Messages de l'utilisateur :

janus2fr

Cheminée de barbecue en limite de propriété
[quote] Celui ci est adossé à un mur de séparation mitoyen, [/quote] Bonjour, Ce mur ...
Publié le 14/11/2019
Cheminée de barbecue en limite de propriété
[quote] La seule solution aléatoire qui vous reste c'est de le faire assigner pour ...
Publié le 13/11/2019
Imposer des horaires à un Cadre au forfait-jours Publié le 01/03/2018 Toujours d'actualité ?
[quote] Ceci dit, vous etes certains que c'est toujours le cas au 12/11/2019 [/quote] Cet article ...
Publié le 12/11/2019
Imposer des horaires à un Cadre au forfait-jours Publié le 01/03/2018 Toujours d'actualité ?
Bonsoir PM, Votre lien pointe sur cette même page...
Publié le 12/11/2019
Congé au bail et séparation
[quote] Le bailleur peut il refuser de faire un avenant au contrat ? [/quote] Bonjour, Oui, ...
Publié le 12/11/2019
frais d'obsèques à règler par des enfants non solvables?
Certes, mais vous écrivez uniquement : [quote] c'est celui qui a commandé les obsèques qui ...
Publié le 12/11/2019
Imposer des horaires à un Cadre au forfait-jours Publié le 01/03/2018 Toujours d'actualité ?
Bonjour, Ce que prévoit le code du travail : [quote] Article L3121-58 Créé par ...
Publié le 12/11/2019
frais d'obsèques à règler par des enfants non solvables?
[quote] c'est celui qui a commandé les obsèques qui doit les payer. [/quote] Bonjour, ...
Publié le 12/11/2019
Procédure d'usucapion
Bonjour, Ce terrain fait-il partie du domaine public ou du dommaine privée de la ...
Publié le 12/11/2019
Heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos (COR)
Bonjour, Voir par exemple : https://www.juritravail.com/Actualite/decompter-heures-supplementaires/Id/284994#employeur-peut-il-dpasser-contingent-annuel-heures-supplmentaires [quote] Quelles contreparties ...
Publié le 12/11/2019
Père fragile, pacsé avec compagne très jeune. Perd autonomie. Le protéger malgré lui ?
[quote] Sans nous le dire, initialement, il s'est pacsé il y a peu avec une ...
Publié le 11/11/2019
Litige locataire/proprietaire
Bonjour, Les obligations du locataire sont définies par le décret 87-712 en ce ...
Publié le 10/11/2019
Bouche d'evacuation d'aération
Difficile de savoir si ce droit de passage est chez le voisin au béné...
Publié le 08/11/2019
régularisation de facture electricite dans une location meublée
[quote] De plus j'ai lu plusieurs articles stipulant que l'électricité individuel du locataire pouvait ê...
Publié le 08/11/2019
Bouche d'evacuation d'aération
Bonjour, C'est pas clair, vous parlez d'un droit de passage, voulez-vous dire que le voisin ...
Publié le 08/11/2019
Problème sur le nombre de tickets restaurant et le nombre de jours travaillés
[quote] Sauf que notamment à temps partiel, il faut que l'horaire de travail soit entrecoupé par ...
Publié le 08/11/2019
Testament contestable ou non
[quote] Je vous conseille devoir un avocat spécialisé, car effectivement, un testament raturé est ...
Publié le 08/11/2019
Problème sur le nombre de tickets restaurant et le nombre de jours travaillés
Bonjour, Voir https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21059 [quote] L'employeur n'est pas obligé de ...
Publié le 08/11/2019
régularisation de facture electricite dans une location meublée
Bonjour, Votre dernière phrase montre que vous n'avez pas compris le principe. L'électricité ...
Publié le 08/11/2019
Droit viager du conjoint survivant en cas de remariage
[quote] MAIS ce choix ne doit pas augmenter ses droits car la valeur du droit ...
Publié le 07/11/2019

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.