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Repasser son permis aprés une annulation

Billet du blog publié le 24/08/2009 à 21:20, vu 41782 fois, 86 commentaire(s), Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
  Solliciter un nouveau permis : Quelle durée, quelle épreuve repasser quand et comment? Que faire après une invalidation ? Soit opter pour un recours après avis d’un avocat spécialisé et en fonction des chances de succès qui dépendent de votre activité, de la gravité des infractions commises e

 

Solliciter un nouveau permis : Quelle durée, quelle épreuve repasser quand et comment?

Que faire après une invalidation ? Soit opter pour un recours après avis d’un avocat spécialisé et en fonction des chances de succès qui dépendent de votre activité, de la gravité des infractions commises et de leur suivi, soit se résigner à prendre le métro et repasser son permis mais quand et comment ?

Ce sont les articles L223-5 et R224-20 du code de la Route qui posent les règles en matière de nouveau permis après annulation ou invalidation, il convient d’identifier sa situation en fonction de:

  • Définir la nature de l’interdiction de conduire: Il faut distinguer, l’annulation judiciaire avec interdiction de repasser le permis, la suspension judicaire, l’annulation administrative et la suspension administrative :

-        annulation judiciaire est prononcée par un magistrat à titre de peine après une infraction et de manière automatique en cas de récidive, le juge fixe librement la durée de repasser le permis à compter du jugement entre 6 et 18 mois , en fonction de la gravité et du casier judiciaire du prévenu.

-        suspension judiciaire : simple interdiction provisoire de conduire fixée par le juge après condamnation en tant que peine complémentaire

-        Suspension administrative décidée par le préfet en cas de d’interpellation pour exemple la suspension provisoire administrative est obligatoire notifiée après une garde à vue suite à une conduite sous l’empire d’un état alcoolique, à l’issue de la durée de suspension et une visite médical vous retrouvez votre permis.

-        annulation administrative : a réception d’une lettre « 48 SI » pour perte de tous vos points, vous devez repasser le permis à l’issue d’une durée de 6 mois ou un an .

  • Identifier la durée : la durée d'interdiction de délivrance est fixée par le juge elle dépend de la gravité de l’infraction, si elle est supérieure à un an, la décision est sévère, car il faudra repasser l’épreuve pratique. La durée de suspension suite à une 48 SI est de 6 mois à compter de la restitution du permis, elle est portée à un an lorsqu’il s’agit d’une deuxième annulation dans un délai de 5 ans.
  • faire les démarches : pour la visite médicale et l’examen psychotechnique , il faut contacter avant l’expiration des 6 mois la commission de visite médicale et s’inscrire au code, car les textes ont changé en 2007, les démarches en vue d’obtenir un nouveau permis peuvent etre entamées avant la fin des délais d’interdiction.
  •  repasser le code : dans tous les cas d’annulation judiciaire ou invalidation vous devrez à l’issue de la période d’interdiction repasser un code examen théorique du permis de conduire dans une auto-école agrée.
  •  repasser l’épreuve pratique : Cette épreuve est obligatoire sauf  les cas de dispense à l’épreuve pratique pour en bénéficier il faut :  

- solliciter un nouveau permis au bout de 9 mois ,

-etre conducteurs de plus de trois ans ce qui excluent donc les permis probatoires,

- ne pas avoir fait l'objet de deux invalidations en moins de 5 ans pour perte de points, ou d'une durée d’interdiction suite à annulation judiciaire fixée par un juge supérieure à un an.


Commentaire(s) de l'article

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razor2 [Membre], le 24/08/2009 à 23:27
Bonjuor, vous dites "la durée de la suspension judiciaire dépend de la gravité de l'infraction si elle est supérieure à un an la décision est sévère car il faudra repasser l'épreuve pratique"

Ne confondez vous pas "suspension" à la fin de laquelle le permis est restitué à son propriétaire sans qu'il ait à repasser une quelconque épreuve et "annulation avec interdiction de repasser le permis avant X temps" qui là, nécessite de repasser une partie ou la totalité des épreuves???
Vanavocat [Membre], le 25/08/2009 à 10:12
faute de frappe modifiée merci..qui etes vous en fait?
Piko [Visiteur], le 26/10/2009 à 11:42
Bonjour, ayant reçu la 48 si pour default de point, j'aurai voulu savoir si je peux directement prendre rendez vous pour les test psycotechnique ainsi que la visite médicale ? Et par la suite me réinscrire au code ? Ou ya t il un délai a attendre avant de faire toute ces démarches ? Merci
Sébastien [Visiteur], le 06/06/2010 à 10:37
Bonjour,

Merci pour les informations précieuses.

Si j'ai bien compris, et dans le cas d'une perte totale de points, je PEUX m'inscrire dans une AE et m'entrainer au code avant expiration de la période d'interdiction de 6 mois, mais je ne PEUX PAS me présenter à l'examen du code avant la fin cette période ?

Ou puis-je au contraire repasser l'examen durant la période d'interdiction, puis à attendre la fin de la période d'interdiction pour récupérer le papier rose, et pouvoir de nouveau circuler ?

