Messages de l'utilisateur :

jacques22

Enseignant et droit aux indemnités chômage
Marie, L'administration est très lente, surtout pour les maladies. Vous n'avez eu qu'une expertise ...
Publié le 15/09/2017
Enseignant et droit aux indemnités chômage
A mon humble avis, l'administration lui a proposé un régime plus avantageux, celui de ...
Publié le 15/09/2017
Enseignant et droit aux indemnités chômage
Bonjour, Je suis dans la même situation mais après un congé de longue ...
Publié le 15/09/2017
Durée d'un jugement avec sursis
Bonjour, Est-il légal que les autorités judiciaires exigent d'un condamné de tenir à leur ...
Publié le 14/09/2017
Les (MDPH)prononcent-elles des taux d'incapacité permanente?
Bonjour, Je vous remercie de me préciser si les maisons départementales des personnes ...
Publié le 13/09/2017
Un jardin clos précédent un logement est-il un domicile
Bonjour, Je vous remercie de me préciser si un jardin clos avec un portail ...
Publié le 13/09/2017
Marquage au sol et Code de la route.
Bonjour, Je serais bien curieux de connaitre le texte qui autorisent les véhicules à se ...
Publié le 13/09/2017
Enregistrement audio lors d'un entretien avec les ressources hum
Bonjour Patoune40, (en espérant toujours ne pas encore être censuré) Je suppose alors que ...
Publié le 13/09/2017
Enregistrement audio lors d'un entretien avec les ressources hum
Bonjour, Juste une petite question, étant dans la même situation, en espérant ne ...
Publié le 12/09/2017
Modification d'un logement handicapé
Bonjour, Peut-on modifier en tant que propriétaire un logement adapté pour les handicapés ...
Publié le 06/09/2017
Contestation permis de construire hors délai
Bonjour, Peut-on modifier en tant que propriétaire un logement adapté pour les handicapés ...
Publié le 06/09/2017
Utilisation d'une photo d'un bien immobilier devant le tribunal
Bonjour youris, Vous répétez sans cesse qu'un syndic est obligatoire dans toute coproprié...
Publié le 28/08/2017
Prefecture du 92- service naturalisation
que de haine!
Publié le 24/08/2017
Prefecture du 92- service naturalisation
les trolls, c'est vous! C'est un forum juridique,pas un déversoir de haine envers ...
Publié le 24/08/2017
Décision de justice non signifiée
Bonjour, Moi non plus je ne reçois pas mes condamnations (ni parfois mes avocats!). ...
Publié le 24/08/2017
Prefecture du 92- service naturalisation
Bonjour modérateur, Je croyais que seules les contributions juridiques répondant à une question juridique é...
Publié le 24/08/2017
Prefecture du 92- service naturalisation
Bonjour, Injurier les représentants de l'état est la nouvelle formule légale de ...
Publié le 23/08/2017
Réduction taxes foncières
Bonjour youris, Et un comptable doit-il en informer ses clients!? Cdlmt
Publié le 17/08/2017

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