L'audience de règlement amiable ou ARA devant le tribunal judiciaire : code de procédure civile et explications
Lire la suiteStop aux violences éducatives ordinaires ou VEO : enfance sans violences et parents mieux sensibilisés et mieux informés sur les VEO
Lire la suiteLe délai de prescription du calcul des intérêts postérieurement à un jugement de condamnation
Lire la suiteLe formalisme à respecter pour relever appel au pénal : article 502 du Code de procédure pénale ou C2P
Lire la suiteProcédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem : article 368 du code de procédure pénale ou C2P
Lire la suiteProcédure pénale : les formes du pourvoi en cassation : article 584 du code de procédure pénale ou C2P : jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation ou CDC
Lire la suiteProcédure civile : les mesures d’instruction in futurum : article 145 code de procédure civile
Lire la suiteProcédure civile : l'intervention forcée
Lire la suiteLa réparation du dommage et du préjudice : l'allocation des dommages et intérêts : barèmes, postes, calculs etc
Lire la suiteFAQ : Quand et pourquoi faire appel aux services d'un avocat fiscaliste plutôt qu'à un expert comptable?
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.