Cordialement
jules1989 [Visiteur], le 28/08/2010 à 13:19
J4AI PRIS UN PV pour une ceinture mais l'agent de police n'a pas cocher perte de point et il ma la dit confian t je ne me suis pas mefier et j'ai recu 3 point en moin que puije faire
razor2 [Membre], le 29/08/2010 à 22:11
Bonjour, une lettre en RAR à l'attention du Ministère, Service National des Permis de conduire, en leur demandant qu'on vous recrédite ces points pour lequel vous n'avez eu au préalable aucune information comme l'imposent les articles R223-3 et L223-3 du code de la route. Vous joignez l'original de votre avis de contravention avec la case non renseignée, (gardez copie). Sans nouvelle avant l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre 48 vous informant du retrait de points, vous allez déposer un recours contre le Ministère au Greffe du Tribunal Administratif de votre domicile.
mika [Visiteur], le 06/09/2010 à 19:53
bonjours, je me suis fait retirer le permis suite a une perte totale de point, javais obtenu mon permis en septembre 2007, j'ai reçu la 48 SI en février 2010, mais auparavant, javais fait une conduite accompagner, donc ma période probatoire est porter a deux ans logiquement ?? donc je voudrais savoir si je dois repasser que le code ou tous le permis ?? merci
razor2 [Membre], le 07/09/2010 à 07:18
Il faut 3 ans de permis. Donc code + conduite à repasser.
mourad34 [Visiteur], le 07/11/2010 à 00:23
BJR VOILA J AI UNE UNE ANNULATION DE LA PREFECTURE EST CE QUIL SON LE DROIT POUR USAGE DE CONDUITE SOUS L EMPRISSE DE STUPEFIANT ET RECIDIVE DEFAUT ASSURANCE 6POINT EN MOIN J AI PASSE LA VISITE MEDICAL ET LE TEST PSYCHO MAIS JAI TJR PA RECU LE PAPIER SOIS DISAN ROSE POUR PASSER MON CODE VOILA CA FAI 2MOIS QUE JATEND
mourad34 [Visiteur], le 07/11/2010 à 00:26
POUVAIS VOUS ME DIRE COMMENT SAPEL CE FAMEUX PAPIER ROSE
Azdune [Visiteur], le 19/11/2010 à 20:05
Mon permis a ete annuler depuis plus de 6mois mais jai toujours pas restituer mon permis dois-je attendre 6 mois supplementaire
razor2 [Membre], le 20/11/2010 à 08:52
Le délai de 6 mois débute à compter du jour où vous rendez votre permis aux autorités...Et pour celà, il faut que les autorités vous convoquent pour le rendre..
neyssen09 [Membre], le 20/11/2010 à 15:00
bonjour, j'ai eu une annulation de permis et interdiction de le repasser pendant un an : dois je repasser le code et la conduite??? merci de votre réponse.
razor2 [Membre], le 20/11/2010 à 16:40
Permis probatoire?
sabo [Visiteur], le 23/11/2010 à 15:14
j'ai mon permis depuis le 26/09/2005 et j'ai perdu 2 point en 2007 et en 08/08/2008 encore 2 point je viens de recevoir le 48si je suis donc aller voir ma prefecture qui mon sortie le decompte de mes points et il est ecrir que a cette date j'etait a -4/12 et le 20/04/2010 je reperd 4 point soit un totale de -8/12 et le 11/11/2010 le 48si arrive avec soldes nul et on me dit que je doit tout repasse code plus conduite alors que j' plus de 5 ans qu'es que doit faire extement je suis perdu je dois tout repasse ou que le code merci de me donner une reponse
cano66 [Visiteur], le 01/03/2011 à 09:55
bjr maitre pouvez vous m'aider a repondre a ma question. voila j'etai sur le coup d'une annulation de permis de conduire pour une durée de 1 an permis detenu le 04/10/2001 annulation le 23/02/2010 donc les 1 ans sont passé . j' ai rdv le 03/03/2011 pour test psychotechnique le 04/03/2011 prise de sang et enfin le 14/03/2011 visite medicale . ma question et la suivante dois je repasser les 2 epreuves du permis de conduite ou uniquement l'epreuve théorique ? merci par avance ......
souris95 [Visiteur], le 02/03/2011 à 07:49
je viens de recevoir la lettre d'annulation de mon permis combien faut il attendre de repasser, pourrai je maintenant prendre des dispositions auprès une AE?
fan69 [Visiteur], le 08/04/2011 à 08:40
bonjour le 28/12/2009 j ai rendu mon permis apres avoir reçu une 48si, plus point, j'ai méme pas eu l'occasion de faire un stage de récupération de point. je pouvais repasser mon permi du moin la partie theorique apres 29/06/2011. le probleme est suite a une long maladie avec un arret de travail daté du 29/07/2009 au 15/06/2011 je n'ai pas pu le faire. maintenant je me demande si je vais devoir repasser tout permis?. j ai tenté une actions en justice qui a été rejeté.
CASSANDRA747 [Visiteur], le 27/04/2011 à 10:17
Bonjour,j'ai perdu mon permis suite à des amendes impayés,j'ai eu une suspension de permis pendant six mois avec obligation de repasser le code.Quel démarche doije faire en préfecture et pour repasser le code est ce que je peux m'inscrire à auto école spécial? et combien de temps avant la date de la récupération de mon permis?
tof84 [Visiteur], le 26/05/2011 à 18:05
bonjour voila mon CAS, mon permis es nnulé depuis le 27/07/2010 pour solde nul de points et j'ai restituer mon permis en gendarmerie le 16/09/2010 jusqu'a quand puis je passer mon code avant de devoir tout repasser? ont es le 26/05/2011 et aujourd'hui c'etait le test psycho de ce fait si je me fie au textes de loie ont a 9 mois pour tout repasser a partir de la date ou l'ont rend son permis aux autorités donc j'ai jusqu'au 16/06/2011 si je m'inscrit au code avant le 16/06 et que je passe l'examen apres ils me rendront le permis ????? mon probleme est surtout que financierement me suis retrouvé sans emploi a cause de l'annulation et j'ai pas pu tout payer voila merci d'avance pour vos reponse
lucpaul [Visiteur], le 02/09/2011 à 01:30
BJR J AI UNE ANNULATION DE PERMIS EN 2004 SUITE A UNE PERTE DE POINT MON PERMIS NA JAMAIS ETAIS RESTITUER PUISQUE ON NE ME LA JAMAIS RECLAMER JE SUIS DONC ALLER LE REDONNER AOUT2011 POUR MOI POUVOIR LE REPASER IL M ONT DIT (souprefecture) qu il aller m envoyer un courrier est se que je dois tous repaser ou juste le code j avais mon permis depuis 1991 en plus j avais le permis moto voiture et poid lourd si je repasse je recupere tous mes permis en une seul fois merci de votre reponse
danythedog13 [Visiteur], le 05/09/2011 à 13:00
bonjour
suite à une annulation en mai 2010 pour manque de points j'ai fait appel via un avocat
je recois aujourd hui le résultat de l'appel qui mais défavorable
dois je rendre mon permis au autorité ou dois attendre un courrier de leur part pour repasser le code quelle sera la date p^rise ne compte celle de mai 2010 ou celle à laquelle je remettrai le permis
cordailement
officiel27 [Visiteur], le 24/10/2011 à 15:26
Bonjour,

