Messages de l'utilisateur :

janus2fr

respect priorité à droite et excés de vitesse à gauche
Pourquoi dites-vous que vous avez mal rempli le constat, quelle erreur avez-vous commise ?
Publié le 05/10/2011
Fenetre donnant sur ma propriété
[citation]Sauf si le terrain a été séparé après la construction de la 1è...
Publié le 05/10/2011
RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL PENDANT LA PERIODE D ESSAI
Donc consultez ce dossier http://vosdroits.service-public.fr/F38.xhtml pour voir si le CDD ...
Publié le 04/10/2011
RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL PENDANT LA PERIODE D ESSAI
Bonjour, J'ai un peu de mal à comprendre. Votre ami a donc enchainé 2 CDD et l'employeur ...
Publié le 04/10/2011
Fenetre donnant sur ma propriété
[citation]Si votre maison a été construite après la leur, vous ne pouvez pas ...
Publié le 04/10/2011
Un logement inhabitable en l'état
Bonjour, Une chose m'étonne toutefois, vous avez bien visité le logement avant de signer ...
Publié le 04/10/2011
Certificat d'immatriculation vehicule
Effectivement, la carte grise n'est pas un titre de propriété mais seulement un titre ...
Publié le 01/10/2011
Congés temps partiel à 50%
Ce décompte n'est pas du tout légal ! Les CP se décomptent en ...
Publié le 30/09/2011
Congés temps partiel à 50%
Bonjour, Vous êtes bien en France ? Parce qu'en France, un temps complet c'est 35 heures par ...
Publié le 30/09/2011
Remboursement partiel de la caution
Bonjour, Vous envoyez donc une LRAR de mise en demeure de vous rendre l'intégralité ...
Publié le 30/09/2011
Démission sans préavis...
Dans votre cas, mieux vaut effectivement un accord amiable, car si vous lancez une procé...
Publié le 30/09/2011
Vendeur qui souhaite rester deux mois dans le bien qu'il vend
Bonjour, Je ne vous conseille pas de vous embarquer là dedans. Que ferez-vous si au ...
Publié le 29/09/2011
Délai de réponse de l'employeur suite à une démission
Bonjour, En l'absence d'un accord écrit de l'employeur, c'est le préavis normal qui s'applique. ...
Publié le 29/09/2011
désaccord et problème sur la clôture du compte joint
Modalités de clôture du compte joint Si les co-titulaires en sont d'accord, ils ...
Publié le 29/09/2011
Taxe habitation ? possible
Pouvez-vous expliquer quel rapport il y a entre cette usine et une éventuelle exonération ...
Publié le 29/09/2011
Peut on annuler une vente alors que tout était ok
Bonjour, Avez-vous des écrits prouvant l'accord sur la chose et le prix entre vendeur et ...
Publié le 29/09/2011
Pas de contrat de travail depuis 6 mois...
Effectivement, en France, le seul contrat de travail qui peut se passer d'écrit est ...
Publié le 29/09/2011
résiliation de bail avant remise des clés
Bonjour, Puisqu'il s'agit d'un bail pour résidence secondaire, donc non soumis à une loi particuliè...
Publié le 29/09/2011
Taxe pour ordures ménagère
Comme je vous le disais, la TEOM est perçue sur le même imprimé ...
Publié le 28/09/2011
Taxe pour ordures ménagère
Il s'agit plus probablement de la redevance sur les ordures ménagères qui elle ...
Publié le 28/09/2011

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