Messages de l'utilisateur :

Domil

avoir des information sur la naionalité française
Votre mère était française à votre naissance ?
Publié le 12/11/2011
Succession et deces partage
[citation]deja le fait de mettre la photo d'une personne decede il y a peu ...
Publié le 12/11/2011
Pension enfants et ancien partenaire
Evidemment, un RSA et une demande d'aide au logement si elle garde le logement (si ...
Publié le 11/11/2011
Vices cachés besoin de renseignements
Plomberie touchée par quoi ? Et si c'est apparent, ce n'est pas un vice caché.
Publié le 11/11/2011
Attouchements incestueux dans l'enfance
[citation]Je crois que c'est du correctionnel et non du penal. [/citation] le pénal ...
Publié le 11/11/2011
Pension enfants et ancien partenaire
[citation]je souhaite dissoudre mon pacs de manière unilatéral de fait.[/citation] http://...
Publié le 11/11/2011
Exequatur d'un jugement d'adoption
Il faut voir si l'adoption a été faite légalement selon la procédure franç...
Publié le 11/11/2011
Succession et deces partage
L'intention de nuire est évidente
Publié le 11/11/2011
Le notaire doit-il présenter à tous les héritiers les factures
S'il ne le fait pas, commencez par lui demander de le faire
Publié le 11/11/2011
Jour férié le 11/11/2011
[citation]Faut-il resaisir le JAF pour rajouter ce point en cas de désaccord entre ...
Publié le 11/11/2011
Vices cachés besoin de renseignements
[citation]Nous avons aussi aperçu des canalisations traversant la maison entiérement pour alimenter ...
Publié le 11/11/2011
REFUS C.C.A.M COMENT FAIRE UN RECOURT
Vu que vous avez décidé de ne pas respecter la loi française, vous ê...
Publié le 11/11/2011
Boite aux lettres SCI dans coproprieté
[citation]Je voudrais donc savoir s'il est d'une part légal de domicilier une SCI ...
Publié le 11/11/2011
Le notaire doit-il présenter à tous les héritiers les factures
Vous avez donné votre adresse au notaire ? Vous lui avez demandé de recevoir copie des ...
Publié le 11/11/2011
Séparation d'une maison en indivision
[citation]j'ai contacté la banque et le notaire doit faire un projet de dissolution, ensuite ...
Publié le 11/11/2011
requète commune transformer en requete separer ?
Vous devez suivre le jugement en cours s'il y en a déjà un. S'il ...
Publié le 11/11/2011
Succession et deces partage
Et le fait de divulguer ses coordonnées est aussi un délit [citation]Apparemment, ...
Publié le 11/11/2011
contrat établi en foire; peut on rénoncier à cause de mauvaises c
Attendez de voir le second projet et son prix. Négociez pour qu'il soit au ...
Publié le 11/11/2011
artisan saisi et droit à la retraite
Il va faire un point retraite à la CNAV et à l'organisme auquel il payait ses cotisations ...
Publié le 11/11/2011
Le non payement de ma production électrique photovoltaîque
[citation]je suis déterminé à mener une action collective contre EDF [/citation]l'action collective n'existe ...
Publié le 11/11/2011

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