mon permis a été annulé suite à un solde de points arrivé à zéro. J'ai jusqu'au 29/10/11 pour repasser mon code. Malheureusement ma situation financière ne m'a pas permis de passer les tests psychotechniques, ni la visite médicale. Ai-je un recours ou dois-je repasser la totalité du permis?
En parallèle à ce commentaire, je suis en train de rédiger un courrier adressé à ma préfecture pour faire une demande gracieuse et ainsi obtenir un délai plus long pour passer mon code.
Merci d'avance pour votre aide.
alfa [Visiteur], le 29/11/2011 à 10:41
bonjour maitre,
j'ai perdu mon permi en juin 2008 suite a une perte de point total suite a alcolémi au volan j'ai repassé le code en juillet 2009 et en octobre 2001 il me l'on repris pour récidive et donc annullé doije repassé que le code ou code + conduite
fredericG [Membre], le 09/01/2012 à 18:42
bonjour, fort modestement , je souhaiterais indiquer que repasser code et conduite après annulation du permis est obligatoire pour une durée d'annulation égale ou supérieure à un an.
par ailleurs dans le cas de l'invalidation par solde de points nuls il est possible et conseillé de se rapprocher d'une auto école le plus tôt possible pendant le délai de 6 mois d'invalidation.le ou les examens pourront être passés pendant les 6 mois sans pour autant avoir le droit de reconduire avant la fin des 6 mois. cordialement
17patou17 [Visiteur], le 15/01/2012 à 15:13
bonjour j"ai eu une annulation en décembre2010 puis une autre en juin 2011 pour alcoolémie dois je repasser le permis merci
Rd76 [Visiteur], le 15/01/2012 à 17:09
Bonjours,
nico [Visiteur], le 20/01/2012 à 11:32
bonjour,
j'ai perdu mon permis pour solde de points nul depuis le 6 octobre 2011, je ne fais aucune démarche car il me faut repasser le code et passer des examens.
Je suis actuellement en Aveyron mais début février je serais à Ajaccio, je peut passer le code la bas et faire ces examens car mon permis est à la sous préfecture de villefranche de Rouergue???
bruno [Visiteur], le 23/01/2012 à 15:24
bonjours j'ai eu une annulation de permis depuis bientôt 6 mois et je n'est toujours pas passé les test et la visite médical. Puis-je m'inscrire dans une auto école sans passé tout ça après 6 mois ?
christophe [Visiteur], le 06/03/2012 à 16:40
Bonjour,
Quelle est le fonctionnement psychotechnique? c'est en même temps de l'examen médical ou plutard? merci d'avance
Chaton15 [Visiteur], le 19/03/2012 à 21:16
BONJOUR,
J'ai reussi l'examen theorique du code de la route suite a l'annulation de mon permis de conduire pour la perte total de mes points, permis que j'ai obtenu en 2000. cela Est la premiere fois qu'il m'est annule.JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE SUIS SOUMIS AU MEME OBLIGATIONS QUE SE QUI VIENNENT D'AVOIR LEUR PERMIS POUR LA PREMIERE FOIS? VITESSE et apposition du disque A. MERCI
will [Visiteur], le 24/03/2012 à 23:09
bonjour j ai obtenue mon permis en 2001 je l ai perdu en 2009 et j ai repasser mon code la meme annee je l ai reperdu en 2011 et ojourd huit g recu une convocation pour repasser mon code le 6 avril 2012 mais faut il que je repasse la conduite? merci d avance pour la reponse
nath [Visiteur], le 20/04/2012 à 11:26
Bonjour maitre
J'ai reçu un coup de téléphone ce matin disant que mon mari devait se présenter à la gendarmerie pour redonner son permis car il était annulé pour perte de points intégral .
Nous aurions aimer savoir sur un délai de combien de temps , mon mari peut ravoir un permis ( aprés avoir fait les démarches nécessaires ) car il a une entreprise et n'a pas employé ( mon mari a son permis depuis 2002 ) .
Donc ma question est simple au bout de combien de temps pouvons nous retrouver le permis une fois que tout les papiers et tests sont effectuer ?
Merci d'avance
melanie7-4 [Visiteur], le 30/04/2012 à 16:59
Bonjour,
Voila j'au eu un accident il y'a environ 6 mois avec un taux d'alcolemie superieur a 0.80 par litre de sang. je suis en permis probatoire et est eté condamné a une amende et a une suspension de permis de deux moi en sachant que je n'ai que 6 point on me le retirera donc , mais je recois la confirmation de cette peine dans 45 jours et cela fera un an que j'aurai eu mon permis , Ma question est : est ce que on me le retirera quand meme puisque sa fera alors 8 point sur mon permis ??
J'ai toujours mon permis il ne me l'on pas confisquer depuis l accident
Merci de votre eventuelle reponse
deds1 [Visiteur], le 01/05/2012 à 14:44
bonjour, j'ai perdu tout les points de mon permis, j'ai attendu longtemps pour repasser mon permis de conduire vl ,j'ai reussi l'examen, doit on me rendre tout les permis que j'avais, PL, SPL, MOTO TRANSPORT EN COMMUN,je n'arrive pas à avoir cette info, merci
sheh72 [Visiteur], le 25/06/2012 à 18:15
