Messages de l'utilisateur :

patoune79

Le maire refuse toute action vis-à-vis du voisinage
Pour gérer un élevage canin, l'autorisation de la mairie est obligatoire pour pouvoir s'installer. ...
Publié le 31/03/2012
Le maire refuse toute action vis-à-vis du voisinage
un huissier est venu constater et nous a répondu la même chose que ...
Publié le 29/03/2012
casser une vente pour vis cachés
bonjour, Après avoir eu l'autorisation écrite du maire de la commune afin d'exercer mon ...
Publié le 29/03/2012
Le maire refuse toute action vis-à-vis du voisinage
Non, d'après les textes de loi une caravane ne doit pas rester sur place ...
Publié le 28/03/2012
Le maire refuse toute action vis-à-vis du voisinage
bonjour, En octobre 2007 après l'autorisation écrite du maire, nous achetons une maison isolée ...
Publié le 28/03/2012
entreprise individuelle comptabilité
je ne suis pas certaine que l'étudiant fera 50 km pour venir de Niort ou 130 ...
Publié le 27/01/2012
entreprise individuelle comptabilité
En février 2010 j'ai créé une entreprise individuelle en élevage canin. J'ai entre 2 à 4 portées ...
Publié le 26/01/2012
liquidation judiciaire d'une entreprise
Madame, Monsieur, En 2001, suite à un procès où nous avions perdu notre maison infestée ...
Publié le 26/01/2012
QUEL RECOURS A-T-ON APRES L'ACHAT D'UNE MAISON
Nous avons acheté une "fermette" en janvier 2008 à rénover. Une partie des travaux avait été ...
Publié le 23/12/2011
Quel recours a-t-on après l'achat d'une maison
Madame, Monsieur, Nous avons acheté une "fermette" en janvier 2008. Les anciens propriétaires ont fait ...
Publié le 22/12/2011
Quel recours a-t-on après l'achat d'une maison
Bonjour, En janvier 2008, nous avons acheté une "fermette". Après la tempête de vendredi ...
Publié le 21/12/2011
plainte pour diffamation envers une personne
Bonsoir, A ce jour ni la gerdamerie, ni le tribunal ne peut me dire où ...
Publié le 09/12/2011
QUI DOIT ELAGUER LES ARBRES COMMUNAUX PRIS DANS LES LIGNES TELEPH
bonjour, Depuis plus de 3 ans nous demandons à la mairie de bien vouloir élaguer les pins ...
Publié le 09/12/2011
déposer plainte pour diffamation
Bonjour, Depuis 2010 nous avons eu 5 visites de la Gendarmerie car une personne est persuadée ...
Publié le 09/12/2011
Quels pourcentages de succès pour procès pr troubles de voisinage
Depuis que nous sommes installés en janvier 2008, après avoir reçu par écrit ...
Publié le 22/11/2011
Quelles sont nos chances de gagner un procès
Est-il possible d'aller en procès pour que les coqs soient retirés de ce ...
Publié le 21/11/2011
Quelles sont nos chances de gagner un procès
Bonjour, Suite à une plainte déposée par nous-mêmes en juin dernier, pour pollution ...
Publié le 21/11/2011
PLAINTES DEPOSEES CONTRE NOUS
En avril dernier les gendarmes nous ont appris que 4 plaintes avaient été déposées ...
Publié le 01/10/2011
PLAINTES DEPOSEES CONTRE NOUS
Aucune idée, peut-être au Procureur de la République ?
Publié le 30/09/2011
PLAINTES DEPOSEES CONTRE NOUS
Madame, Monsieur, Depuis 2008 je suis éleveur et j'ai 4 chiens dont 3 adultes, 1 mâle et 3 femelles. ...
Publié le 30/09/2011

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