Messages de l'utilisateur :

wolfram2

Relier 2 lots de copropriétés
Bonjour C'est très exactement ce que Bath a écrit : AG obligatoire. Il y a ...
Publié le 25/01/2020
Relier 2 lots de copropriétés
Bonsoir Oui pour un avocat, il n'est pas tout à fait mauvais sur le statut de ...
Publié le 24/01/2020
Syndic quitte l AG sans avoir prévenu
Bonsoir Excellent conseil de Youris. Cordialement. wolfram
Publié le 24/01/2020
Charges copropriété impayées
Bonsoir En vous reportant à la loi et au décret indiqués ci-dessous vous trouverez ...
Publié le 24/01/2020
vote servitude de passage d'un réseau de chaleur
Bonsoir Reportez vous à la loi portant statut de la copro. Vote à la majo de l'art 25 ...
Publié le 23/01/2020
Arrivée dans une copro en procédure judiciaire
Bonjour Sauf accord particulier entre le vendeur et l'acquéreur c'est le copropriétaire titulaire ...
Publié le 23/01/2020
Copropriété sous administration judiciaire
Bonsoir Si vous voulez connaître vos droits, reportez-vous à la loi et au décret ...
Publié le 22/01/2020
Non respect du vote de l'assemblée générale
Bonjour Qu'est-ce que des couvertines ? Auriez-vous une source d'avis technique qualifié qui, au delà des ...
Publié le 21/01/2020
clause habitation bourgeoise
Bonsoir Question délicate. En effet la clause destination de l'immeuble prévoit l'usage d'habitation ...
Publié le 19/01/2020
Enseigne commerciale : que dit la loi?
Bonjour Premier réflexe, consulter votre règlement de copro pour voir s'il y a ...
Publié le 18/01/2020
troubles de jouissance
Bonjour Vous devez d'abord vous adresser à votre bailleur qui est seul copropriétaire en droit ...
Publié le 18/01/2020
Qui signe l PV de la réception des travaux d'un immeuble neuf ?
Bonjour D'après ce que je comprends la copropriété est constituée. C'est donc ...
Publié le 17/01/2020
Droit de passage - co-propriété de fait
Bonjour Serait à ne pas négliger la solution de créer une Association syndicale libre. ...
Publié le 15/01/2020
Appel de fonds avec Fonds Travaux
Bonsoir Il convient de rappeler, de vous confirmer, que vous avez parfaitement raison. Dans le ...
Publié le 12/01/2020
Modif Code de Procédure civile
Bonjour La modification de l'organisation de la justice ne facilitera pas le travail de ceux ...
Publié le 07/01/2020
Perte de rendement sur panneaux photovoltaique
Bonjour Et l'expertise contradictoire si solution amiable sera au mieux à frais partagés et si ...
Publié le 07/01/2020
Divers Soucis avec le CS
Bonjour En l'état des informations connues, la contestation de l'AG devant la justice ne ...
Publié le 06/01/2020
Divers Soucis avec le CS
Bonsoir Le Conseil syndical est élu par l'assemblée générale des copropriétaires, ...
Publié le 05/01/2020
Ordre du jour Syndic coopératif
Bonjour Sur votre moteur de recherche préféré (QWANT p. ex) vous tapez coproprié...
Publié le 03/01/2020
Ordre du jour Syndic coopératif
Bonjour De mon expérience, et surtout de celle de l'ARC je vous assure que ...
Publié le 02/01/2020

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