Messages de l'utilisateur :

Isabelle FORICHON

nous construisons 2 logements sur un terrain, le maire refuse edf
Janus? qui parle de revendre de l'électricité? il s'agit là du raccordement de logements ...
Publié le 25/09/2015
Scinder une grande maison en deux lots distincts
Bonjour, Il vous faut trouver la propriété en question, caller ensuite votre projet dans ...
Publié le 31/07/2015
PLU : pourquoi la clause "en continuité du volulme existant"
Bonjour, Dans les PLU les clauses de surfaces minimales pour construire et de coefficient d'occupation ...
Publié le 31/07/2015
Impots locaux sur une piscine
Bonjour, bon nombre de piscines n'ont en effet pas été déclarées.... Vous risquez ...
Publié le 31/07/2015
Impot sur maison et impot sur son garage(local professionnel)
Le propriétaire de la maison et du garage paye la taxe foncière. L'occupant ...
Publié le 31/07/2015
Calcul Impots foncier location meublé
Bonjour, Euh...comment dire? impossible de ne pas payer d'impôt foncier sauf si vous ...
Publié le 03/04/2014
Fenêtre verre dormant non conforme
Bonjour, Sauf erreur de ma part, il s'agit là d'un jour opaque dormant qui n'est ...
Publié le 25/02/2014
construction en union libre sur terrain concubin
Oui, mais alors? C'est ki ki paye la taxe foncière? votre bien dévoyé...
Publié le 13/10/2013
mur en pierre du voisin s'écroule chez nous
Attention la mitonneté des murs à vigne est un peu particulière. De mémoire le ...
Publié le 02/05/2012
faux c ertificat urbanisme
J'ajoute: vous avez acheté il y a combien de temps, êtes vous dans la garantie ...
Publié le 02/05/2012
faux c ertificat urbanisme
Pardonnez cette question mais un CU n,égatif est un CU qui indique qu'il n'est ...
Publié le 02/05/2012
Légalité Cahier des charges Lotissement
Bonjour, En effet si le PLU ne peut pas limiter le nombre de logements sur ...
Publié le 02/05/2012
servitude droit de passage
Bonjour, Vous pouvez cloturer la servitude pour peu que vous respectiez le tracé et la ...
Publié le 05/05/2011
Chemin non référencé sur le cadastre
Bonjour, Reprenons depuis le début si vous le voulez bien. Le chemin n'est pas ...
Publié le 05/05/2011
Calcul d'emprise au sol et exceptions...
Bonjour, les droits à construire se calculent sur les Surfaces Hors oeuvres du bâtiment qui ...
Publié le 14/03/2011
signature chez un notaire sans numérotation cadastrale
Bonjour, Je doute que le notaire accepte de faire ça! Votre acte ne pourra être ...
Publié le 14/03/2011
Terres du voisin et menaces.
Bonjour, rien de ce qui vous appartient ne doit dépasser chez le voisin, mê...
Publié le 14/03/2011
construction d'un bâtiment sur un terrain agricole
Bonjour, Le terrain étant toujours inconstructible vous ne pouvez pas agrandir, sauf si le POS ...
Publié le 26/01/2011
compromis de vente et refus de prêt
relisez le compromis de vente, normalement le cas est prévu, le dépôt ...
Publié le 26/01/2011
achat d'une maison sur lequel il y a un droit de passage
Bonjour, Il n'est pas faux de dire que les servitudes (dont le droit de passage) ...
Publié le 26/01/2011

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