bonjour, je fait l'objet de poursuite pour conduite en etat d'ivresse une en 2009 et une en 2011(0,47 et 0,26) je suis donc en recidive!! a la sortie du commissariat la deuxieme fois on me remet une convoquation pour une composition
penale avc le delegué du procureur, je me présente et l'on me dit que cette convoquation est anulée pour une autre qui sera une ordonnance pénale tjrs avc le delegué!! ma premiere question est on-t-ils le droit de faire sa, sachant que quand je suis sortie du commissariat l'opj ma dit que le procureur ne retenait pas la recidive??
vu que je suis en recidive (je pence enfaite que la recidive a ete retenue et c'est pour sa que la convoquation a changé) sa sera une anulation je pence...
ma deuxieme question est quelle epreuve devraige repassé sachant que sa fait plus de 3ans maintenant que j'ai le permis?
Erdal45 [Visiteur], le 29/06/2012 à 09:35
Bonjour j'ai eu 1mois d'annulation pour récidive car le juge savait que j'avais impérativement besoin de mon permis, je voulais savoir si je devais passer une visite médicale ou non, car la greffiere ma dit que pour un mois pour ma part ce n'étais pas la peine. Je devais juste repasser le code. Qu'en pensez vous ??
eddie [Visiteur], le 29/06/2012 à 13:52
Bjr,alors j'ai perdu mon permis en avril2006, je suis retrouner au code mais étant enceinte je nai pas passé mon test et donc tout arrêter. Aujourd'hui sa fait 6ans,et je voudrais repasser mon permis. Est ce qu'il faut que je passe les test?(comme ça fait 6ans). Merci
fanouche [Visiteur], le 10/07/2012 à 16:28
Bonjour , j ai eu une suspension de permis de puis 2010 qui c est transformé en annulation par le manque de point sur mon permis , j ai fais une formation obligatoire sur l alcool suite a sa j ai appris que je n ai que le code a repasser car j ai plus de 3 ans de permis . . . Ma question est que la date d annulation de permis est pris en compte pour repasser mon code?
grostom [Visiteur], le 18/07/2012 à 16:34
Bonjours j ai rendu mon permis le 21 02 2011 et je peux reconduire a partir du 22 08 2012 j ai repasser mon code et les tests est ce que je vais recevoir un nouveau permis ou aller le chercher en prefecture je suis un peu perdu et j ai retrouver un travail a partir de septembre je veux etre sur de ce qui va se passer merci de me repondre cordialement
vero37 [Membre], le 19/07/2012 à 15:09
Bonjour pour mon cas,j ai obtenu mon permis en novembre 1999 et j ai eu une annulation en 2006.je viens de repasser mon code ce matin meme,mes visites medicales sont a jour ainsi le le test psycho et sur mon dossier est precisé qu il me fallait uniquement passer la theorie.le ptit soucis c est que l inspecteur doute qu il ne faille normalement repasser aussi la conduite etant donner que ces 6annees sans le repasser.je suis embetter,j y croyais et la je dois attendre l avis de la dd qui eu seul apres reception validera de suite ou non.si quelqu un peu me renseigner rapidement,je devais partir ce we en vacance.merci pour vos connaissances et reponses.
vero37 [Membre], le 19/07/2012 à 15:19
a eddy,oui tu dois passer visite medical ainsi que le test psychotechnique.cordialement
Nana [Visiteur], le 31/08/2012 à 14:59
Jai
Nana [Visiteur], le 31/08/2012 à 15:02
Bonjour voilà j'ai un gros sousi je me suis fait enlever le permis suite à sa j'ai du passer des examens spychotechniques mais je n'ai toujour pas reçu se fameu papier rose ??? Comment doit je faire ?? merci
keke [Visiteur], le 10/09/2012 à 10:16
BONJOUR
on ma retirer mon permis de conduire et je voulai savor vu que jai une amende que je nes pas encore payer et quil doive me retirer encore 6point mais vu que je nes plu de permis vont il etre retirer sur le nouveau permis que je vais repasser ?
merci de me repondre sil vous plait avant que je ne repasse mon permis
mlp [Visiteur], le 27/09/2012 à 10:37
Bonjour,ayant perdu mes points en août pour excès de vitesse < à 20km/h depuis 2006, j'ai un dossier de surendettement en cours, 3 enfants à charge, les deux étant liés, je ne peux pas financièrement repasser mon permis, j'en ai besoin pour les enfants au quotidien. existe t'il une possibilité de recours dans ce cas ? Merci d'avance pour votre réponse.
Tinu12 [Visiteur], le 04/12/2012 à 23:46
Bonsoir, je me suis fait arrête pour conduite sous l'emprise de stupéfiant, j'étais en permis probatoire, j'ai eu un retrait de permis pendant 4mois, j'ai perdu tout mes points. Dois je repasser que le code ou la conduite aussi ?
Merci pour vos réponse
laboussole [Visiteur], le 15/12/2012 à 15:26
bonjour je viens de recevoir un recommander pour l'eannulation de mon permis suite a une inffraction qui ma couter mes 6 dernier pts.
