responsabilité médicale et critères d'imputabilité

Publié le Par dr Becquet Stephanie Vu 575 fois 0

Les critères d'imputabilité sont primordiaux lors des affaires en responsabilité médicale

responsabilité médicale et critères d'imputabilité

Parfois les victimes, persuadées de leur bon droit, portent plainte contre un médecin. Elles ont été conseillées par un proche, un avocat, un autre médecin ( sic) qui les a poussées: " il faut porter plainte, ce que ce médecin a fait est honteux".

Elles se retrouvent en expertise et se font parfois laminer littéralement: il y a leur ressenti, leurs séquelles, et il y a la responsabilité médicale, tellement complexe qu'un diplôme universitaire lui est consacré.

En gros, je vais expliquer les critères d'imputabilité, c'est  à dire, ce qui fait qu'une séquelle est dûe à l'évènement fâcheux ou non:

-réalité du traumatisme: par exemple un chirurgien a sectionné malencontreusement un nerf

nature de l'affection et réalité des séquelles: si ce nerf sectionné touche la voix: on a une voix cassée par exemple

-concordance de siège: le médecin a oublié une compresse dans le ventre et elle y est toujours.

enchaînement logique: le médecin bousille une artère du pied et il faut amputer ce même pied.

le temps passé: si un type a un accident vasculaire cérébral à cause d'un médecin, il ne peut pas développer des séquelles un an après.

l'état antérieur: si un patient a 95 ans et qu'il ne peut plus marcher à cause d'une erreur, on peut raisonnablement penser que de toute façon le temps qui passe  aurait produit les mêmes effets , un peu plus tard peut-être;

pas de cause étrangère: on a un AVC  qui touche un oeil et en même temps on souffre d'une cataracte et d'une hyperension dans l'oeil.

Et ne pas oublier la perte de chance: combien l'erreur a fait  perdre de chance à la victime?

Tout compris? Et tout cela peut amener à des palabres sans fin entre experts, victimes, parties adverses, confinant à la casuistique. 

Par ailleurs  ce n'est pas agréable de se prononcer sur les séquelles d'une erreur médicale. Ca peut nous ramener à nos propres erreurs, 

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