté de plein de preuve

2 sois son copain a caché des chose au gendarme.

merci encore et je vous tiendrai informé de la suite.

merci encore

vous savez on demande juste que les gendarme enquette un peu juste savoir les emprunte la carte puce disparu du telephone savoir si cette personne ( qui est en surci de 18 mois pour attouchement sur 3 femme a carractere sexuel) si il etait bien a son cfa ce jour la.
de + la lettre qu'il a en possetion et que personne na vu.

merci

30/09/2010 18:27

Bonjour,

J'ai une question pour un cas un peu particulier, j'espère que quelqu'un pourrait m'éclaircir...

Ma tante (soeur de ma mère) s'est suicidée en 1983 (je ne l'ai pas connu car j'avais 1 an). Elle se serait tiré une balle en plein ventre avec un fusil. Je ne sais pas si c'est techniquement possible (un fusil est très long).
Elle aurait laissé une lettre qui n'a jamais été ouverte.
J'aimerais savoir s'il serait possible à ma mère ou à moi de lire cette lettre ?
J'aimerais également savoir s'il serait possible de consulter le dossier d'enquête de l'époque ? Y a-t-il toujours une enquête lors d'un suicide ?

Ai-je des droits en tant que simple "nièce" de la défunte ? Est-ce possible de ressortir un dossier aussi vieux ?

Merci infiniment par avance pour votre aide.
Cordialement

14/12/2010 14:05

Bonjour,

je suis dans le même cas que vous, mon père c'est suicider le 11 juin 2010, il y a pas mal de zone d'ombres et des vols au domicile. Je voudrait savoir si il est possible de récupérer le dossier fait par les gendarmes?

21/10/2012 14:30

Bonjour,

J'ai perdu l'homme que j'aime il y a 3 semaines. Ses proches m'ont dit qu'il avait prit des cachets pour se suicider.
Je ne crois pas à cette version... notre histoire est un peu compliqué et je ne tiens pas rentrer dans les détails ici mais il faut que je précise qu'il vivait toujours avec son ex-femme et son fils. Ce n'était plus qu'une question de temps. Mais j'aimerais savoir la procédure faite par les gendarmes en de telles circonstances.
D'après ce que j'en sais, c'est son ex-femme qui l'a trouvé sans vie dans son lit. Il aurait laissé une lettre à sa famille. (Que personne apparement n'a pu lire sauf elle est son fils). On m'a dit que les gendarmes l'avait prise et qu'il y aurait une enquête.
Je trouve ça étonnant que les gendarmes n'ont pas cherché à me contacter. De plus, il a été retrouvé le lundi matin, le lendemain (mardi donc) il est en chambre funéraire et sa famille pouvait le voir (moi je ne n'ai pas pu n'ayant pas le code), l'enterrement à eu lieu le mercredi matin... il me semblait que tant que l'enquête n'était pas fini, le corps n'était pas rendu à la famille. Je trouve que tout ça c'est fait très vite ! Je ne sais pas s'il y a eu une autopsie mais il me semble que les délais aient été trop court pour cela, c'est pourtant la procédure en cas de suicide présumé non?
Pouvez-vous m'éclairer sur tout ça?
Cordialement,

19/05/2015 10:59

bonjour,
j'ai une question et je crois que vous pouriez me répondre. voila il y 15 ans j'ai perdus mon père dans un accident du travail et j'aimerais savoir ce qui c'est passé ce jour la. comment faire pour avoir accès au dossier car il y a eu une enquête de gendarmerie. je vais vous donner certains détails il a eu l'accident a 9h30 le matin, il est décédé sur le coup d'après ce que je sais mais ma mère n'a été prévenu qu'a 11h30. ensuite ils ont donné du travail a ma mère ce n'est jamais passé au tribunal. comment faire pour savoir ce que l’enquête à révéler? j'étais très jeune quand l'accident à eu lieu. J'ai perdus ma mère depuis 3ans et toutes mes questions reste sans réponse.
ce qui me fais avoir des doutes c'est que mon père est un sujet tabous pour l'entreprise.

merci d'avance pour vos réponse

07/04/2016 21:57

Bonjour à tous.
J'ai perdu mon grand frère en 87 pour accident de la route mais beaucoup d'éléments me font penser à un meurtre.je voudrais reouvrir l'enquête mais je sais pas comment faire?

04/09/2016 22:12

Bonjour,
J'aurais voulu savoir si je pouvais avoir accès à un dossier d'enquete sur le suicide de mon grand père qui a eu lieu, il y a 50 ans ? Les dossiers sont ils conservés aussi longtemps et si oui, comment puis je y accéder ?
Merci de votre réponse

03/10/2016 11:55

Bonjour, mon amie et moi somme dans une situation similaire.

la seul différence c'est que nous avons pu avoir (erreur d'avocat) copie de l'intégralité des pièces de l'enquête.
(comprenant toutes les photos de scène de crime, corps et autopsie. Le dossier a été classé sans suite pour soit disant désinstérait de la famille alors que plusieurs avocat ont été payé pour faire la lumière.

pour être bref dans la description du dit suicide. L'homme a été retrouvé pendu à un arbre à son domicile par sa compagne du moment, au lieu d’appeler les secours elle à fait venir son ex-conjoint et ils ont dépendu la personne.

plein de choses dans les constatation laisse peser le doute du suicide, mais porterait plus sur un maquillage en suicide.

Comment peut ont ré ouvrir cette enquête ?

Merci d'avance.

04/04/2017 23:47

Mon frère c'est fait écraser par un train et il est décédé en 2002 on ne sais pas vraiment de quoi suicide ou meurtre, et depuis je ne sais toujours pas ce qu'il c'est vraiment passer.Malgres le temp qui passe les souvenirs restent et reviennent de plus en plus à la surface j'aimerais savoir si j'ai le droit de consulter le dossier que la police a fait à l'époque du décès de mon frère ou si je vais continuer à me poser des questions toutes ma vie .... peut être que ce dossier et vide mais peut être pas alors les seules choses à savoir j'aimerais pouvoir être au courant... merci d avance

Superviseur

05/04/2017 09:19

Voyez le Parquet qui a traité de cette affaire à cette époque.

05/04/2017 22:43

Merci pour votre aide bonne soirée

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