Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 800 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F
Acteurs judiciaires et juridiques
Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation plus les textes en question : code de la santé publique ou CSP + code de procédure pénale
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Pays diois : les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique ou ZNIEFF et les zones natura 2000
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La protection de la chouette chevêchette par le Parc naturel régional du Vercors ou PNRV
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Les acteurs juridiques et judiciaires à Die et dans le Pays diois : conciliateur de justice, notaires, commissaires de justice, avocats
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La visioplainte : une nouveauté en procédure pénale + Décret n° 2024-139 du 23 février 2024 relatif au dépôt de plainte par voie de télécommunication audiovisuelle
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La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents
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Le recours en révision au civil, au pénal et en procédure administrative contentieuse
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Droit de la preuve en procédure civile : le serment décisoire et le serment déféré d'office : articles 1384 et suivants du Code civil
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La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole : jurisprudence de la Cour de cassation en assemblée plénière
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Coup d'oeil sur quelques écoles du service public français : INSP, ENSP, IRA etc : devenir haut fonctionnaire dans l'administration publique sur concours
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JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
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