Messages de l'utilisateur :

jacques22

Homosexualite est ce un tort reconnu pour un divorce
Bonjour, des exemples de jurisprudence seraient plus convaincants
Publié le 01/02/2018
Homosexualite est ce un tort reconnu pour un divorce
Bonjour, Effectivement,je ne pense pas que: 1) dans le cadre d'un couple hétérosexuel, ...
Publié le 01/02/2018
Homosexualite est ce un tort reconnu pour un divorce
bonjour youris, les CGU stipulent : "Les réponses apportées aux questions devront, dans la ...
Publié le 01/02/2018
Homosexualite est ce un tort reconnu pour un divorce
bonjour youris, "il n'y a pas de responsables du site qui vérifient ce qu'é...
Publié le 01/02/2018
Homosexualite est ce un tort reconnu pour un divorce
Bonjour, Je remercie les responsables du site de bien vouloir confirmer les affirmations de grenouille ...
Publié le 01/02/2018
Copropriété et permis de construire
Bonjour youris et merci.
Publié le 01/02/2018
Enquête pour une demande de badge aéroportuaire
Bonjour, Il faut ouvrir une nouvelle question.
Publié le 01/02/2018
Copropriété et permis de construire
Bonjour, Avant de délivrer un permis de construire le maire doit-il vérifier si ...
Publié le 31/01/2018
Une convocation pénale peut elle se faire par téléphone?
Bonjour et merci sadness, Il s'agit de convocation par la police.
Publié le 31/01/2018
Pourquoi les accusations correctionnelles ne sont pas communiquée
Bonjour et merci sadness. Mais en général, les accusations ont pour objet une "...
Publié le 31/01/2018
Travailler est-il un motif valable pour refuser une convocation ?
Bonjour, Je pense surtout aux convocation répétitives des agents de police judiciaire qui ...
Publié le 30/01/2018
Pourquoi les accusations correctionnelles ne sont pas communiquée
Bonjour et merci, comment peut on alors se défendre, notamment ensuite avec un avocat, ...
Publié le 29/01/2018
Comment constater un tapage?
Bonjour janus, mais sur quoi s'appuie-t-il pour préférer une version à une autre sans ...
Publié le 29/01/2018
Klaxonner est-il un tapage?
Bonjour janus, Mais un coup de klaxon même la nuit pour éviter un sinistre ...
Publié le 29/01/2018
Plainte pour chien non tenu en laisse
Bonjour grenouille, Pourtant la rue est bien un lieu public où en principe les chiens ...
Publié le 29/01/2018
Plainte pour chien non tenu en laisse
Bonjour janus et merci. Donc les chiens peuvent bien circuler dans les propriétés ...
Publié le 29/01/2018
Klaxonner est-il un tapage?
Bonjour et merci grenouille, mais c'est une affirmation ou une interrogation?
Publié le 29/01/2018
Plainte pour chien non tenu en laisse
Bonjour janus. et sur les voies privées?
Publié le 29/01/2018
Agression, que risquent les auteurs des faits ?
Bonjour, leurs risques est surtout fonction de leurs origines
Publié le 29/01/2018
Pourquoi les accusations correctionnelles ne sont pas communiquée
Bonjour, Pourquoi l'accusé n'a pas le droit de connaitre les accusations portées contre lui ...
Publié le 29/01/2018

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