Messages de l'utilisateur :

cram67

victime d'usurpation d'identité
Relisez votre dépôt de plainte, ainsi que le formulaire d'information des victimes, relatif à ...
Publié le 01/04/2009
Obligations du maire en matière de sécurité dans les écoles
Bon courage à vous pour vos démarches. Tenez nous au courant au fur et à mesure,......
Publié le 01/04/2009
obtenir quelques conseils d'après ma situation
- si votre pays est en guerre civile et que votre intégrité physique est en ...
Publié le 01/04/2009
Port de plainte possbile pour ce cas ?
Mais ne vous attendez pas, avec le peu d'éléments que vous présentez ...
Publié le 30/03/2009
Obligations du maire en matière de sécurité dans les écoles
C'est vous qui décidez ! Mais sachez que le maire à une autorité : le préfet, ...
Publié le 30/03/2009
comment expulsé ma femme en algerie
Pourquoi vouloir adopter un enfant qui n'est pas le sien ? Cet enfant à le droit de ...
Publié le 29/03/2009
obtenir quelques conseils d'après ma situation
Tout dépend de quel pays vous êtes originaire. En effet, le maintien sur le ...
Publié le 29/03/2009
Refus les dettes de ma mere qui est décédé
Sans rentrer dans les détails, la situation est simple, soit vous acceptez l'héritage, ...
Publié le 29/03/2009
dois-je faire d'autres démarches auprès de mon assurance?
Un constat de police a été établi ? Dans ce cas, vous n'avez plus rien à faire, ...
Publié le 29/03/2009
Port de plainte possbile pour ce cas ?
Quelles est la fréquence des appels téléphoniques ? Sachez que la preuve peut ê...
Publié le 29/03/2009
Obligations du maire en matière de sécurité dans les écoles
Rien ne vous empêche de demander à consulter le rapport de la commission auprès ...
Publié le 29/03/2009
delai pour un vice de forme ou procedure
A voir avec votre adjoint de quelle manière il a été mis au courant... ...
Publié le 29/03/2009
Obligations du maire en matière de sécurité dans les écoles
Concernant la divulgation de ces informations, elle doivent l'être, et à mon avis elles le ...
Publié le 29/03/2009
épiée par 1 collègue dans les wc, ds établissment scolair
N'hésitez pas à revenir vers le forume si vous avez des faits nouveaux, et dé...
Publié le 29/03/2009
convocation gengarmerie pension alimentaire non payé
Hésites pas à me contacter en "off" via la messagerie pour dial hors forum. Bon ...
Publié le 29/03/2009
delai pour un vice de forme ou procedure
Cela ne me dit toujours pas qui vous avez fait prévenir de la mesure ...
Publié le 29/03/2009
convocation gengarmerie pension alimentaire non payé
Rapprochez vous du JAF du tribunal dont vous dépendez et il vous donnera les ...
Publié le 29/03/2009
delai pour un vice de forme ou procedure
Lorsque vous avez été placé en garde à vue, on vous a notifié vos droits, notament ...
Publié le 28/03/2009
convocation gengarmerie pension alimentaire non payé
Situation pas évidente du tout j'en conviens ! Je serai mal placé pour vous donner des ...
Publié le 28/03/2009
convocation gengarmerie pension alimentaire non payé
Le fait d'avoir des arrierés de pension n'entacherai pas son droit de visite des ...
Publié le 28/03/2009

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