comment doive faire pour avoir de nouveau un permis de conduire, on me dit de repasser le code et qu'il y a un delai de 6 mois pour le repasser, mais les 6 mois sont a la date de l'inffaction ou de l'annulation du permis. merci de votre reponse.
cordialement.
mir [Visiteur], le 26/02/2013 à 16:41
Bonjour, j'ai eu une suspension administrative de 6 mois à compter du 5/8/12 puis judiciaire de 8 mois. Je devrais donc récupérer mon permis le 5/4/13. mais je n'avais plus que 2 points lors de l'infraction et vais en perdre 6. A ce jour je n'ai toujours pas reçu la lette 48SI me disant que je n'ai plus de points. Vais-je récupérer mon permis en avril et devoir le rendre quand j'aurais reçu cette fameuse lettre 48SI et à nouveau attendre encore 6 mois pour le repasser ? Je serais alors resté 14 mois sans permis. Merci
fabienne [Visiteur], le 04/03/2013 à 19:45
bonjour,j ai eu une annulation du permis de 6 mois(pertes de points)j ai passé la visite médicale et l’examen psychotechnique jusqu a la tout etait ok pour repasser mon code mais soucis mon mari a ete muté a etrangé pour une durée de 3ans est pas de temp pour passé le code....je reviens en france dans 6 mois...si j ai bien compris je dois donc repassé le code+ la conduite !!!!hélas :-( ..... ma question c est est ce que je dois le signalé a l auto ecole ,prefecture....ou je le repasse et c est bon.....si vous avez la reponse pouvez vous me renseigner....merci
scalpa120 [Visiteur], le 16/03/2013 à 11:05
bonjour
suite à la perte totale des mes points,j ai eu une annulation du permis de 6 mois mais cela était en 2008 et pour des raisons de santé et financière je n'ai pas commencé a repasser mon permis, qu'en est il aujourd'hui, j'ai entendu dire que dépassé un certain temps j'étais obligé de repasser le permis complet.merci d'avance pour votre réponse.
rugbyman29 [Visiteur], le 20/03/2013 à 18:42
Bonjour j'etais sous l'objet d'une annulation de 6 mois, g passer une visite médicale par la prefecture et on me l'a résistué avec 10 points. Aujourd'hui je suis allé sur le site de télépoint et mon solde de points et de 0. que puis je faire?
Merci d'avance pour votre réponse.
sphynx [Visiteur], le 14/06/2013 à 05:22
Bonjour maitre,
j'ai fais l'objet d'une annulation de permis en 2008 depuis je n'ai pas eu le temps de repasser les épreuve car manque de temps qu'est ce que je peus faire?un recours ou autre?
sphynx [Visiteur], le 14/06/2013 à 05:22
Bonjour maitre,
j'ai fais l'objet d'une annulation de permis en 2008 depuis je n'ai pas eu le temps de repasser les épreuve car manque de temps qu'est ce que je peus faire?un recours ou autre?
Stephane l [Visiteur], le 26/06/2013 à 16:32
Bonjour Maître,
Je vais essayer de faire simple:
: fevrier 2012 annulation judiciaire et interdiction de solliciter un nouveau permis pour 1 ans
Decembre 2012 annulation administrative 6 mois remise de mon
permis
Juin 2013 visite medicale, test psychotechnique effectué et date de passage de code pour le 31/06
29/06 appel commissariat en m'indicant qu il faut su il me notifie mon jugement et que la date d interdiction prend effet a la remise de l'acte.
Question:
Y'a t il un recours vu que la notification du jugement c'est fait 16 mois après ?
Suisje obligé d'attendre juin 2014 pour entamer toutes les demarches pour repasser mon permis ou puis je commencer avant afin de le récuperer a la fin de l'interdiction ?
Merci par avance pour votre aide
mike78 [Visiteur], le 01/07/2013 à 16:28
bonjour maitre suite a une annulation de permis apres 10 ans d'obtention j'ai repase mon code en septembre 2012 et j'ai echoue ya til un delai pour le repasser cordialement.
Benji1258 [Visiteur], le 06/08/2013 à 22:46
Bonjour Maître, suite a une annulation du permis je n'ais que le code a repasser et je la repasse la semaine prochaine. Je voudrai savoir combien de temps il se passait entre le moment ou on passe le code et le moment où on récupère le nouveaux permis et comment ça se passe si il faut se rendre a la préfecture avec les résultats de l'obtention du code ou bien attendre de le recevoir chez soi! Merci d'avance
pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:26
Bonjour
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pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:26
Bonjour
Pour vous qui êtes fichés, interdits bancaires et si vous n'avez pas la faveur des banques et vous avez besoin de prêter de l'argent entre particulier, Nous aidons les gens sérieux et honnêtes, qui peuvent rembourser le prêt dans le temps normale qu'ils veulent . Nous prêtons de 1000€ à 350.000€ en 48h voir 72h plus tard . Nos rebroussement se fait avec un intérêt de 2% sur tout la durée de votre remboursement selon votre demande de prêt. Pour plus d'infos contactez nous sur cet adresse Mail: pelletier00244@hotmail.fr »

