Expertise médicale judicaire

Publié le Vu 746 fois 8 Par Bmw850
08/09/2018 10:09

Bonjour, dans le cadre d une expertise médicale judicaire ordonnée par le tribunal suite à un litige d assurance ipt suite à une maladie, peut on refuser de se soumettre à cette expertise et quel son l'ex risques et sanction possible?
Cordialement

08/09/2018 11:00

bonjour

N'en sachant pas plus sur votre affaire et pourquoi a été demandée une expertise médicale judiciaire par l'assureur, il est déconseillé de ne pas s'y présenter.

Cela peut laisser supposer une indemnisation indue ou une perte d'indemnisation future

08/09/2018 21:40

L assureur m à endeminiser en partie sur la garantie ptia et itt mais refuse de payer la garantie ipt en disant que le contrat n a pas etait validè que la garantie ptia et itt don des prise en charge exceptionnelle mais souhaite une expertise médicale pour défaut d aléa et définir le taux d invalidité au cas où le tribunal jugerez le contrat valide au vu des reglement partiel effectué.
Du coup je ne vois pas l utilité d une expertise et ne souhaite pas la faire.....

11/09/2018 22:48

Bonsoir,
Attention,si l'expertise est ordonnée par le tribunal,vous serez obligé de vous y conformé,si non l'assurance risque de refuser toute indemnisation.
Il faudra d'abord ,vous rendre au tribunal ,suite assignation par votre assurance,et à ce moment là vous pourrez demander au juge de ne pas ordonner une telle mesure,mais c'est le juge qui décidera en fonction des éléments fourni par l'assurance et qui fixe la mission précise de l'expert et qui choisi parmi les experts agrées par la cour.
C'est le TGI en référé qui décide ce genre d'expertise ,pas besoin d'avocats,mais il faut argumenter .
Amicalement vôtre
suji KENZO

12/09/2018 07:55

C est moi qui est assigné l assureur c est ne demande reconventionnelle de l assurance.....
Il veule une expertise pour déterminer le taux la garantie IPT alors qu il Mon déjà indemniser de la garantie PTIA et ITT.
il veulent aussi voir si le contrat qu il disent ne pas avoir validè ( alors qu il ont regle PTIA et ITT du même contrat soit disant pas validè ) si il ne serait pas frappé d un défaut d alea , pourtant une expertise médicale judicaire n est en aucun la pour pallier la carence de l assurance dans la recherche de preuve non?
Cordialement

12/09/2018 09:29

BONJOUR

C est moi qui est assigné l assureur pour quel motif?

L'assureur avait le droit de demander une expertise judiciaire qui lui a été accordée par le tribunal.

Refuser de vous y rendre sera mal interprétée par le juge qui risque fort de classer votre dossier.

12/09/2018 09:42

Pour qu il paie le reste du contrat qu il dit ne pas avoir validè...
J ai ete indemnisé sur plusieurs contrat pour ma pathomimie sans sur le médecin n est besoin d une expertise....
Pourquoi la demandé maintenant alors que l assureur m à déjà reconnu en PTIA et l ITT le tt indemnisé sur fe contrat non validè soit disant.....?

12/09/2018 22:16

Bonsoir,
Comme c'est vous le demandeur,vous avez tout intérêt à vous déplacer et faire objection à la demande reconventionnelle .C'est la magistrat qui décidera selon les arguments développés à l'audience.
L'assurance pourrait très bien remettre en cause ce qu'elle vous a déjà indemnisé et vous faire un rappel pour trop perçu .
Amicalement vôtre
suji KENZO

Superviseur

21/01/2019 09:07

Nos intervenants ne comprendront pas si vous n'éclaississez pas !

https://www.legavox.fr/forum/consommation/assurances/litiges-assurances/infirmite-maladie_115571_1.htm
__________________________
Bien a vous, à bientôt...
Tolérance et humilité riment avec respect et simplicité.

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