Messages de l'utilisateur :

Dalma

Demande de Naturalisation pour les pays colonisés par la france
Bonjour, Votre grand mère a perdu la nationalité française en 1960. Votre père ...
Publié le 28/11/2018
DENI de JUSTICE du Procureur général
Bonjour et merci à vous également, Et quelle est votre question ?
Publié le 26/10/2018
Création mosaïque clubs de sport
Bonjour, A moins d'un club amateur, inconnu et peu au fait des règlementations, vous ...
Publié le 10/07/2018
Dégradation sur mon véhicule etgifle reçue
Bonjour, La réponse décrite n'a jamais été proportionnée, et cela n'a rien à ...
Publié le 27/06/2018
Decl revenu. deductions taxes locales
Bonjour, Non.
Publié le 04/05/2018
Coacher avec un diplome mais sans carte Pro, risque ?
Bonjour, Les sanctions dont vous parlez sont les peines maximales. Mais notez qu'en cas d'accident ...
Publié le 01/03/2018
Demande de renseignements
Bonjour, "Quel amende peut telle avoir à peut près" Il vous a déjà été ...
Publié le 15/02/2018
Homosexualite est ce un tort reconnu pour un divorce
Bonjour, Jacques22 : le code pénal de 1791 a dépénalisé l'homosexualité.
Publié le 01/02/2018
Dos capital help arnaque ?
Bonjour, Ce n'est pas parce que vous avez refusé le titre exécutoire que celui ...
Publié le 31/01/2018
Comment déclarer aux impôts des sommes versées à un tiers
... Et dément ou non, cela n'a rien à voir avec la situation exposée. Les ...
Publié le 30/01/2018
ATD sur mon compte bancaire
Bonjour, "Etant donné que ce site est censé donner de bons conseils en cas de ...
Publié le 24/01/2018
Puce psychotronique maquillé sous maladie
Bonjour, D'autres affirment également que les particuliers sont contrôlés par des chats qui ...
Publié le 10/01/2018
Condamnation pénale suite une contestation en tant que conducteur
Bonjour, ... En quoi cette décision serait-elle "arbitraire" ?
Publié le 05/10/2017
Droit à l'image, emprunt image pour ma marque
Bonjour, "Comment savoir ce que je peux emprunter librement" Vous ne le pouvez pas, sauf ...
Publié le 29/08/2017
Prescription sur un dette
Bonjour, Quitte à fuir pour échapper aux dettes, vous auriez mieux fait de ne pas revenir. ...
Publié le 01/07/2017
Vice de Forme? Vice de procédure?
" (il n'avais en fait pas de mandat de perquisition, ce que je ne savais pas)" ...
Publié le 04/05/2017
Désaccord montant du loyer
"Légalement vous avez probablement raison, mais moralement... moins je trouve." Nous sommes sur un ...
Publié le 25/04/2017
Concours Externe Fonction Publique Hospitalière
Bonjour, Le problème, c'est d'une part que le nombre de promotions internes est limité, ...
Publié le 19/04/2017
Garde à vue abusive - Recours
Restons positif : ça fait un logement gratuit.
Publié le 19/04/2017
Appel aux dons pour éditer manuscrits
Bonjour, Si votre manuscrit a été "retenu par plusieurs éditeurs" vous n'avez pas à payer pour ...
Publié le 21/02/2017

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