Réponse rapide NB: NE PAS RÉPONDRE SUR LE FORUM ET SURTOUT QUAND VOUS NOUS ENVOYEZ DE MESSAGE , NE CONTACTEZ PLUS D'AUTRE PERSONNE AFIN D' EVITER TOUT CONFLIT
pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:27
Bonjour
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pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:27
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pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:27
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pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:28
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pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:32
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pelletier002 [Membre], le 06/08/2013 à 23:32
Prêt : comment emprunter de l'argent entre particulier



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mikael [Visiteur], le 08/08/2013 à 19:33
bonjour suite a l annulation de mon permis avec impossibilite dans solicite un pendant 6 mois prononce au tribunal en janvier 2013 que dois je faire ? repasser la totalite des epreuves ou juste le code? je precise que j ai plus de trois ans de permis mais que l infraction pour laquel j ai ete condanme m a fais perdre les derniers points me restant. 2eme chose quand je consulte les points qu il me reste via un ami travaillant en prefecture il est note qu il m en reste 7 et l annulation n y est pas mentionne est ce normal? alors que celle de 2 mois precedent le jugement(retrait) y figure.merci par avance pour votre reponse
Benji1258 [Visiteur], le 09/08/2013 à 08:33
Bonjour Maître, suite a une annulation du permis je n'ais que le code a repasser et je la repasse la semaine prochaine. Je voudrai savoir combien de temps il se passait entre le moment ou on passe le code et le moment où on récupère le nouveaux permis et comment ça se passe si il faut se rendre a la préfecture avec les résultats de l'obtention du code ou bien attendre de le recevoir chez soi! Merci d'avance
Benji1258 [Visiteur], le 09/08/2013 à 08:33
Bonjour Maître, suite a une annulation du permis je n'ais que le code a repasser et je la repasse la semaine prochaine. Je voudrai savoir combien de temps il se passait entre le moment ou on passe le code et le moment où on récupère le nouveaux permis et comment ça se passe si il faut se rendre a la préfecture avec les résultats de l'obtention du code ou bien attendre de le recevoir chez soi! Merci d'avance
Benji1258 [Visiteur], le 09/08/2013 à 08:34
Bonjour Maître, suite a une annulation du permis je n'ais que le code a repasser et je la repasse la semaine prochaine. Je voudrai savoir combien de temps il se passait entre le moment ou on passe le code et le moment où on récupère le nouveaux permis et comment ça se passe si il faut se rendre a la préfecture avec les résultats de l'obtention du code ou bien attendre de le recevoir chez soi! Merci d'avance
delph39 [Visiteur], le 03/09/2013 à 07:37
bonjour Maître mon ami ayant une suspension de permis pour alcool j'aimerai savoir si il doit repasser tout le permis et ou doit-on se renseigner pour avoir une réponse claire cordialement !! Merci d'avance
JOPO91 [Visiteur], le 09/10/2013 à 11:06
Bonjour,
J'ai reçu une lettre 48SI stipulant que mon permis été annulée pour solde de points nuls.
Le même jour (même date sur le courrier), j'ai reçu une lettre qui stipulait qu’après avoir commis un infraction il ne me restait plus que 4 points sur mon permis de conduire.
Néanmoins, j'ai tout de même rendu mon permis de conduire au commissariat de proximité, qui m'a annoncé qu'une lettre me serait envoyé pour m'autoriser à me réinscrire dans une auto école. Voilà deux ans ont passé, et toujours pas de lettre reçu. Malgré mes nombreux appels et relances auprès de la préfecture, rien ne se passe. J'ai donc commencé à faire les démarches pour repasser mon permis de conduire : test psychotechnique, et envoie d'une demande pour un rendez-vous médical auprès de la commission. Je n'ai toujours pas eu de réponse pour le rendez-vous médical (cela fait deux 1 mois et demi que j'ai envoyé la demande).
Mes questions sont:

