La preuve par témoins
Preuves de droit subjectifs
Les différents modes de preuves utilisables sont : l'écrit, les présomptions, les témoignages, l'aveu et le serment
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notion de preuve par témoin
La personne titulaire d'un droit subjectif ce voit parfois contestée celle-ci. C'est alors que ce pose le problème de la preuve de son droit. Comment apporter cette preuve face aux allégations d'un tiers qui le conteste ou plus généralement quand la mise en œuvre du droit suppose au préalable que son existence soit établie.
Il apparaît clairement qu'un droit dont on ne peu prouver, l'existence ne sert à rien, la question de la preuve présente une importance extrême. Le code civil a énumérée en 5 mode de preuve de droit subjectif et à coté de l'écrit., présomption et l'aveu, il a fait une place à une preuve par témoins. Deux questions à propos de celle ci : en quoi consiste la preuve par témoin ? Dans quel cas peut-elle être utilisée ?
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notion de preuve par témoins
les témoins sont les personnes qui relatent en justice les faits auxquels elles ont assistées. Les déclarations des témoins sont recueilli au cours d'enquête quand les règles sont déterminée par le code de procédures civile. Elles peuvent également figurer dans une attestation écrite que la partie qui a intérêt demande au témoin. Le témoignage peut s'effectuer de façon orale à la barre du tribunal.
La preuve par témoin se distingue de la preuve de commune renommée. Celle ci résulte de la déposition de personne qui n'ont pas assistée aux faits quelle relate sans pouvoir m'indiquer précisement l'origine de ce quelle rapporte. Elle est admise qu'exceptionnellement à titre de sanction contre certaines personne qui ont omis de ce préserver un moyen de preuve régulier.
Par exemple, le mineur peut prouver par tous les moyens par commune rénomée la circonstance de ses bien au début de la tutelle quand son tuteur omis de dresser inventaire de ses biens.
La force probante de la preuve par témoin est librement appréciée par le juge qui peut régler les témoignage si il est pas convaincu, on peut signaler que le faux témoignage constitue un délit pénale.
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Utilisation de la preuve par témoins
la preuve par écrit n'est pas requise et donc on peut pas utiliser la preuve par témoin pour présomption quand il s'agit de prouver des faits juridiques et lorsqu'ils s'agit de prouver des actes juridique mais seulement dans certains cas. Si il s'agit d'un acte commercial, si il existe un commencement de preuve par écrit, si il y a eu impossibilité de dresser un écrit lors de la formation de l'acte, si l'écrit a disparu pour force majeure, quand l'acte porte sur une somme inférieur à 1500 euros mais il est possible d'exposer de cette façon l'utilisation de la preuve mais cela est très élégant.
On peut apercevoir que la preuve par témoin est utilisable soit quand il est impossible de présenter un écrit soit quand l'écrit est inutile.
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écrit impossible
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Quand il est impossible de présenter un écrit, quand il s'agit de prouver un fait juridique, en effet un fait juridique, un accident ne peut pas être prévu à l'avance et par conséquent il est impossible de ce réserver une preuve écrite de l'accident, plus généralement du fait juridique. Il y a quelques exception, certains fait juridique doivent être prouvée par écrit notamment en matière d'état des personne par exemple la naissance et la mort, ce prouve par les actes de l'état civil. En matière d'acte juridique, l'écrit est impossible dans 2 cas : il peut y avoir impossibilité matériel ou moral de dresser un écrit dans la formation de l'acte par exemple pour la jurisprudence quand les parties à l'actes sont unies par les liens de famille, il y a impossibilité moral pour l'une des partie, d'exiger de l'autre un écrit. Dans ce cas l'article 1348 permet de recourrir à la preuve par témoins. 2Ème cas dans lequel l'écrit est impossible en matière juridique, il y a impossibilité de présenter un écrit quand il a disparu par suite d'un cas de force majeure.
2ème sous portée
écrit inutile : l'écrit est inutile et la preuve par témoins donc admise dans les cas suivants
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pour les petits contrats (actes portant sur une somme inférieur à 1500 euros) pour des sommes aussi faible il est inutile d'imposer au partie la formalité de rédaction d'un écrit.
Il en va de même pour prouver les acte de commerce, l'avis des affaires exige rapidité et souplesse et on considère comme inutile la rédaction d'un écrit.
L'écrit est aussi inutile quand il existe un commencement de preuve par écrit. Cet élément de preuve rend inadmissible les autre moyen de preuve et notamment la preuve par témoins.
On appelle commencement de preuve par écrit, tout écrit qui émane de celui auquel on oppose et qui rend vraisemblablement allégie comme par exemple une lettre missive faisant allusion aux contrats qu'il faut prouver o bien un acte écrit auxquels ils manque une signature ce qui empêche d'être admis comme acte sous sein privé.
Mais la jurisprudence doit même un commencement de preuve par écrit dans les déclaration faite par une partie au court d'une comparution personnel des lors que celle ci a fait l'objet d'un procès verbale.
Enfin quand l'écrit n'a pas été conservé il est en présentée une copie qui en est la production fidèle et durable, l'article 1348 alinéa 2 admet également que l'écrit est inutile que l'ont peut prouver l'acte par d'autre moyens que l'écrit. Selon la loi est durable toute production indélébile de l'originale qui entraine une modification irréversible du support = s'enregistre sur micro film !!
