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Les hauts et les bas du Taux Effectif Global

Variations sur le TEG en jurisprudence : la vision téléologique d'une hôtesse de l'air ...

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Publié le 09/08/15 Vu 1 995 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
TEG : L'assurance vie nantie arrive dans les charges !

Consécration d'une nouvelle arrivée aux charges à prendre en compte dans le calcul du TEG : l'assurance vie nantie au profit de la banque. Cass.Civ.1ère - 9 juillet 2015

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Publié le 16/11/19 Vu 1 719 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
HELVET IMMO : La défense fébrile de BNP PERSONAL FINANCE

Que retenir de l'audition du banquier stratège de BNP PERSONAL FINANCE ? Helvet Immo, c'est bon pour les autres !

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Publié le 06/11/19 Vu 1 502 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
La vie est belle ! [ou Nabil et les "CoCo"]

Nabil M ne peut pas émettre de "CoCo" (comprendre "collateralized bond"). Dommage. Les banques recourent massivement aux "CoCo" pour se financer. 180 milliard émis à 5% de rendement ! Quid "CoCo" ?

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Publié le 02/12/19 Vu 1 366 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
Calcul lombard "30/360" : Punto final ? ou retour aux bases ? « Pacta sunt servanda »

Fini de jouer ! la Cour de Cassation a t-elle sifflé la fin de la "récré" pour les emprunteurs victimes d'une convention de calcul ?

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Publié le 14/06/21 Vu 1 174 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
HELVET IMMO : Entre Transparence et Clair-Obscur

Cour de Justice de l'Union Européenne - CJUE, n° C-609/19, Arrêt de la Cour, BNP Paribas Personal Finance SA contre VE, 10 juin 2021- à propos du contrat "Helvet Immo". Décision très attendue depuis presque 10 ans.

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Publié le 30/12/19 Vu 1 090 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
Les taux bas vont coûter cher !

En dehors de quelques situations particulières, qu'une analyse financière très approfondie peut identifier, les taux bas coûtent cher !

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Publié le 06/11/19 Vu 861 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
Année lombarde, année tronquée

Les questions de base à propos de l'année "Lombarde" ou "bancaire", les calculs, les Juges et les emprunteurs. Ou en est-on ?

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Publié le 16/05/23 Vu 487 fois 0 Par Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire
Bank Bang : ce qu’il faut savoir sur l'arrêt rendu le 22 mars 2023 par la Cour d'Appel de Paris

Tout ce qu'il faut savoir pour comprendre et s'orienter dans l'affaire Helvet Immo : https://www.affaire-helvet-immo.fr/

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Blog de Me Hervé BROSSEAU - avocat en droit bancaire

J'interviens exclusivement pour défendre les empunteurs et les cautions et les chefs d'entreprises, contre les banques.

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