Le TEG est comme l'hôtesse de l'air chantée par Diane Dufresne : il y a des Hauts ... et des Bas.
L'enthousiasme du débiteur a qui est proposé ce moyen de défense figure assurément dans les "Hauts", sa déconvenue, dans les "Bas", lorsque son moyen, souvient ni matrisé ni compris, est "retoqué" par le Juge.
Le menton "Bas" du conseil chargé de défendre contre le recouvrement d'une dette au TEG de x,xx %, le front "Haut" de celui qui a engagé la procédure, gonflée de pénalités diverses et dopée aux intérêts de retard capitalisés.
Les "Hauts" et les "Bas" peuvent s'inverser, sous la condition toutefois de maîtriser les textes - peu nombeux mais complexes - et les mathématiques financières, de façon à servir la preuve attendue par le Juge.
Evacuons les mathématiques. Il n'existe que trois façon d'obtenir le TEG tant convoité, et mieux vaut les maîtriser toutes les trois :
- Maîtriser corectement les fonctions avancées d'un tableur ;
- Programmer un calcul itératif ;
- Développer le polynôme proposé par la loi et le résoudre via un algorithme, comme par exemple celui de Newton ;
La loi (i.e - les dispositions des articles L.313-1 et R.313-1 du Code de la Consommation) - à lire pour vivre l'exéprience d'un "Bas" -, indique seulement au plaideur les paramétrages du calcul auquel il doit procéder, et rien d'autre.
C'est sur ce sujet (le paramétrage), que se concentre l'essentiel de la production judiciaire et des débats : ce qui "rentre" et ce qui "ne rentre pas" dans le calcul du TEG.
En vérité, tout "rentre", ou presque, mais pas au même moment du règlement de l'équation : f(t) = Co/M X t (1+t)^N - (1+t)^N +1 = 0.
Mon moral est en "Bas" lorsque j'observe que certains moyens sont en perte de vitesse (l'inclusion du coût de l'assurance incendie ou des frais annuels d'information de la caution).
Il est en "Haut" et au beau fixe lorsque la Cour de Cassation rappele fermement que les recours aux conventions de calcul de marchés sont interdites, ou que les intérêts que l'emprunteur paiera en période préfinancement sont à inclure de l'actualisation des flux.
Et si j'en parlais à l'hôtesse de l'air ... ?