Puis-je repasser le permis de conduire ?
Que dois-je faire pour faire avancer les choses rapidement ?

Par avance merci de vos réponses.

Cordialement
betty [Visiteur], le 26/11/2013 à 13:09
Bonjour jai eu una anulation pour solde de point nul pour 6 mois pendant ses 6mois jai ete prise a conduire 3fois a l'heure actuelle jai repasser mes epreuves medical et psychotechnique jai de nouveau mon permis mais je passe au tribunal en janvier2014 quesque je risque comme sanction mercie
jmcessa [Visiteur], le 15/12/2013 à 08:20
bonjour jai perdu tous mais point en2007 JAI PAS U LE TEMP DE LE REPASER PUIS EN 2013JAI PASAIS MON PERMIE JE VOUDRE SAVOIR SI JAI RECUPERE TOUS MAIS PERMIES
fareik [Visiteur], le 11/01/2014 à 18:51
je puex passer l'examen theorique ? si j'ai perdu mes points de permis?
jeremy1989 [Membre], le 20/01/2014 à 13:46
bonjour, j'ai eu 6 mois d'annulation du permis de conduire le 28/01/2011. sur la ref 7 il disent permis pouvant être restituer le 29/07/2011 (cela veut dire quoi?).
ensuite quand je vais a la préfecture ils me disent que mon permis n'est pas annuler et que j'ai mais 12 points. j'aimerais savoir quoi faire car j'ai besoin de mon permis pour retrouver du travail.
merci d'avance pour vos réponses.
cordialement
elvis090278 [Visiteur], le 23/02/2014 à 19:00
bonjour,
j'ai eu une annulation de permis de conduire en 2002 avec incapacité de me presenter a l'examen pour une periode de 10 mois. J'ai également eu une mise a l'epreuve de 2 ans. J'ai tout respecté au sujet de la mise à l'epreuve ! le probleme c'est que j'ai passé la visite medicale le 22 janvier 2008 ainsi que le test psychotechnique en janvier 2008 ET SUITE A DES SOUCIS FINANCIERS j'ai laissé le dossier en cet état donc cela remonte a 6 ans! Je voulais savoir si je peux aller avec mon dossier repasser mon permis puisque j'ai bien suivi les démarches a suivre pour pouvoir me réinscrire avec un délais de 6 ans ????? merci pour votre réponse
cdt
legrandmonsieur [Visiteur], le 07/03/2014 à 15:13
bonjour ,je vais vous raconter ma petite histoire et vous me direz si l'annulation de mon permis est normal ou pas car je me pose trop de question.
alor voila en mai 2008 je me suis fait interpeller par la police national e mon departement pour conduite sans permis,delit de fuite,defaut de maitrise,conduite sous l'emprise de l alcool .
et la ce qui ce passe c'est que j'ai ete juger 10 mois apres soit en mars 2009 et condamner a 450 euros d'amende et 3 mois ferme (amenageable)l'amenagement c'est conclue par 140 h de TIG +18 mois de SME ,bref arrivé en decembre 2009 j 'obtient pour la premiere fois mon permis de conduire et je me suis tenue tranquile jusqu'a ce fameux 7 septembre 2013 ou j'ai ete interpeller pour conduite sous l'emprise de l'alcool en recidive legale selon le procureur et le president du tribunal de st brieuc mes doutes sur la veracité de la dite recidive sont que comment je peut etre en recidive legale etant donné qu'en 2008 et meme en mars 2009 je n'etait pas titulaire du permis de conduire et qu'en prefecture de mon dept le 22 il n'ya aucun fait mis a part la perte d'un point pour un exces de vitesse inf a 20 km/h ,bref le tribunal m'as donc annuller le permis pour 6 mois avec 3 mois amenageabe en decembre 2013 .ma question est simple pourquoi ne tiennent t il pas compte de la date d obtention du permis pour statuer sur une recidive vu qu au moment des fait j avais pas le permis et que moi j ai pas demander a etre juger 10 mois apres surtout qu en plus pour ma part sa ma couté 1300euros d avocat,450 d'amende a 5 e par jour pour 3 mois ,et 100 pour les test + la visite medicale
legrandmonsieur [Visiteur], le 07/03/2014 à 16:05
+ 260 e pour le code
legrandmonsieur [Visiteur], le 07/03/2014 à 16:15
