Messages de l'utilisateur :

BBrecht37

Continuité mutuelle groupe
Parce que vous partez du principe que la portabilité est un droit pur et simple ...
Publié le 25/08/2016
Continuité mutuelle groupe
Bonjour, C'est automatique dès lors que le mandataire demande la continuation du contrat, comme ...
Publié le 25/08/2016
Continuité mutuelle groupe
Bonjour, C'est déjà mieux que l'absence totale de portabilité en cas de résiliation ...
Publié le 24/08/2016
Continuité mutuelle groupe
Si le mandataire liquidateur demande le maintien du contrat, c'est qu'il estime avoir les liquidité...
Publié le 24/08/2016
Continuité mutuelle groupe
Tout à fait. C'est d'ailleurs le seul motif légal de résiliation du contrat par ...
Publié le 23/08/2016
Continuité mutuelle groupe
Bonjour, Une petite précision sur ce sujet qui, même s'il date un peu, ...
Publié le 23/08/2016
MUTUELLE OBLIGATOIRE JANVIER 2016
Bonjour, Deux solutions : - l'entreprise de votre mari met en place sa mutuelle entreprise par ...
Publié le 09/09/2015
Mutuelle de travail (GMC Mutuelle non cadres)
Bonjour, Avez-vous vérifié auprès de votre RH que l'acte de mise en place ...
Publié le 11/05/2015
375 EUR pour 5 metres en velo sur un trottoir
[citation]Sinon, ne tombe-je pas sous le coup de l'article R431-9: "Les conducteurs de ...
Publié le 06/05/2015
375 EUR pour 5 metres en velo sur un trottoir
[citation]Bonjour bebrecht37 Citation : La prescription pour les contraventions de 5ème catégorie est de ...
Publié le 06/05/2015
375 EUR pour 5 metres en velo sur un trottoir
Bonjour, La prescription pour les contraventions de 5ème catégorie est de trois ans à compter ...
Publié le 06/05/2015
Locataire vs propriétaire
Bonjour Janus2fr, Pour ma part, j'ai utilisé cette possibilité jusqu'à 9 mois après un ...
Publié le 30/04/2015
Locataire vs propriétaire
La caution versée lors de la signature du bail constitue une créance sur ...
Publié le 30/04/2015
Locataire vs propriétaire
Egalement auprès du notaire, en lui précisant quel montant avait été versé à titre ...
Publié le 30/04/2015
Locataire vs propriétaire
Bonjour, Si vous n'avez aucune trace écrite de cet arrangement, il vous sera difficile de ...
Publié le 30/04/2015
Si c'est pour ne pas avoir de réponse
Bonjour, Pour la possibilité d'avoir une réponse, Cordialement,
Publié le 29/04/2015
divulgation d'information par mon assurance
Bonjour, Pour résumer : - vous avez demandé un aménagement de votre temps partiel à ...
Publié le 29/04/2015
Mon ex' me réclame une pension alimentaire...comment me défendre?
Bonjour, Vous devriez aussi comprendre que les besoins d'un enfant évoluent en fonction de son â...
Publié le 29/04/2015
Terrain en vente en cours d'instance de divorce
Bonjour, Si le terrain lui appartient en propre, le bénéfice de la vente ...
Publié le 28/04/2015
Licencié pour faute grave
Bonjour, - sur quoi portaient les attestations envoyées à votre employeur ? - par qui et ...
Publié le 28/04/2015

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