et mon avocat etait celui de jerome kervielle le trader ,(cabinet glon a st brieuc )soit disant speciaisé dans les delit routier et qui ne ma pas vraiment defendu comparer a 2008 ou j'avais pris conseille aupres de Briand maurice (ex maire de guigamp)et qui ma eviter une peine plancher
zik [Visiteur], le 26/03/2014 à 14:39
Bonjours, je vient a vous pour une question j ai été condanné pour un accident en conduite en état divrèsse avec homicide involontaire .
j'ai pris 2ans de prison 2ans de sursis annulation du permis de conduire avec une interdiction de le repasser pendant 2ans .
N'étant pas en récidive je suis sortie de prisons au bout de 6mois avec un bracelet électronique .
Je voulais savoir si il serais possible de pouvoir repasser mon code et conduite avant les 2ans d'interdiction par exemple demander une dérogation au juge pour mon job .sachant que je suis passé fin juin au tribunal et que mon interdiction a été notifié que en octobre .
clochette [Visiteur], le 26/04/2014 à 17:58
Bonjour, mon mari va repasser son code dans 15 jours suite à une annulation de permis avec interdiction de le repasser pendant 10 mois. Peut-il conduire à nouveau le jour même de l'obtention du code ? D'autre part il a deux permis : voiture et moto. Récupère-t-il les deux permis en sachant que son permis moto date de juin 2011 mais vu son âge (50 ans) il n'a pas eu de période probatoire pour le permis moto. Merci beaucoup de votre réponse rapide
Solivier [Visiteur], le 24/05/2014 à 15:01
Bonjour, j ai repassé mon permis après une annulation pénale, dois je mettre le A pendant trois ans? L Auto-Ecole me dit non, mais j ai un doute, alors je demande confirmation..
Cordialement
GREG [Visiteur], le 29/06/2014 à 18:39
bonjour. J'ai eu une annulation de permis du à un retrait de point.
Petit détail: lors de la réception du courrier de l'infraction, une majoration c'est ajouté du a une mauvaise réception de courrier du a un changement d'adresse. J'ai donc fait le nécessaire pour le changement d'adresse pour enlever la majoration et payé.
sauf que j'ai ommis de certifié que le conducteur du véhicule se jour la se n'était pas moi. J'ai mon amis qui s'est renseigner et a envoyé une lettre de contestation avec un accusé de réception. Est ce que cela changera quelque chose?
GREG [Visiteur], le 29/06/2014 à 18:39
bonjour. J'ai eu une annulation de permis du à un retrait de point.
Petit détail: lors de la réception du courrier de l'infraction, une majoration c'est ajouté du a une mauvaise réception de courrier du a un changement d'adresse. J'ai donc fait le nécessaire pour le changement d'adresse pour enlever la majoration et payé.
sauf que j'ai ommis de certifié que le conducteur du véhicule se jour la se n'était pas moi. J'ai mon amis qui s'est renseigner et a envoyé une lettre de contestation avec un accusé de réception. Est ce que cela changera quelque chose?
Mike [Visiteur], le 21/07/2014 à 03:02
Bonjour juste une question combien de points récupére ton par ans après une invalidation soldes de points nul j'ai tout fait test médecin etc et j'ai repaser que le code comme j'avais plus de 5ans de permis mais on m'a dit que je récupérer 3pts par ans pouvez vous me repondre merci d'avance.
Julien 72000 [Visiteur], le 22/07/2014 à 14:59
Bonjour
Voila je vous explique ma situation j'ai perdu mon permis pour solde de point nul avec obligation de repasser juste le code .
Je récupère donc mon permis dans 6 mois mais pendant cette période j'ai pu passer mes test psyco ma visite et mon code que j'ai d'ailleur obtenu .
Voici donc ma question il me reste un mois a attendre avant de pouvoir recupere le permis mais je voulais finir mon permis moto que j'avais commencer (avant de perdre mon permis) j'ai eu mon plateau mais pas eu le temps de finir la conduite ai je donc le droit de finir mon permis moto avant la fin des 6 mois? http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1704.xhtml ce site me dit que oui
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